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UNIVERSITE DU SUD TOULON-VAR INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE REGLEMENT D’EXAMEN 2008 - 2011 LICENCE PROFESSIONNELLE ACTIVITES ET TECHNIQUES DE COMMUNICATION SPECIALITE COMMERCE EN LIGNE ET GESTION DES ORGANISATIONS Les présentes règles s’inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants : Articles L 613-3, L 613-4 et L 613-5 du Code de l’Education Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grad es et titres universitaires et aux diplômes nationaux; Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence. Décret N° 2002-529 du 16 avril 2002 relatif à la va lidation d’études supérieures accomplies en France ou à l’étranger Décret N° 2002-590 du 24 avril 2002 relatif à la va lidation des acquis de l’expérience Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle Décret du 23 août 1985 relatif à la validation d’acquis Arrêté d’habilitation n°20080301 du 11 juillet 200 8 I. PRESENTATION GENERALE - En utilisant les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), la licence professionnelle spécialité commerce en ligne et gestion des organisations apporte les compétences nécessaires pour développer les techniques de commercialisation et adapter les technologies internes des entreprises. Elle s'adresse aussi bien aux étudiants à profil informatique que mércatique. -du responsable de la formation: Jean-René Tozza Nom -en licence professionnelle requiert un niveau bac + 2. L’accès La licence professionnelle est constituée de 2 semestres consécutifs. Le diplôme national de Licence professionnelle requiert l’acquisition de 60 ECTS. II. CONDITIONS D’ADMISSION

II.1 Conditions d’admission en premier semestre de la licence Dans les conditions définies par l’article L 612-3 du Code de l’Education, sont autorisés à présenter un dossier de candidature en Licence professionnelle dans la limite des capacités d’accueil de cette formation : - les titulaires d’un D.E.U.G., DUT, BTS, DEUST, obtenus dans un domaine de formation compatible avec celui de la Licence professionnelle. - les titulaires d’un diplôme français ou étranger, d’un diplôme ou titre homologué par l’Etat au niveau III admis en dispense ou en équivalence, en application de la réglementation nationale, conformément aux dispositions des décrets relatifs à la validation des acquis.

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II.2 Conditions d’admission dans le semestre supérieur L’étudiant qui a validé le premier semestre est autorisé à continuer dans le semestre supérieur. Si l’étudiant n’a pas validé le premier semestre, il peut néanmoins s’inscrire dans le semestre supérieur. III. MODALITES D’INSCRIPTION

III.1 Inscriptions administratives Les étudiants doivent prendre une inscription administrative à l’Université du Sud Toulon-Var au début de l’année de licence. Les conditions d’inscription dépendent des règles d’admission définies dans le paragraphe II du présent règlement. Le redoublement est autorisé sur proposition du jury.

III.2 Inscriptions pédagogiques L’inscription pédagogique est faite en début d’année universitaire pour les deux semestres consécutifs auprès de la scolarité de l'IUT. IV. DISPOSITIONS TRANSITOIRES sans objet V. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS V.1 Organisation La licence professionnelle est organisée en deux semestres consécutifs. Chaque semestre validé entraîne la délivrance de 30 ECTS, le grade de licence professionnelle étant sanctionné par l’obtention de 60 ECTS. Chaque semestre comprend des unités d’enseignements obligatoires (UE) (Tableau en annexe), subdivisées en éléments constitutifs des unités d’enseignement (ECUE). A chaque UE et ECUE sont attribués des crédits européens (ECTS, European credits transfert system).

V.2 Présence La présence est obligatoire aux séances de travaux dirigés et travaux pratiques, sauf régimes spéciaux entraînant une dispense d’enseignement. Au delà de trois absences non justifiées aux séances de travaux pratiques, travaux dirigés, colles et oraux il peut être décidé l’exclusion de la première session d’examen. Une absence totale non justifiée d’une année d’études peut entraîner l’exclusion aux deux sessions pour l’année en cours. Une commission constituée du directeur de la composante, du ou des responsables d’études, du responsable de l’enseignement, décide de l’exclusion éventuelle après convocation de l’étudiant. VI. MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES

VI.1 Contrôle continu et / ou contrôle terminal Le contrôle des connaissances et aptitudes s’effectue par un contrôle continu (CC). La nature des épreuves (écrite ou orale ou pratique), leur coefficient, et la répartition entre contrôle continu et terminal sont précisés dans le tableau en annexe. L’ECUE est sanctionné par une note résultant des notes obtenues aux différentes épreuves affectées de leur coefficient.

