LA COHABITATION HOMME/ANIMAL EN MILIEU URBAIN : L'EXEMPLE DU CHIEN

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Université Lumière Lyon2 Institut d'Etudes Politiques de Lyon 2006-2007 MEMOIRE Sous la direction de Maître Arnaud Pélissier

LA COHABITATION HOMME/ANIMAL EN MILIEU URBAIN : L’EXEMPLE DU CHIEN

Soutenu le 7 septembre 2007 par Béatrice SAVARY Master Management du Service Public : Collectivités et Partenaires

Jury : Anne Blanc-Boge, Maître Arnaud Pelissier, Francis Roch

Table des matières Remerciements. . Citations. . Introduction. . 1 ère  partie : Un écueil à éviter, le monde animal en opposition à celui de l’Homme . . Chapitre 1: Un peu d’Histoire . . I. La conquête de l’animal ou la survie de l’Homme . . II. Les particularités inhérentes à la domestication du loup . . III. Le chien comme grand gagnant d’un apprivoisement mutuel . . IV. La naissance d’un statut juridique répondant à une conception patrimoniale de l’animal . . Chapitre 2 : L’utilité de l’animal en ville aujourd’hui . . I. Les rôles utilitaires du chien . . II. Les aides aux personnes handicapées . . III. Auprès des personnes malades : la zoothérapie . . IV. Une présence pour les personnes âgées ou isolées . . V. Un élément du développement de l’enfant . . VI. Les effets sur le bien-être et la santé . . VII. Le besoin de « nature » en opposition à une ville aseptisée . . 2 ème  partie : L’animal dans la ville, une tolérance plutôt qu’une intégration . . Chapitre 1 : Des politiques en aval plutôt qu’en amont . . I. Les actions des collectivités locales en matière de propreté et d’hygiène . . II. Les problèmes de comportements dangereux : la stigmatisation comme fausse solution . . III. La question du bien-être des animaux en ville : n’importe quel animal, n’importe où ? . . IV. La négligence du problème des abandons par les pouvoirs publics . . V. La maltraitance, une préoccupation essentiellement associative . . Chapitre 2 :Un statut juridique qui se cherche, encore nettement déficient pour une protection efficace . . I. L’animal domestique: encore un meuble… . . II. … Mais qui fait preuve de certaines spécificités . . III. Les apports du droit international et européen . . 3ème partie : L’animal dans la ville, un avenir à construire. . Chapitre 1 : Le besoin d’une politique à la fois nationale et locale : être un maître responsable ou ne pas être . . I. Une proposition : le P.D.C (Permis de Détention de Chien) pour les chiens d’attaque, de garde et de défense . . II. Une formation allégée proposée lors de l’acquisition de certaines autres races : l’A.F.E.C . . III. La création indispensable d’un réseau de professionnels adapté . . IV. Obligation d’identification des chiens et taxation symbolique des maîtres au travers d’une taxe nationale . .

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V. Une politique locale d’éducation canine : pourquoi pas ? . . VI. La mise en place primordiale d’un statut juridique spécifique à l’animal . . VII. Une nouvelle orientation positive des Ministères en matière de protection et de bien-être de l’animal . . Chapitre 2 :La question de la propreté ou comment concilier l’aménagement urbain et la répression . . I. La complémentarité « canisites », « caniparcours » et « caniparcs » . . II. Une indispensable information envers les maîtres . . III. Le principe du « pollueur payeur » . . Conclusion. . Abréviations. . Bibliographie. . Ouvrages : . . Documentation A.F.I.R.A.C : . . Rapports/études : . . Annexes. . Annexe 1 : Les différents genres au sein du groupe des canidés . . Annexe 2 : Les différentes espèces au sein du genre canis . . Annexe 3 : La classification des biens en droit romain . . Annexe 4 : La classification des biens en ancien droit français . . Annexe 5 : Obligations et interdictions pour les propriétaires de chiens de première et deuxième catégorie (loi du 6 janvier 1999) . . Annexe 6 : Loi n°99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux (publiée au J.O du 7 janvier 1999) . . Annexe 7 : Arrêté du 27 avril 1999 publié au J.O du 30 avril 1999 . . Annexe 8: article 521-1 du Code Pénal (partie législative) . . Annexe 9: Compte-rendu des débats de la séance du 26 novembre 1998 au Sénat   . . Annexe 10: Proposition de loi n° 2209 à l’Assemblée Nationale, enregistrée le 1  er mars 2000 . . Annexe 11: Article concernant la taxe sur les chiens, tiré du Grand dictionnaire universel du XIXe siècle de Pierre Larousse . . Annexe 12 : Entretiens . .

