Le TARMAC chez LANSMAN - CONTRAT TYPE

Le Tarmac

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Le TARMAC chez LANSMAN - CONTRAT TYPE

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• Arts

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• Publié par: ogawufev
• Nombre de lectures: 72
• Langue: Français

Extrait

1

CONTRAT

Entre les soussignés,

XXXXXXX

domicilié à XXXXXX (XXXXX)

l'auteur d'une part;

et Emile Lansman (Editions Lansman),

à 7141 Carnières, 65 rue Royale (Belgique)

l'éditeur, d'autre part;

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

L'auteur cède à Emile LANSMAN, qui accepte pour lui et ses ayants droit, le droit exclusif d'imprimer, de

publier ou de reproduire, sous toutes formes et sur tout support y compris informatique, en toutes langues et en

tous pays, et de vendre à ses frais, risques et périls, une oeuvre intitulée :

"XXXXXXXX"

I. CESSION

1. La présente cession est faite pour avoir effet, en tous lieux et pour tout le temps que durera la propriété

littéraire de l'auteur, de ses ayants droit ou représentants, d'après les législations tant belges qu'étrangères et les

conventions internationales actuelles et futures sur la propriété littéraire et artistique, y compris éventuellement

les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée.

2. L'auteur garantit à l'éditeur la jouissance du droit cédé contre tous troubles, revendications ou évictions

quelconques.

3. L'auteur cède expressément et à titre exclusif à l'éditeur, pour toute la durée d'application du présent contrat,

outre le droit d'édition, de coédition et de réédition (toutes collections, tous formats, tous supports), les droits

patrimoniaux de reproduction afférents à l'oeuvre sans aucune exception ni réserve, et notamment :

a) le droit de traduire l'oeuvre en toutes langues et de reproduire les traductions qui en seront ainsi faites, avec

droit de regard de l'auteur;

b) le droit de reproduire tout ou partie de l'oeuvre en pré- ou postpublication, notamment dans les journaux,

périodiques, recueils collectifs, anthologies (scolaires ou autres), etc.

c) le droit de reprise

du texte

sur support informatique, optique, digital, télématique ;

d) le droit de rémunération pour copie privée du texte.

e) le droit d'adaptation du texte dans un autre genre littéraire (B.D., roman, roman photo, nouvelle, etc.)

L'auteur garde par contre tout droit sur l'adaptation autre que textuelle et la représentation de son oeuvre

(radio, télévision, scène, cinéma)

ainsi que les droits de copie privée de ces adaptations et représentations, sauf

indication contraire mentionnée dans les conditions particulières en fin de contrat.

L'éditeur, cessionnaire des droits ci-dessus, s'emploiera dans toute la mesure de ses moyens à les exploiter au

mieux de l'intérêt réciproque des parties. Toutefois, la non-exploitation d'un ou plusieurs de ces droits ne pourra

être cause de résiliation du présent contrat.