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VI.2 Admission à une UE

VI.2.1 UE d'enseignement La note d'une UE se calcule en tenant compte des notes d'écrit, de travaux pratiques et d'oraux. Au sein d'une UE, tous les enseignements affectés de leur coefficient se compensent entre eux. La note moyenne d'une UE est égale à la somme des notes de tous les enseignements qui la composent, pondérées par leurs coefficients et ramenée au coefficient unité. Un étudiant ayant une note moyenne à une UE supérieure ou égale à 10 a définitivement acquis cette UE. Celle-ci rentre dans le cadre de la compensation. Un étudiant ayant une note d'admission à une UE strictement inférieure à 10 n'a pas acquis cette UE, mais peut l'acquérir par compensation.

VI.2.2 UE professionnalisante : stage Le stage a une durée de 16 semaines minimum. Dans le cas où la formation est dispensée en contrat de professionnalisation, les semaines de stage (minimum 30) sont réparties sur l'année en alternance avec les semaines de formation à l'IUT. A l’issue du stage, un rapport écrit sera remis par l’étudiant et une soutenance orale sera présentée devant un jury. L’appréciation de la qualité du stage, du rapport de stage et de la soutenance conduira le jury à attribuer la note de stage (UE 4). En cas de non remise du rapport de stage ou d’absence de soutenance orale, la note 0/20 sera attribuée à l’UE.

VI.2.3 UE 5 : projet tuteuré Le projet tuteuré est soumis à la production d’un rapport écrit par l’étudiant et d’une soutenance orale. L’évaluation portera sur la qualité du rapport et de la soutenance mais aussi sur la qualité du travail fourni tout au long de l’année sur le projet tuteuré. En cas de non réalisation du projet tuteuré, de non remise du rapport ou d’absence de soutenance orale, la note 0/20 sera attribuée à l’UE.

VI.3. Régime spécial d’étude La définition des étudiants sous régime spécial est dans la charte des examens. Un étudiant en régime spécial peut être, à sa demande, dispensé de certaines épreuves de contrôle continu en accord avec l’enseignant responsable de l’ECUE. En cas de dispense le coefficient de l’épreuve est neutralisé(Ne rentre pas dans le calcul de la moyenne générale)

VI.4. Validation d’acquis Un étudiant ayant obtenu ECUE, UE, semestre ou année par validation d’acquis reçoit les crédits ECTS affectés à cet enseignement. En cas de validation le coefficient de l’enseignement est neutralisé(Ne rentre pas dans le calcul de la moyenne générale) Toutefois, le président de la commission pédagogique d’accès peut, en fonction des résultats de l’étudiant et dans son intérêt, proposer au jury de semestre ou de l’année d’affecter une note à un ECUE, une UE, un semestre ou une année. Cette proposition ne confère aucun droit à l’étudiant. Seul le jury final décidera de la pertinence de cette note.

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VI.5 Absence aux épreuves Toute absence non justifiée à une épreuve est sanctionnée par la note de 0/20, dans le cadre de la session concernée. Une absence à une épreuve peut éventuellement donner lieu à une épreuve de remplacement après justification de l’absence et sur demande de l’étudiant auprès du directeur de la composante. Cette disposition ne confère aucun droit pour l’étudiant.

VI.6. Deuxième session ème Il n’y a pas de 2 session d’examen VI.7. Redoublement  En cas de redoublement, l’étudiant peut renoncer au bénéfice de toute note supérieure ou égale à 10/20 obtenue à un ECUE d’une UE non validée.  La demande écrite devra être déposée au secrétariat pédagogique au plus tard dans les quinze jours suivant la rentrée. VII. MODALITES D’ACQUISITION DES CREDITS EUROPEENS Les modalités d’acquisition des crédits européens sont les mêmes pour les deux sessions. Chaque semestre est validé si la moyenne des notes des UE pondérées par les coefficients est≥ 10/20. L’étudiant reçoit alors les 30 crédits correspondants. La validation des différents semestres de la Licence professionnelle et l’obtention du grade de licence nécessite l'acquisition des unités d'enseignement selon les règles de capitalisation et de compensation suivantes:

VII.1 Règles de capitalisation Conformément à l’article 25 de l’arrêté du 23 avril 2002, les unités d’enseignement sont définitivement acquises et capitalisables dès lors que l’étudiant y a obtenu une note moyenne supérieure ou égale à 10/20. L’acquisition d’une unité d’enseignement entraîne nécessairement délivrance des crédits européens correspondants à cette unité.