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Remerciements

Remerciements A l’ensemble du personnel enseignant du Master pour son apport théorique, A Madame Anne Blanc-Boge pour son apport méthodologique, A Maître Pélissier pour m’avoir accordé sa confiance en acceptant d’être mon directeur de mémoire pour ce sujet un peu particulier, A la Direction de l’Ecologie Urbaine de la Ville de Lyon pour m’avoir offert l’opportunité de découvrir son fonctionnement lors d’un stage, A Monsieur Robert Blaise, Maire de Dombasle, pour m’avoir permis d’effectuer ce stage très instructif à la Ville de Lyon A Monsieur Francis Roch, mon maître de stage, pour m’avoir si bien intégrée au sein de la Mairie de Dombasle, A Catherine Roblin de l’A.F.I.R.A.C pour son aide précieuse, Charles Adam, Marie-José Valiani et André Arnould, pour avoir eu la patience de m’accorder des entretiens passionnants, A David pour sa patience, son soutien et ses nombreux conseils, A As de Carreau du Jardin d’Anagathe, dit Apache (Papache, pour les intimes), pour m’avoir fait découvrir le bonheur, mais aussi le poids des responsabilités qu’engendre sa présence à nos côtés depuis bientôt deux ans.

Savary Béatrice - 2007

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LA COHABITATION HOMME/ANIMAL EN MILIEU URBAIN : L’EXEMPLE DU CHIEN

Citations

On peut juger de la grandeur d'une nation par la façon dont les animaux y sont traités. Gandhi   L'homme est une corde tendue entre l'animal et le Surhomme, une corde au-dessus d'un abîme. Friedrich Nietzsche. Extrait d'Ainsi parlait Zarathoustra

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Savary Béatrice - 2007

Introduction

Introduction

Soixante cinq millions 1 . C’est le nombre d’animaux de compagnie aujourd’hui en France, chiffre qui nous place en première position des pays européens. Et c’est sans compter les dizaines d’espèces d’animaux commensaux et sauvages qui s’installent durablement en ville, y compris dans les plus importantes agglomérations. Comparé aux soixante trois millions d’habitants que compte notre Etat au dernier recensement de l’INSEE, la question de la cohabitation Homme/animal prend toute son ampleur. Mais encore faut-il se poser les bonnes questions. Ainsi, nous pouvons balayer d’emblée quelques idées reçues, selon lesquelles ce phénomène serait limité à certaines catégories de la population. En effet, 54% des Français possèdent un animal de compagnie à ce jour et ce, sans qu’aucun critère d’âge, de sexe, ou de revenus ne soit déterminant 2 . La seule caractéristique marquant une grande différence de pourcentage est la catégorie de communes d’habitation : plus on habite une grande ville, moins on possède d’animal (70% en communes rurales contre 23% dans l’agglomération parisienne). De fait, le pourcentage de personnes regrettant de ne pouvoir posséder un animal est, à l’inverse, croissant avec la taille de l’agglomération de résidence. La population est donc bien consciente des difficultés spécifiques à la détention d’un animal en ville. Nous le voyons, la question est vaste. Rien de commun, du moins a priori, entre les problèmes de l’invasion d’étourneaux, de la multiplication des chats errants, de la dératisation ou des aboiements intempestifs. C’est pourquoi, dans le souci que notre travail soit suffisamment approfondi, il est apparu indispensable de le limiter à l’étude d’un seul de ces animaux présents en ville. Il nous est alors paru incontournable de centrer notre étude sur l’exemple du chien, et ce pour plusieurs raisons. Tout d’abord, il est clair que le chien reste l’animal préféré des Français pour plus de 78% des foyers interrogés 3 . D’autre part, c’est l’animal qui vient communément à l’esprit dès que l’on évoque le problème de la présence animale en ville : propreté, aboiements, agressivité, les reproches ne manquent pas. Enfin, son coût : il faut l’avouer, la présence du chien en agglomération coûte cher aux collectivités. Un seul chiffre : 11 millions d’euros pour la ville de Paris, uniquement pour le nettoiement des déjections. Mais il n’en reste pas moins qu’au final, et vous le découvrirez au fil de ce mémoire, certaines problématiques se retrouvent quelque soit l’animal « accusé ». Nous les réduirons, l’espace d’un instant, de façon volontairement assez provocatrice, à une seule question que nous devrons ensemble nous poser un jour : voulons-nous, pour l’avenir, d’une ville complètement aseptisée, au sein de laquelle toute trace du vivant « animal » aura été méticuleusement éliminée ? En effet, malgré un désir croissant de contrôle, de propreté et donc de « bétonisation » de l’espace urbain dès le XIX ème , entraînant peu à peu la diminution des animaux présents 1   FACCO/TNS Sofres de 2005 ; chiffre incluant chats, chiens, petits rongeurs, oiseaux et poissonsEnquête 2   Sondage Ipsos réalisé en septembre 2004 pour la Fondation 30 Millions d’Amis 3  FACCO/TNS Sofres de 2006E quête    n Savary Béatrice - 2007

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