Les contes du domaine public, Prisonnière de la loi ?

Keith Aoki James Boyle Jennifer Jenkins

Description

Bound By Law ©2006 Keith Aoki, James Boyle, Jennifer JenkinsCette œuvre pourra être utilisée dans les termes du contrat Creative CommonsPaternité, Pas d’utilisation Commerciale, Partage à l’Identique des Conditions Initialeshttp://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/Dès lors que vous adhérez à ce qui suit, cette licence vous laisse une grande liberté, notamment ence qu’elle vous permet de copier et d’exploiter le livre, pourvu que l’exploitation ne soit pas denature commerciale, sans en demander l’autorisation ni s’acquitter de droits.Vous êtes libres :• de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public• demodifier cette créationSelon les conditions suivantes :• Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation comme suit : Bound By Law ©2006 Keith Aoki, James Boyle, Jennifer Jenkins.• Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.• Partage à l’Identique des Conditions Initiales. Si vous modifiez, transformez ouadaptez cette création, vous devez distribuer l’oeuvre résultante sous un contrat identique à celui-ci.• À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition.

Sujets

• Creative Commons
• Bande dessinée

Informations

• Publié par: bdphile
• Publié le: 26 avril 2012
• Nombre de lectures: 1 764
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 8 Mo

Extrait

Bound By Law©2006 Keith Aoki, James Boyle, Jennifer Jenkins Cette œuvre pourra être utilisée dans les termes du contrat Creative Commons Paternité, Pas d’utilisation Commerciale, Partage à l’Identique des Conditions Initiales http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/ Dès lors que vous adhérez à ce qui suit, cette licence vous laisse une grande liberté, notamment en ce qu’elle vous permet de copier et d’exploiter le livre, pourvu que l’exploitation ne soit pas de nature commerciale, sans en demander l’autorisation ni s’acquitter de droits.

Vous êtes libres : •de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public • de modiIer cette création

Selon les conditions suivantes :

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Paternité.devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par Vous l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation comme suit : Bound By Law©2006 Keith Aoki, James Boyle, Jennifer Jenkins.

Pas d’Utilisation Commerciale.Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des Ins commerciales.

Partage à l’Identique des Conditions Initiales. Si vous modiIez, transformez ou adaptez cette création, vous devez distribuer l’oeuvre résultante sous un contrat identique à celui-ci.

À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. Chacune de ces conditions peut être levée avec l’autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.

Rien dans ce contrat ne restreint le droit moral des auteurs ou l’utilisation raisonnable du copyright.

Traduction française :Audrey Bouquin, Stéphanie Garnier, Marion Honoré, Elisabeth Lefeuvre, Pierre-Etienne Lenoir, Mélanie Luneau, Aude-Axelle Mainguy, David Moreau, Nolwenn Pennec, Sophie Picardat, Dimitri Prokhorov, Jean-François Le Ruyet (Enseignant coordinateur du projet). Master propriété intellectuelle 2008–2009.Faculté de droit, Université de Nantes(France).

Avertissement :

Cette bande dessinée traite des problèmes de droit rencontrés par les documen- taristes aux Etats-Unis. Le droit américain et le droit français étant considérable- ment différents, ce livre ne constitue en aucun cas un guide des règles juridiques qui régissent les droits d’auteur audiovisuels en France. Pour autant, les deux pays partagent un certain nombre de problèmes et de concepts juridiques, et le droit des Etats-Unis inLuence – pour le meilleur et pour le pire-le marché mon- dial de la culture. En conséquence, nous espérons que cette traduction servira à informer le public et à contribuer au débat sur la création et les droits d’auteur.

Bienvenue au centre ... Le Centre d’Etude du Domaine Public !!!

Ce soir nous allons parler d’un sujet qui effraie même les plus vaillants d’entre nous. Non pas LA MORT, non pas LE MAL.

Notre sujet est ...

LA LOI !!!!!!!

Entrez donc ...

Chaque épisode de notre petite série sur les arts porte sur l’étude d’une zone d’ombre à la frontière du droit : un mystérieux royaume où chacun est libre d’utiliser gratuitement les œuvres sans en  demander la  permission.

Nos guides ? D’étranges silhouettes qui habitent ces zones d’ombre. Leur seul but dans l’existence est une quête obsessionnelle pour dessiner cette fameuse limite, comme s’ils étaient frappés d’une terriante malédiction qui les obligerait à dresser la  carte des LIMBES.

Montrez-vous, je vous prie !!!

Salut

Salut

Et quel sera l’objet de notre étude ce soir ?

NON...

La musique?

Ce soir nous nous intéresserons à la rencontre des arts et de l’histoire, du reportage et du long métrage ...

L’animation?

La bande dessinée?

Nous étudierons le lm documentaire ...

He He He

Commençons donc.