VII.1.1 Capitalisation des UE Les UE sont définitivement acquises et capitalisables, sans possibilité de s’y ré-inscrire, dès lors que l’étudiant y a obtenu une note moyenne supérieure ou égale à 10/20. L’acquisition d’une unité d’enseignement entraîne nécessairement délivrance des crédits européens correspondants à cette unité. Lorsque la licence professionnelle n’a pas été obtenue, les UE dans lesquelles la moyenne de 10 a été obtenue font l’objet d’une attestation délivrée par l’Université et différente du relevé de notes. En cas de redoublement, l’étudiant peut conserver, à sa demande, le bénéfice des UE pour lesquelles il a obtenu une note supérieure ou égale à 8/20.

VII.1.2 Capitalisation des ECUE Les ECUE des UE non validées sont capitalisables d’une année sur l’autre. En conséquence, tout étudiant ayant obtenu une note supérieure, ou égale, à 10/20 à un ECUE au sein d’une UE non obtenue conserve la note de cet ECUE ainsi que la valeur en ECTS correspondante. En cas de redoublement, l’étudiant peut renoncer au bénéfice de la note acquise par demande écrite lors de sa réinscription. Dans ce cas, seules les notes obtenues lors de cette nouvelle année (première voire seconde session) seront prises en compte.

VII.2 Règles de compensation Conformément à l’article 27 de l’arrêté du 23 avril 2002, un diplôme s'obtient soit par acquisition de chaque UE constitutive du parcours correspondant, soit par application de règles de

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compensation. Un diplôme obtenu par l'une ou l'autre voie confère la totalité des crédits européens prévus pour le diplôme. Il convient de distinguer plusieursniveaux de compensation : -a) La compensation directe à l’intérieur d’une UE Si l’étudiant n’a pas acquis directement chacun des ECUE d’une UE, il est opéré une compensation à l’intérieur de cette UE, en tenant compte des coefficients attribués à chacun des ECUE. Un ECUEacquis par compensation ne reçoit pas de crédits capitalisables dans un autre parcours proposé par l’université, exception faite des passerelles prévues. -b) La compensation entre UE à l’intérieur du semestre Conformément à l’article 28 de l’arrêté du 23 avril 2002, une UE peut être acquise par compensation organisée sur le semestre (comportant 30 crédits) sur la base de la moyenne des notes obtenues aux diverses UE pondérées par leur coefficient. Une UE acquise par compensation ne reçoit pas de crédits capitalisables dans un autre parcours, exception faite des passerelles prévues. La compensation entre une ou plusieurs UE peut être refusée par l’étudiant s’il veut redoubler ces UE pour poursuivre dans une autre formation. -c) La compensation entre semestres d’une même année : La compensation organisée sur les deux semestres est réalisée sur la base de la moyenne des notes obtenues aux deux semestres. L’obtention d’une moyenne des notes supérieure ou égale à 10/20 entraîne la validation par compensation des deux semestres. La compensation est autorisée dès lors qu’une moyenne supérieure ou égale à 7/20 a été obtenue à chaque semestre. VIII.FRAUDEETSANCTIONDISCIPLINAIRE VIII.1. FRAUDE AUX EXAMENS VIII.1.1 - Prévention des fraudes. Une surveillance active et continue constitue un moyen efficace de prévention des fraudes et est indispensable au bon déroulement des épreuves. Il appartient aux surveillants de placer les étudiants de manière à éviter les fraudes. La présence de tout document et tout matériel est, par principe, interdit pendant l’épreuve. Toute communication est interdite. VIII.1.2 - Conduite à tenir en cas de fraude. En cas de flagrant délit ou de tentative de fraude, le surveillant responsable de la salle doit : 1/ prendre toutes mesures nécessaires pour faire cesser la fraude sans interrompre la participation de l'étudiant à l'épreuve. Les critères d’anonymat doivent continuer à être respectés. 2/ dresser un rapport circonstancié, précis et détaillé, des faits constatés, contresigné par les surveillants et par le ou les auteur(s) de la fraude. En cas de refus de contresigner, mention en est indiquée sur le procès-verbal. 3/ porter la fraude à la connaissance du président du jury et du directeur de la composante qui peuvent demander au Président de l'Université la saisie de la section disciplinaire du Conseil d'Administration. Toutefois, en cas de substitution de personne ou de troubles affectant le déroulement des épreuves, l'expulsion de la salle des examens peut être prononcée. La copie de l'étudiant fraudeur est traitée comme celle des autres candidats. Le jury délibère sur ses résultats dans les mêmes conditions que pour un autre candidat. Toutefois aucun certificat de réussite ou de relevé de notes ne peut être délivré à l'étudiant avant que la section disciplinaire ait statué. VIII.1.3 – Procédure disciplinaire et sanctions. En cas de fraude, le directeur de la composante ou le président du jury informe immédiatement le Président de l'Université et lui communique le rapport circonstancié.

