Carte scolaire du premier degré - Bilan de la rentrée dans le premier degré public 2009-2010

Ministère De L'Éducation Nationale; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire

Description

Le document «bilan de la rentrée scolaire dans le 1er degré» est le résultat de la mise en œuvre des recommandations formulées par le groupe de travail «carte scolaire Premier degré» en 2000 qui associait des représentants des personnels, des parents d'élèves, des élus et le ministère de l'éducation nationale. Il est publié depuis 2001.

Sujets

• Carte scolaire
• Enseignement primaire
• École maternelle
• Enseignant
• Enseignement
• Travail
• Formation

Informations

• Publié par: rapports-enseignement-travail-formation
• Publié le: 01 février 2010
• Nombre de lectures: 19
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

eduscol
Carte scolaire du premier degré

Bilan de la rentrée dans le
premier degré public

2009-2010






Février 2010
© MEN/DGESCO ► eduscol.education.fr/cartescolaireBILAN DE LA RENTREE SCOLAIRE DANS LE PREMIER DEGRE
PUBLIC
2009 - 2010
AVANT-PROPOS
er
Le document « bilan de la rentrée scolaire dans le 1 degré » est le résultat de la mise en
œuvre des recommandations formulées par le groupe de travail « carte scolaire Premier
degré » en 2000 qui associait des représentants des personnels, des parents d’élèves, des élus
et le ministère de l’éducation nationale. Il est publié depuis 2001.
La méthode de répartition des emplois proposée par ce groupe de travail est détaillée. Son
application au niveau national et au niveau académique, ainsi que l’utilisation des indicateurs
de contexte géographique, démographique et social actuel sont décrites. Un calendrier
souhaité des procédures et des concertations inhérentes à la préparation de la rentrée est
également proposé.
Les conditions d’encadrement des élèves et les moyens en emplois sont analysés sur les dix
dernières années. Les mouvements d’emplois à la rentrée 2009 et depuis la rentrée 2005 sont
également présentés.
Les emplois d’enseignants du premier degré dans l’Adaptation scolaire et la Scolarisation des
enfants Handicapés (ASH) sont détaillés en distinguant ceux qui sont affectés au ministère de
l’Education nationale et hors ministère ainsi que ceux qui sont implantés dans le premier ou le
second degré.
L’analyse du nouveau régime de décharge des directeurs d’école, la situation des primo-
arrivants et l’enseignement des langues vivantes complètent cette analyse.
Des indicateurs concernant la scolarisation des enfants âgés de 2 ans, les ressources humaines
(âge, temps partiel, absence, remplacement des enseignants du premier degré, formation
continue), l’encadrement des enseignants par les IEN et le nombre de conseillers
pédagogiques par enseignant ont été ajoutés pour bien cerner toutes les composantes du
premier degré.
© Ministère de l'Éducation nationale
Direction générale de l'Enseignement scolaire Page 1 sur 183SOMMAIRE
PAGES
1. La méthode définie pour la répartition des emplois d’enseignants
1.1. Un groupe de travail mis en place en 2000 a permis de mieux définir les conditions 4
d’élaboration de la répartition des moyens dans le premier degré
51.2. La méthode de répartition des emplois d’enseignants du premier degré
91.3. Le contexte géographique, social et les structures d’accueil
1.3.1. Les caractéristiques territoriales 9
1.3.2. Les évolutions sociales 9
1.3.3. Les structures d’accueil 9
1.4. Recommandations relatives aux procédures et au renforcement de la concertation 16
2. Les moyens en emplois et les élèves
172.1. Les moyens globaux en emplois
2.1.1. La répartition des emplois par action et la part du potentiel enseignant en 17
responsabilité d’une classe à la rentrée 2009
2.1.2. Les emplois dans l’éducation prioritaire à la rentrée 2008 19
2.1.3. Les dotations d’enseignants du premier degré notifiées et réalisées à la rentrée 21
2009
2.1.4. Les mouvements d’emplois à la rentrée 2009 22
2.1.5. Les mouvemplois aux rentrées 2005, 2006, 2007, 2008 et 2009 23
2.2. Les élèves et l’encadrement des élèves 29
2.2.1. L’évolution des effectifs d’élèves à la rentrée 2009 et les prévisions 2010 29
2.2.2. Le P/E et le nombre d’élèves par classe à la rentrée 2009 29
