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Le TARMAC chez LANSMAN - CONTRAT TYPE

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Le TARMAC chez LANSMAN - CONTRAT TYPE

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Langue Français
1
CONTRAT
Entre les soussignés,
XXXXXXX
domicilié à XXXXXX (XXXXX)
l'auteur d'une part;
et Emile Lansman (Editions Lansman),
à 7141 Carnières, 65 rue Royale (Belgique)
l'éditeur, d'autre part;
IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
L'auteur cède à Emile LANSMAN, qui accepte pour lui et ses ayants droit, le droit exclusif d'imprimer, de
publier ou de reproduire, sous toutes formes et sur tout support y compris informatique, en toutes langues et en
tous pays, et de vendre à ses frais, risques et périls, une oeuvre intitulée :
"XXXXXXXX"
I. CESSION
1. La présente cession est faite pour avoir effet, en tous lieux et pour tout le temps que durera la propriété
littéraire de l'auteur, de ses ayants droit ou représentants, d'après les législations tant belges qu'étrangères et les
conventions internationales actuelles et futures sur la propriété littéraire et artistique, y compris éventuellement
les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée.
2. L'auteur garantit à l'éditeur la jouissance du droit cédé contre tous troubles, revendications ou évictions
quelconques.
3. L'auteur cède expressément et à titre exclusif à l'éditeur, pour toute la durée d'application du présent contrat,
outre le droit d'édition, de coédition et de réédition (toutes collections, tous formats, tous supports), les droits
patrimoniaux de reproduction afférents à l'oeuvre sans aucune exception ni réserve, et notamment :
a) le droit de traduire l'oeuvre en toutes langues et de reproduire les traductions qui en seront ainsi faites, avec
droit de regard de l'auteur;
b) le droit de reproduire tout ou partie de l'oeuvre en pré- ou postpublication, notamment dans les journaux,
périodiques, recueils collectifs, anthologies (scolaires ou autres), etc.
c) le droit de reprise
du texte
sur support informatique, optique, digital, télématique ;
d) le droit de rémunération pour copie privée du texte.
e) le droit d'adaptation du texte dans un autre genre littéraire (B.D., roman, roman photo, nouvelle, etc.)
L'auteur garde par contre tout droit sur l'adaptation autre que textuelle et la représentation de son oeuvre
(radio, télévision, scène, cinéma)
ainsi que les droits de copie privée de ces adaptations et représentations, sauf
indication contraire mentionnée dans les conditions particulières en fin de contrat.
L'éditeur, cessionnaire des droits ci-dessus, s'emploiera dans toute la mesure de ses moyens à les exploiter au
mieux de l'intérêt réciproque des parties. Toutefois, la non-exploitation d'un ou plusieurs de ces droits ne pourra
être cause de résiliation du présent contrat.