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Ils peuvent lui demander de saisir la section disciplinaire du Conseil d'Administration. En application de l’article 40 du décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 modifié, toute sanction prévue à cet article et prononcée dans le cas d'une fraude ou d'une tentative de fraude commise à l'occasion d'une épreuve de contrôle continu ou d'un examen, entraîne, pour l'intéressé, la nullité de l'épreuve correspondante. L'étudiant peut faire l'objet d'une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'à l'interdiction définitive de prendre toute inscription et de subir tout examen conduisant à un diplôme ou titre délivré par un établissement public d'enseignement supérieur. Les sanctions disciplinaires applicables sont : 1. L'avertissement ; 2. Le blâme ; 3. L'exclusion de l'établissement pour une durée maximum de cinq ans ; cette sanction peut être prononcée avec sursis, si l’exclusion n’excède pas deux ans ; 4. L'exclusion définitive de l'établissement; 5. L'exclusion de tout établissement public d'enseignement supérieur pour une durée maximum de cinq ans; 6. L'exclusion définitive de tout établissement public d'enseignement supérieur. VIII.2. PLAGIAT Un plagiat ou copie est un délit de contrefaçon sanctionné pénalement. C’est le fait de copier textuellement un passage – quelle qu’en soit la longueur – notamment d’un ouvrage, d’une revue, d’un cours, d’une page Web, d’un journal, d’une revue ou encore d’un rapport, ou encore d’un mémoire ou rapport de stage d’un étudiant, sans le mettre entre guillemets et sans en citer la source exacte. C’est aussi le fait de reprendre une idée originale d’un auteur, en la reformulant, sans en indiquer exactement la source, ou encore s’approprier le travail d’une autre personne en le présentant comme sien. Conformément à l’article 40 du Code de procédure pénale, « Le procureur de la République reçoit les plaintes et les dénonciations et apprécie la suite à leur donner conformément aux dispositions de l'article 40-1. » « Toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d'un crime ou d'un délit est tenu d'en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès- verbaux et actes qui y sont relatifs. » Les peines peuvent aller jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 500 000€ d’amende. Pour plus d’informations, voir : - les dispositions du Code de procédure pénale concernant le délit de contrefaçon : Article L335-2En savoir plus sur cet article... Modifié parLoi n°2007-1544 du 29 octobre 2007 - art. 41 JORF 3 0 octobre 2007 Article L335-2-1En savoir plus sur cet article... Créé parLoi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 21 JORF 3 août 2006 Article L335-3En savoir plus sur cet article... Modifié parLoi n°98-536 du 1 juillet 1998 - art. 4 JORF 2 juil let 1998 - le Code de la propriété intellectuelle :liensur le Code VoirArticles L111-1 et 111 -2 VoirArticles L112-1 et 112-2 IX. OBTENTION DU DIPLOME ET MENTIONS La licence professionnelle est décernée aux étudiants qui ont obtenu à la fois une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des UE, y compris le projet tutoré et le stage, et une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble constitué du projet tutoré et du stage. CEVU du 30/06/09, CA du 7/07/09 6

