DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE ARRONDISSEMENT DE CHALON-SUR-SAÔNE ...

Guillaume Dayan

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Extrait

DÉPARTEMENT DE

SAÔNE-ET-LOIRE

ARRONDISSEMENT DE

CHALON-SUR-SAÔNE

Effectif légal du Conseil Municipal :

29

Présents à la séance : 22

Votants : 27

Date de la convocation :

13 janvier 2006

VILLE DE CHAGNY

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 JANVIER 2006

L'an deux mille six, le vingt du mois de janvier, le conseil municipal de la ville de

CHAGNY s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de monsieur Michel

PICARD, maire.

Etaient présents : MM. PICARD, FRANCONY, PERU, POTIER, DROUIN, FERRANDO,

Mme SARRE, Mlle BOULNOIS, MM. GIRARD, KOLIC, Mme NICOT, M.CLAPOT,

Mmes VION, TORRES, BILLARD, MM. PERRIER, CHAMPALAUNE,Mmes DILLY,

RODIER, MM. BAVEUX, NICOT, CHAPLIN.

Excusé représenté

Mme LARRÉ, procuration à Mme SARRE

Mme DOUSSE, procuration à M. KOLIC

Mme PERROT, procuration à M. GIRARD