*Mieux comprendre ce relevé de droits d’auteur. Les diffusions présentées sur ce relevé sont classées par diffuseur, puis par genre, ensuite par ordre chronologique.
Colonne Date d’exploitation Colonne Classement / Taux Colonne ase de calcul Date d’exploitation de l’œuvre ou date es lettres, de à , correspondent au taux appliqué, sur le tarif de ase, confor – minutage total diffusé et com d’encaissement notamment lorsqu’il mément aux arèmes cidessous. a lettre correspond au genre raduction auquel muniqué par le diffuseur. i plusieurs s’agit d’un versement forfaitaire. est appliqué un taux de . auteurs ont déterminé sur le ulletin de déclaration un partage des droits, Colonne Type de droitsBarème des œuvres audiovisuelles diffusées depuis le 1erjanvier 2006tepquoreveartàlantnuera’tuallarasendiuéiqdaelsnêmacemnolo ne sur DR = droit de représentation (télévision, enres de ’ à ’ suivante. ligne à ’ – de ’ radio…) perçu par la cam.éries minutage attesté par le diffu ( ) ( ) D ( ) – Radio () DR = droit de reproduction méca Reportages ( ) D ( ) ( ) seur ( ) et correspondant à la quotepart nique perçu par la société du mêmeénériquesetaillages ( )eedsidmnitugaertffusionsedua’lcaodsturte.– nom (drm) pour le compte de la cam. Documentaires ( )unitaires iennes podcastées attestées par le dif Colonne Année de référenceet grands reportages unitairesfuseur auquel est attriué un coefficient en fonction du nomre moen de télé e code mentionné dans cette colonne cargements mensuels d’une émission. correspond à l’année de référence de lades œuvres sonores diffusées depuis le 1Barème erjanvier 2009 le montant des droits calculés – utre perception sur laquelle est calculé le ta enres de manière forfaitaire, dus par exemple rif. elleci, dans la plupart des cas, estDocumentaire unitaire,à l’occasion d’une vente. identique à l’année d’exploitation. ( ) ssai radioponique, Œuvre littéraire de fiction non dramatisée ( ) DColonne Droits ruts Colonne Origine des droits / Titreillet, ronique, ntretien, oit ce montant est forfaitaire, soit il est ( ) Regroupement des exploitations sous leReportage le résultat du calcul au prorata de la du nom de l’exploitant ou du tpe de droits versés (exemples , Radio rance,Déat, ntervie, Ruriquerée diffusée, déclarée par l’exploitant, lanète, Droits vidéograpiques, ,llseduédlcranatdservuœ’ctinstdiceedesedetxseentapréstiontnaneveetua’làleteurcoxautrrse)(sularelqueletsappiluqeélaquotepartr Écanges internationaux…) et titre de pondant à la catégorie ou au genre de la série, du magaine ou de l’émission,AuotnrfesregnecnesresD()dealépendanttementdtaa’duonoitaisoralvdesleègserégdroirerc’œuvl suivi du titre de l’œuvre. euvent êtreé indiquées des informations complémen raduction tion. r ro( ) taires sur l’œuvre et son numéro cam. p g amma Dans les trois colonnes suivantes sont Colonne Règles répartition des œuvres audiovisuelles mentionnés les retenues statutaires (frais es lettres mentionnées s’appliquent aux de gestion) et le montant de la sécurité D = application avec aattement pour dœuuvrervdedositrod’scoselaidédtiueuaseds,erueviniuta,intcmonnseéattéxuffusdiden.iondaiefslldeis.isuuretdeiaouvittnnoréposnurtoaivsesàecunfaévs dans la colonne « catégorie taux ». po=ulrelsaœpurevrmeisèareudfiooivisuellesdiffuasîéneesR=applicationavecaattementpourdelelessdsifofnutsimonesntdioenvnoésesœeunvrdeés.it,auseins sur une c rediffusion sur la même caîne dans les pparaissent également à la fin de votre ours suivant la précédente, du taux preirmteiednitneedfrealnaça«ispereméinèérfiecideifnftudsi’ounne»relevé,lescotisationssocialesetfiscaleségale à du taux appliqué à l’œuvreteiut.eDpul,ssivousavleedvtovericssotoiusêattionaeetsusosntmenniodaélsnocannol«ecatégorie( f. taleau cidessus) elle est égale taux ». êtes rede c R = application avec aattement pour ment appliquée aux traductions. rediffusion de nuit sur la même caîne adésion à la cam pour l’exercice en cours, celleci est déduite sur le montant dans les ours suivant la précédente, Dme=natipplicnaétidoannssalnascaolaotnteneme«nctadtuégtaoruixenetdevosdroitsd’auteur. on du taux mentionné dans la colonne « ca taux ». ette règle s’applique à toute tégorie taux ». nouvelle première diffusion de la même œuvre sur une nouvelle caîne autre que celle énéficiant de la prime à la our plus de précisions, se référer au première diffusion ou dont la rediffu document « es règles de répartition » sion a lieu plus de ours après la disponile sur l’extranet sécurisé ttps précédente.extranet.scam.fr.