Les UE sont affectées par l'établissement d'un coefficient qui peut varier dans un rapport de 1 à 3. Lorsqu'une UE est composée de plusieurs ECUE ceux-ci sont également affectés par l'établissement d'un coefficient qui peut varier dans un rapport de 1 à 3. La compensation entre ECUE d'une UE d'une part, et UE d'autre part, s'effectue sans note éliminatoire. Lorsque la licence professionnelle n'a pas été obtenue, les UE dans lesquelles la moyenne de 10 a été obtenue sont capitalisables. Ces UE font l'objet d'une attestation délivrée par l'établissement différente du relevé de notes. Lorsqu'il n'a pas été satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes, l'étudiant peut conserver, à sa demande, le bénéfice des UE pour lesquelles il a obtenu une note égale ou supérieure à 8/20. Les mentions délivrées sont: Moyenne générale supérieure ou égale à 10/20 : mention passable Moyenne générale supérieure ou égale à 12/20 : mention assez bien Moyenne générale supérieure ou égale à 14/20 : mention bien Moyenne générale supérieure ou égale à 16/20 : mention très bien

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Année 2009 - 2010

semaines

36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

1 2 1 2 3 4 5 6 7 3 4 5 8 9 10 11 12 13 6 7 14 15 16 17 18 8 9 19 20 21 22 23 24 10 11 25 26 27 28 12 13 29 30 31

Licence CLGO

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rentrée lundi 14 sept à 10h soutenance activité pro soutenance projet tut

Planning de l'alternance

ANNEXE 1

Calendrier non définitif pouvant être soumis à modifications Vacances En Formation Semestre 1 Entreprises En Formation Semestre 2

8

E/TP/O

E/TP/O

CC

E/TP/O

CC

CC

Mercatique directe

E/TP/O

E/TP/O

LICENCE professionnelle Activités et Techniques de Communication spécialité Commerce en ligne et gestion des organisations. SEMESTRE 1 Modalités de Détail des Intitulé Nature Coef ECTS Intitulé Nature Coef. ECTS contrôle heures UE UE UE UE ECUE ECUE ECUE ECUE des connaissances CM TD TP Nature Type Mer Mercatique 2 18 E/TP/O CC inf Informatique 2 18 E/TP/O CC UE0 Adaptation et Harmonisation 1 7 res Réseau 2 18 E/TP/O CC ang Anglais 1 18 E/TP/O CC ang Anglais 1 9 E/TP/O CC LV2 LV2 2 21 E/TP/O CC dro Droit 2 24 E/TP/O CC

Communication interculturelle

Management relationnel

str

Stratégie de marché

md

12

9

1

1

9

ci

12

36 9

E/TP/O E/TP/O

12

9

Création de sites marchands

CC

CC

24

E/TP/O

CC

21

2

2

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Sécurité des données Usage des TIC sociologie de la communication. Communication interne et externe de l'organisation

mr

co

sc

csm sdd

dcl

Développement du commerce en ligne

UE1

UE2

Communication des entreprises et des organisations

CC CC

CC

E/TP/O

CC

E/TP/O

E/TP/O

E/TP/O

18

2

1

9

1

1

2

3 1

2

Commerce en ligne

mmc

13

cp lad

9

Management et méthodes de créativité Conduite de projet Logistique d'approvisionnement et de distribution

10

2

TD

pjt Projet tuteuré de 150h Professionnali UE4 2 20 sation ae Activités en entreprise Nature des MCC : E = écrit ou TP ou O = oral… Type : CC : contrôle continu ou CT : contrôle terminal ou CT/CC

1

9

9

TP/O

Nature

TP/O

TP/O

Coef. ECUE

SEMESTRE 2

9

CC

21

CC

TP/O

1

Outils de communication mobiles Administration et gestion des outils informatiques (site, réseaux, base de données) Négociation commerciale internationale

1

1

1

10

3

1

Anglais

Projet professionnel

LV2

pp

ang

LV2

Pratique du commerce en ligne

TP/O

CC

CC

nci

UE3

ago

ocm

TP

21

C M

Détail des heures

3

Type

Modalités de contrôle des connaissances

ECTS ECUE

Intitulé UE

TP/O

CC

CC

Nature ECUE

ECTS UE

Intitulé ECUE

Coef. UE

Nature UE

1

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12

CC

1

39

10

E/O

10

E/O

CT