Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia - Tome II : auditions

Sénat, Anziani Alain

Description

Le 28 février 2010, la violente tempête Xynthia a durement frappé le littoral atlantique, touchant particulièrement les départements de Vendée et de Charente-Maritime. Deux mois plus tard, la Côte d'Azur subissait à son tour un épisode inquiétant avant que le Var ne connaisse 25 victimes. Xynthia s'inscrit elle-même dans une longue suite de catastrophes : le raz de marée de 1953 aux Pays-Bas, ses ruptures de digues et ses 1 800 morts ; le tsunami de 2004 dans l'océan indien, conséquence d'un tremblement de terre ; les crues de la Somme, du Gard et du Rhône. Ces quelques exemples témoignent de l'ampleur d'un phénomène permanent et destructeur, illustré encore récemment sur la Côte d'Azur. En France, l'inondation est le premier des risques de catastrophes naturelles. Elle concerne, selon l'Institut français de l'environnement, deux communes sur trois. Près de 1 000 communes littorales présentent un risque d'intrusion d'eau. Quant à la submersion marine, phénomène particulier dans ses causes comme dans ses manifestations, elle demeure moins connue que la crue ou l'inondation par les fleuves. Face à ces risques de catastrophes naturelles, le Sénat a souhaité examiner leurs conséquences et définir les moyens d'en prévenir le renouvellement. Le présent document récapitule les auditions menées par la mission d'information. A noter qu'un tome I (rapport) est disponible à l'adresse suivante : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/104000374/index.shtml

Sujets

• Catastrophe
• Tempête
• Inondation
• Plan de prévention des risques
• Protection civile
• Service départemental d'incendie et de secours
• Territoire
• Environnement

Informations

• Publié par: rapports-territoire-environnement
• Publié le: 01 juillet 2010
• Nombre de lectures: 90
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• Langue: Français

