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*Mieux comprendre ce relevé de droits d’auteur.  Les diffusions présentées sur ce relevé sont classées par diffuseur, puis par genre, ensuite par ordre chronologique.
Colonne Date d’exploitation Colonne Classement / Taux Colonne ase de calcul Date d’exploitation de l’œuvre ou date es lettres, de  à , correspondent au taux appliqué, sur le tarif de ase, confor  –    minutage total diffusé et com  d’encaissement notamment lorsqu’il mément aux arèmes cidessous. a lettre  correspond au genre raduction auquel muniqué par le diffuseur. i plusieurs s’agit d’un versement forfaitaire. est appliqué un taux de  . auteurs ont déterminé sur le ulletin de déclaration un partage des droits, Colonne Type de droitsBarème des œuvres audiovisuelles diffusées depuis le 1erjanvier 2006tep quoreveart à l antnue ratualla rasend iuéiqdae l snêm ac emnolo ne sur DR = droit de représentation (télévision, enres   de ’  à ’  suivante. ligne à ’ – de ’ radio…) perçu par la cam.éries minutage attesté par le diffu    ( )  ( ) D ( ) – Radio  () DR = droit de reproduction méca Reportages  ( ) D ( )  ( ) seur ( ) et correspondant à la quotepart nique perçu par la société du mêmeénériques et aillages  ( )eed sidm nituga ertffusions edualcaod sturte .nom (drm) pour le compte de la cam. Documentaires  ( )unitaires  iennes podcastées attestées par le dif Colonne Année de référenceet grands reportages unitairesfuseur auquel est attriué un coefficient en fonction du nomre moen de télé  e code mentionné dans cette colonne cargements mensuels d’une émission. correspond à l’année de référence de lades œuvres sonores diffusées depuis le 1Barème erjanvier 2009 le montant des droits calculés – utre  perception sur laquelle est calculé le ta  enres de manière forfaitaire, dus par exemple rif. elleci, dans la plupart des cas, estDocumentaire unitaire,à l’occasion d’une vente.  identique à l’année d’exploitation. ( ) ssai radioponique, Œuvre littéraire de fiction non dramatisée ( ) DColonne Droits ruts Colonne Origine des droits / Titreillet, ronique, ntretien, oit ce montant est forfaitaire, soit il est ( ) Regroupement des exploitations sous leReportage le résultat du calcul au prorata de la du  nom de l’exploitant ou du tpe de droits versés (exemples  , Radio rance,Déat, ntervie, Ruriquerée diffusée, déclarée par l’exploitant, lanète, Droits vidéograpiques, ,llsed  uédlcranatd  servuœctinstdicee  des ed  etxseentaprés  tion tnaneveetual àlet  eurcox au trrse) (sular elquele tsa ppiluqeé la quotepa rt r Écanges internationaux…) et titre de pondant à la catégorie ou au genre de la série, du magaine ou de l’émission, Auotnrfesr egnecnesr esD(  ) d  eal épendanttement dtaad uo noitaisoral vdes leègser égd roirerc œuvl suivi du titre de l’œuvre. euvent êtreé indiquées des informations complémen raduction   tion. r ro( ) taires sur l’œuvre et son numéro cam. p g amma  Dans les trois colonnes suivantes sont Colonne Règles répartition des œuvres audiovisuelles mentionnés les retenues statutaires (frais es lettres mentionnées s’appliquent aux de gestion) et le montant de la sécurité D = application avec aattement pour dœuu vrer vde dositrods coselaidéd  tiueua seds ,e  rueviniuta,intc mo nnseéattéx uffusdide n.ion   daiefs lldeis.i suuretdeiaouv i ttn noré pos nurtoaivs esàe cunfaévs dans la colonne « catégorie  taux ». p o=u lre lsa  œpurevrm eisè areu dfiooivisuelles diffuasîénees  R = application avec aattement pour deleles sd sifofnuts imonesn tdioe nvnoés esœ eunv rdeés. i t, au sein s sur une c rediffusion sur la même caîne dans les pparaissent également à la fin de votre  ours suivant la précédente, du taux preirmtei ednitnee  dfrealnaç a«i sper eméinèérec ideifnftu dsiounn e»  relevé, les cotisations sociales et scales égale à   du taux appliqué à l’œuvre teiut .eDp ul,ss i vous avl eedv tove rics so toiusêatti on  aeets u sosntmenniodaé l snoc annol « ecatégorie ( f. taleau cidessus)  elle est égale   taux ». êtes rede c R = application avec aattement pour ment appliquée aux traductions. rediffusion de nuit sur la même caîne adésion à la cam pour l’exercice en  cours, celleci est déduite sur le montant dans les  ours suivant la précédente, Dm e= natipplicnaét idoann ssa lnas  caolaotntenem e«n ct adtué gtaoruixe  net de vos droits dauteur. on du taux mentionné dans la colonne « ca  taux ». ette règle s’applique à toute tégorie  taux ». nouvelle première diffusion de la même œuvre sur une nouvelle caîne autre que celle énéficiant de la prime à la  our plus de précisions, se référer au première diffusion ou dont la rediffu  document « es règles de répartition » sion a lieu plus de  ours après la disponile sur l’extranet sécurisé ttps précédente. extranet.scam.fr.
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