CONTRAT D'AUTEUR BOOKUNDER

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Description

CONTRAT D'AUTEUR BOOKUNDER

Sujets

• Arts

Informations

• Publié par: ogawufev
• Nombre de lectures: 96
• Langue: Français

Extrait

CONTRAT D’AUTEUR

Entre les soussignés :

BOOKUNDER

et

Ci-après dénommé l’Editeur

Ci-après dénommé l’Auteur

Il a été convenu ce qui suit :

EXPOSE :

Il est au préalable entendu que XXX est l’Auteur de l’oeuvre intitulé XXX,

Que l’oeuvre a été transmise à BOOKUNDER par voie électronique,

Que BOOKUNDER met en oeuvre des moyens lui permettant de favoriser la publication des

textes, leur promotion par tous moyens et sur tous supports.

Que l’Auteur accepte de céder à l’Editeur BOOKUNDER l’ensemble de ses droits pour en

permettre l’exploitation exclusive et complète, dans le cadre de l’oeuvre initiale et des produits

dérivés.

CONVENTION :

Article 1 :

Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet :

•

De déterminer les conditions dans lesquelles l’Auteur accepte de céder ses droits

comme défini ci-après ;

•

D’organiser la cession à l’Editeur des droits de l’Auteur portant sur cette contribution ;

Article 2 :

Obligations et attributions de l’Editeur

Dès lors que l’oeuvre de l’Auteur est retenu par le collège de « lecteurs officiels » ;

L’Editeur s’engage à fournir à l’auteur une version corrigée de son oeuvre,

L’Editeur s’engage à diffuser sur son site internet

http://www.BOOKUNDER.com

un extrait

de cette oeuvre,

L’Editeur s’engage à promouvoir par tous moyens la vente de son oeuvre au format

électronique,

L’Editeur s’engage à respecter ses droits d’Auteur au titre du Droit à la Propriété

Intellectuelle,