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Dispositifs agri-environnementaux : une mise en oeuvre négociée.

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Agroforesterie est un système associant l'agriculture avec ses productions à court et moyen terme (cultures élevages), et la syviculture, avec ses productions à plus long terme (bois et services).
http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0068739

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Publié le 07 janvier 2003
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Langue Français
RECHERCHE ENVIRONNEMENTELNEDTRUBAVELOPPEM ETDU DÉLOCEEIGOD ERL EINMTÈIS n°6/2003 Juillet/Août 2003LA LETTRE MENSUELLE DU SERVICE DE LA RECHERCHE ET DE LA PROSPECTIVE DE LA D4E
Les politiques publiques>Dispositifs agri-environnementaux : i-en angérchapvpireonnt npeams eanut ales Une mise en uvre négociée mouvement général desa mise en uvre, son caractère standar- le cours de Ce travail a porté sur la mise en uvre de deux dispositifs agri-environnementaux : un dispositif disé, coercitif et obligatoire, par le jeu de négocia-diversification des outilsréglementaire soumis au contrôle de l’Etat et de tions toujours plus complexes. Soumise à de de l’action publique. Unl’Europe - le Programme de Maîtrise des Pollutions nombreuses pressions, la mise en uvre du dispositif d’Origine Agricole (PMPOA), et un dispositif incitatif réglementaire génère pour finir des pratiques de tel mouvement tend à réglementation négociée » qui contribuent à «à vocation pédagogique, qui articule des opérations présent comme des sensiblement les moyens de mise enlocales de conseil, sous le label « Ferti-Mieux », détourner er uvre, de la finalité environnementale auxquels ilset vise la réduction volontaire des intrants par évidences les gains assignés. sontles exploitants agricoles dans le but de réduire les concentrations de nitrates dans les eaux conti- L’analyse du dispositif incitatif montre quant à elle d’efficacité des procédu-nentales. un phénomène inverse. Le fonctionnement du dispo-res négociées, concertéesree  dtse cherchtnertnomis ,euq Cseluatr sé Fiftierits les dispo-t so, esà u-miraitalp itnoicap, uxie-Mtitaciindép te feuqigogaol vtaone irs detrapianeser et non contraignantes.O .seriatanitsedn duxs an dleaioma encirgelositif sneivornnmeneats oles locaux et dsea rgciluetru sacirg  sont fondés sur une gestion du risque environne- pourtant que ceux-ci ont tendance, par un constate mental, il semble que les agriculteurs y adhèrent Dans le cadre du pro- d’auto-prescription, et suite à la mise enpour leur part dans le but de gérer des incertitudes phénomène d’ordre économique (bénéficier des aides publiques, uvre de négociations stratégiques entre partenaires gramme de recherche duun droit à produire), d’ordre techniquegarantir  monde agricole, à standardiser leurs propositions Concertation d d’action,(rationaliser et moderniser l’exploitation agricole),tout en fixant finalement une faible ambi- « , écision environnementale au programme. C’est là aussi tionet d’ordre social (améliorer l’image de la profession et Environnement » du des objectifs d’ordre économique et technique versdans l’opinion publique et prévenir ou réguler les Ministère chargé deqt on suecvacel  enolfti soue a disvoaginregaed sertusu slicgr aux asnad ségagne sestées l-oréenrioitpa snerp ircsron-nemegri-enviseiténsetnlased l’espace rural). Certains agriculteurs, que l’on peut u teur a ét dispositif. lequalifier d’éco-opportunistes, adoptent alors des l’écologie, é mené à montre également que les deux dispositifs se L’étudecomportements stratégiques visant à transformer les bien un projet dont sont jusqu’ici déployés de façon très hétérogène enobjectifs environnementaux en opportunités tech-l’ambition était de mesurerecirdes donticilua rg sicetru et blésterrdes seuq te océ imoniqns,uea uj-ssniu tnu. Il sesocialesd trapulp al nsda, ntueiqplap essln : i itnolicaappresditoi tement à la fois individuel et collectif des es les performancesornnneivno spiitescrprlbic tne.sérs ilteualemniti iua,sn iruc xgairgaeloctullsnoiaus pox nsseleibsep ul sotrisel ux terrias, ni alcee  mure isennemeelatol sd sr uvre sur l’exploitation. Ceci ressort, selon des ddiisffpéorseinticfisé epsu bdleisc s modalités un peu différentes, des deux cas étudiés. u’ Pour finir ces résult Le PMPOA, dispositif réglementaire a priori standar- ats montrent q on ne peut oppo-auxaluinclee mjoeso bsd dte  resf ednoçadar nt de so au mometaoi nl npalpcitiaf ,ésidia  esesens au -up,ttomedl pa eltéo  ùquliub pontiacdob te nwod-pot e processus de dé-standardisation, tant de son mode m n agri-environnementd’administration que des moyens dont il est doté. En uvre génère une hybridation des modes d’interven-réglementaires eteffet, dans le cours de sa mise en uvre, des arran- tion publique, entre réglementation et négociation. incitatifs, l’interrogationtndsnl  ehcio xdune forme de ds itonpei seiutq(sfeérlltgnmeeseln tiaeiersenpat tas seL ,elotleeusrgsr iacurgsg èarcst esuua sel ertne tnerpèo stsenemg partenaires publics et les agriculteurs-destinataires. a  tant surdans l’étape territorialisée de sa mise négocié), que  ouCes arrangements concernent la résolution de lseo utys-pjea cdeen tperopcoérdure leapac al sed éticrseuct aolicgr aevre,n udans et leyemot enr sunoid sntca agricoles etnontraenvi a rnmoiisseeàd p ses à  liéoordla cimin sdaitsftsarmelèobpr partenaires institutionnels, de problèmes techniques s liés au contenu et au niveau d’exigence des pres- pour orienter ou réorienter les objectifs. pdlrue sl ae fffiincaalciteé  peonuvri raotntneien--criptions environnementales, et de problèmes finan-cont ts ciers liés au montant des aides publiques et à leurac modalité de calcul. La persistance d’arrangementsmraitfrouv.g.tnemennorivne@uerqdan-laer.bne mentale souhaitée.négociés fait que le dispositif perd peu à peu, dansbusca@univ-tlse2.fr, dsalles@univ-tlse2.fr S O M M A I R E 1DISOPSITIFS2DU BLÉ À L’OMBRE3POLLUANTS4QUALITÉ DE L’AIR : AGRI-ENVIRONNEMENTAUX : DES NOYERS : ATMOSPHÉRIQUES : un nouveau système de Une mise en uvre l’agroforesterie en Europe les apports du programme prévisions et de cartographie négociée EUROTRAC en ligne 1
D DI R E C T I O N É E S É T U D E S E C O N O M I Q U E S D T L E E N V I R O N N E M E N T A L EÉ V A L U A T I O N