DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE ARRONDISSEMENT DE CHALON-SUR-SAÔNE ...
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DÉPARTEMENT DE
SAÔNE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT DE
CHALON-SUR-SAÔNE
Effectif légal du Conseil Municipal :
29
Présents à la séance : 22
Votants : 27
Date de la convocation :
13 janvier 2006
VILLE DE CHAGNY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 JANVIER 2006
L'an deux mille six, le vingt du mois de janvier, le conseil municipal de la ville de
CHAGNY s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de monsieur Michel
PICARD, maire.
Etaient présents : MM. PICARD, FRANCONY, PERU, POTIER, DROUIN, FERRANDO,
Mme SARRE, Mlle BOULNOIS, MM. GIRARD, KOLIC, Mme NICOT, M.CLAPOT,
Mmes VION, TORRES, BILLARD, MM. PERRIER, CHAMPALAUNE,Mmes DILLY,
RODIER, MM. BAVEUX, NICOT, CHAPLIN.
Excusé représenté
Mme LARRÉ, procuration à Mme SARRE
Mme DOUSSE, procuration à M. KOLIC
Mme PERROT, procuration à M. GIRARD