Extrait

N° 647
SÉNAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2009-2010
Enregistré à la Présidence du Sénat le 7 juillet 2010
RAPPORT D´INFORMATION
FAIT
au nom de la mission commune d’information (1) sur les conséquences de la
tempête Xynthia,
Par M. Alain ANZIANI,
Sénateur.
Tome II : Auditions
(1) Cette mission commune d’information est composée de : M. Bruno Retailleau, président ; MM. Éric Doligé, Michel
Doublet, Ronan Kerdraon, Jean-Claude Merceron, vice-présidents ; Mme Marie-France Beaufils, MM. François Fortassin, Daniel
Laurent, secrétaires ; M. Alain Anziani, rapporteur ; M. Claude Belot, Mme Nicole Bonnefoy, MM. Michel Boutant, Philippe
Darniche, Yves Dauge, Charles Gautier, Mme Gisèle Gautier, M. Pierre Jarlier, Mme Fabienne Keller, MM. Gérard Le Cam,
Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Paul Raoult, Daniel Soulage, Mmes Catherine Troendle, Dominique Voynet.
Voir le(s) numéro(s) :
Sénat : 554 (2009-2010)- 3 -
SOMMAIRE
COMPTE RENDU DES AUDITIONS DE LA MISSION
Pages
Mercredi 7 avril 2010
M. Nicolas Camphuis, Directeur du centre européen de prévention des risques
d’inondation........................................................................................................................ 7
M. François Jacq, Président directeur général de Météo France..................................... 13
M. Jean-Louis Borloo, Ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du
développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des
négociations sur le climat ................................................................................................... 16
Jeudi 8 avril 2010
M. Paul Royet, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, expert
senior du Cemagref............................................................................................................. 22
M. Bernard Spitz, Président de la fédération française des sociétés
d’assurances (FFSA)........................................................................................................... 28
M. Pierre Michel, Directeur général adjoint chargé de la réassurance des
catastrophes naturelles à la Caisse centrale de réassurance et M. Laurent Montador,
Directeur à la CCR 34
Mercredi 28 avril 2010
M. Gérard Andreck, Président du groupement des entreprises mutuelles
d’assurances (GEMA) et Mme Catherine Traca, secrétaire générale adjointe
du GEMA ............................................................................................................................ 37
Mme Chantal Jouanno, Secrétaire d’Etat chargée de l’écologie...................................... 42
M. François Démarcq, Directeur général délégué du Bureau de recherches
géologiques et minières (BRGM), M. Thierry Winter, adjoint au chef de service
« risques naturels » et MM. Manuel Garcin et Rodrigo Pedreros, co-auteurs du
compte rendu de mission préliminaire du BRGM sur la tempête Xynthia...................... 51
M. Dominique Bussereau, Secrétaire d’Etat chargé des transports................................. 55
M. Jean-Jacques Brot, Préfet de la Vendée....................................................................... 60
M. Benoist Apparu, Secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme................ 66
M. Raymond Léost, responsable juridique de France nature environnement................. 72
Mardi 5 mai 2010
M. Jean-Bernard Auby, professeur des universités à Sciences Po ................................... 76
M. Yves Jégouzo, professeur agrégé de droit public à l’université Paris-I...................... 81
Jeudi 6 mai 2010
M. Daniel Dubost, Chef du service France Domaine, et M. Guy Correa,
Chef du bureau des missions domaniales .......................................................................... 85
M. Joël L’Her, Directeur du département « environnement, littoral et cours
d’eau » du Centre d’études techniques maritimes et fluviales (CETMEF),
M. Jean-Jacques Vidal, Chef du service « risques naturels et ouvrages
hydrauliques » de la DREAL de Midi-Pyrénées et M. David Goutx, Chef du
service « hydrométrie, prévision des étiages et des crues » de la DREAL du
Centre.................................................................................................................................. 91- 4 -
M. Laurent Michel, Directeur général de la prévention des risques................................ 95
M. Yann Boaretto, Médiateur des assurances................................................................... 99
M. Loïc Prieur, Avocat spécialisé en droit de l’urbanisme et loi du littoral....................105
Mercredi 12 mai 2010
M. Yannick Chenevard, Président de la Fédération nationale de protection
civile, Mme Jacqueline Roy, Présidente, M. Pascal Miclot, Vice-président et
M. Philippe Potier, Directeur de l’Association départementale de protection
civile de la Vendée...............................................................................................................108
M. Jérôme Bignon, Président du Conservatoire du littoral..............................................113
M. Pierre Baudry, Directeur général adjoint de la société d’aménagement
foncier et d’établissement rural (SAFER) de Poitou-Charentes-Vendée, et
M. Stéphane Marco, Responsable du service départemental de la
CharenteMaritime de la SAFER de Poitou-Charentes-Vendée .......................................................117
M. Jacques Serris, Directeur général adjoint de l'Institut Français de
Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER), et M. Fabrice Lecornu,
Responsable du projet d'observations et prévisions côtières PREVIMER......................121
M. Brice Hortefeux, Ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités
territoriales .........................................................................................................................126
Mercredi 19 mai 2010
Mme Maya Atig, Sous-directrice des assurances à la direction générale du
Trésor, et M. Sébastien Raspiller, Chef du bureau des marchés et des produits
d’assurance..........................................................................................................................133
M. Michel Casteigts, Inspecteur général de l’administration, chargé de la
coordination de la mission interministérielle d’évaluation des dommages causés
par la tempête Xynthia .......................................................................................................139
M. Christian Kert, Président de l’association française pour la prévention des
catastrophes naturelles, président du conseil d’orientation pour la prévention
des risques naturels majeurs ..............................................................................................143
Jeudi 20 mai 2010
M. Gilles Bessero, Directeur général du service hydrographique et
océanographique de la marine (SHOM), et M. Jean-Claude Le Gac, Chef de
département au SHOM147
M. Stéphane Raison, Directeur de l’aménagement et de l’environnement de
Dunkerque port, ancien chef du service maritime et des risques de la direction
départementale de l’équipement (DDE) de la Vendée ......................................................152
Mercredi 26 mai 2010
M. Jacques Oudin, ancien Sénateur, Vice-président du conseil général de la
Vendée .................................................................................................................................155
M. Alain Perret, Préfet, Directeur de la sécurité civile au ministère de
l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ...............................................159
M. Jean-Luc Poulain, Président de la commission de gestion des risques
de la fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA),
M. Stéphane Weil, Chef du service juridique et fiscal de la FNSEA, et
M. Hervé Pillaud, Secrétaire général de la fédération départementale des
syndicats d’exploitants agricoles (FDSEA) de Vendée......................................................167- 5 -
Jeudi 10 juin 2010
M. François Baroin, Ministre du budget, des comptes publics et de la réforme
de l'État ...............................................................................................................................171<