CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR

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Extrait

CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR

Entre les soussignés :

LA VILLE DU HAVRE

Place de l’Hôtel de Ville – 76600 LE HAVRE

représentée par

Madame Chantal ERNOULT

Adjoint au Maire,

chargée des Affaires Culturelles

Ci-après dénommé « le COMMANDITAIRE »

ET

Madame Audrey CHEN

2425 Maryland avenue – Appart 1

BALTIMORE MD 21218

USA

Ci-après dénommé « LE COMPOSITEUR DE MUSIQUE »

ETANT PREALABLEMENT EXPOSE QUE :

1 – Le COMMANDITAIRE demande au

COMPOSITEUR DE MUSIQUE

la création d’un compact

disque (CD) de musique contemporaine intitulé «

THE GRATITUDE OF SEDIMENT

» dans le

cadre du développement et du soutien à la création et à la diffusion de cette musique par

l’Ecole Supérieure d’Art du Havre.

La livraison du produit est prévue pour le 10 décembre 2010.

Le

COMPOSITEUR DE MUSIQUE

s’engage à mettre en oeuvre toutes ses qualités professionnelles

lors de l’élaboration du CD.

Toute adjonction de musique ou toute intervention d’un autre compositeur sera soumise à

l’accord préalable du

COMPOSITEUR DE MUSIQUE

.

Article 1.-

Le

COMMANDITAIRE

s’engage

à

produire

500

exemplaires

dudit

CD

dont

l’enregistrement, le pressage et le conditionnement seront réalisé par le Studio HONOLULU

au Havre.

Le COMMANDITAIRE prendra à sa charge le coût de pressage des CD et les dépenses liées

à l’acquisition de fournitures annexes propres à rehausser la qualité des emballages des CD.