Droits d'auteur et droits d'utilisation des photographie par Phodia

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Droits d'auteur et droits d'utilisation des photographie par Phodia

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• Publié par: ogawufev
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• Langue: Français

Extrait

- droits illimités exclusifs :

le client est l'unique utilisateur des phot

avec achat d'espace.

le photographe ou l'ayant droit ne peut

bien sûr.

montant : + 100 % du tarif défini ci des

- droits illimités non exclusifs A :

le client fait ce qu'il veut ou il veut qua

le possesseur des droits artistiques (le p

des fins promotionnelles ( site internet,

montant : + 66 % du tarif défini ci dess

- droits illimités non exclusifs B : le cli

pub avec achat d'espace.

le possesseur des droits artistiques (le p

promotionnelles (site internet, brochure

commerciales (presse, edition, carte po

montant : + 33 % du tarif défini ci dess

- droits limités exclusifs :

le client définit l'utilisation qu'il désire

publication dérivées (cartes postales, dé

accord de gré à gré ultérieur.

le photographe ou l'ayant droit ne peut

montant : + 33 % du tarif défini ci dess

- droits limités non exclusifs A : le clien

comprend la presse, l' édition et les pub

achat d'espace qui fait l'objet d'un accor

le photographe ou l'ayant droit peut pub

non payante, presse non payante, book,

ce cadre là est le plus courant

montant : + 0 % du tarif défini ci dessu

- droits limités non exclusifs B : le clien

comprend la presse, l' édition et les pub

achat d'espace qui fait l'objet d'un accor

le possesseur des droits artistiques (le p

promotionnelles (site internet, brochure

(presse, edition, carte postale, pub, etc.)

montant : - 33 %

du tarif défini ci dess

Les droits Photographiq

tos et il en fait ce qu'il veut ou il veut quand i

t en aucun cas utiliser les photos, sauf dans le

ssus

and il veut avec les photos, y compris la pub a

photographe ou l'ayant droit) peut publier les

t, brochure non payante, presse non payante, b

sus

ient fait ce qu'il veut ou il veut quand il veut a

photographe ou l'ayant droit) peut publier les

e non payante, presse non payante, book, exp

ostale, pub, etc.)

sus

faire des photos : en général, cela comprend

épliant, etc.) mais pas la pub avec achat d'esp

t en aucun cas utiliser les photos, sauf dans le

sus

ent définit l'utilisation qu'il désire faire des pho

blication dérivées (cartes postales, dépliant, et

rd de gré à gré ultérieur.

blier les dites photos à des fins promotionnell

, exposition, etc.)

us

nt définit l'utilisation qu'il désire faire des pho

blication dérivées (cartes postales, dépliant, et

rd de gré à gré ultérieur.

photographe ou l'ayant droit) peut publier les

e non payante, presse non payante, etc.) et à d

.)

sus

iques

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il veut, y compris la pub

cadre de la sphère privée,

avec achat d'espace.

dites photos uniquement à

book, exposition, etc.)

avec les photos, y compris la

dites photos à des fins

position, etc.) et à des fins

la presse, l' édition et les

pace qui fait l'objet d'un

cadre de la sphère privée.

otos : en général, cela

etc.) mais pas la pub avec

lles ( site internet, brochure

otos : en général, cela

etc.) mais pas la pub avec

dites photos à des fins

des fins commerciales