2.2.3. L’évolution en 10 ans du P/E, des effectifs d’élèves et des postes 30
2.2.4. Des disparités moins prononcées qu’en 1999 30
2.2.5. Les élèves dans l’éducation prioritaire à la rentrée 2008 30
2.3. Les emplois et les élèves dans l’Adaptation scolaire et la Scolarisation des enfants 39
handicapés (ASH) à la rentrée 2008
2.3.1. La répartition des emplois ASH 39
2.3.2. L’occupation des emplois ASH par des personnels non spécialisés 39
2.3.3. Les enseignants du premier degré en formation ASH 39
2.3.4. Les élèves handicapés 40
2.4. le nouveau régime de décharges des directeurs d’école 41
2.4.1. Les nouvelles mesures 41
2.4.2. Les stages en responsabilité des PE2 41
2.5. La scolarisation des enfants âgés de 2 ans à la rentrée 2008 42
2.5.1. Le nombre d’élèves de 2 ans scolarisés 42
2.5.2. Les disparités académiques 42
2.6. Les primo-arrivants en 2008-2009 44
2.7. L’enseignement des langues vivantes au CP, au CE 1 et au cycle 3 en 2008-2009 44
2.7.1. Les élèves bénéficiant de langues vivantes 44
2.7.2. La répartition des langues enseignées 44
2.7.3. Les personnels chargés de l’enseignement des langues 44
3. Les ressources humaines
3.1. Les enseignants du premier degré public en janvier 2009 52
3.2. Absence et remplacement des enseignants du premier degré public 52
3.3. Formation continue des enseignants du premier degré public 52
3.4. L’encadrement des enseignants du premier degré par les IEN et l’apport des 60
conseillers pédagogiques
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Direction générale de l'Enseignement scolaire Page 2 sur 183Liste des annexes jointes
Annexe 1 : Eléments des indicateurs de contexte territorial et de contexte social en 2008 66
Annexe 2 : Evolution des structures d’accueil 71
Annexe 3 : Répartition des emplois par action en nombre à la rentrée 2009 75
Annexe 4 :plois par action en pourcentage et part du potentiel 80
enseignant en responsabilité d’une classe à la rentrée 2009.
Annexe 5 :plois dans l’éducation prioritaire à la rentrée 2008 85
Annexe 6 : Comparaison des dotations de la rentrée 2009 et des mesures effectivement 90
réalisées
Annexe 7 : Solde des mouvements d’emplois par action et sous-action à la rentrée 2009 91
Annexe 8 : Evolution des effectifs d’élèves, comparaison avec la prévision, P/E et nombre 101
d’élèves par classe – rentrée 2009.
Annexe 9 : Population scolaire et postes en 1999 et 2009 105
Annexe 10 : Les élèves dans l’éducation prioritaire 109
Annexe 11 : Répartition (en nombre) des emplois ASH du premier degré dans le premier et 114
le second degrés au 30/09/2008
Annexe 12 : Répartition (en pourcentage) des emplois ASH du premier degré dans le 118
premier et le second degrés au 30/09/2008
Annexe 13 : Occupation des postes ASH au 30/09/2008 122
Annexe 14 : Nombre d’emplois ASH du premier degré dans le premier et le second degrés 126
occupés par des personnels non spécialisés au 30/09/2008
Annexe 15 : Pourcentage d’emplois ASH du premier et second 130
degrés occupés par des personnels non spécialisés au 30/09/2008
Annexe 16 : Comparaison des besoins en emplois de décharges des directeurs d’école à 4 134
classes et potentiel en emplois offert par les stages filés à la rentrée 2009
Annexe 17 : Potentiel en emplois offert par les stages filés (après déduction des besoins de 140
décharges des directeurs d’écoles à 4 classes) et les stages en responsabilités à
la rentrée 2009
Annexe 18 : Taux de scolarisation à 2 ans et nombre d’élèves dans le public, le privé et le 146
public+privé à la rentrée 2008
Annexe 19 : Les primo-arrivants en 2008-2009 150
Annexe 20 : Politiques académiques en matière de langues vivantes en 2008-2009 156
Annexe 21 : Les enseignants du premier degré - janvier 2009. Répartition par âge – part des 157
femmes – pourcentage des enseignants à temps partiel
Annexe 22 : Les taux d’absence, de remplacement et d’efficience en 1999-2000 et 2007- 161
2008
Annexe 23 : Les journées stagiaires de formation continue en 2007-2008 166
Annexe 24 : Pourcentage des personnels inscrits et retenus aux actions de formation 171
continue des PAF en 2007-2008
Annexe 25 : Taux d’encadrement des enseignants du premier degré public et privé par les 175
IEN en 2009-2010
Annexe 26 : Nombre d’enseignants du premier degré publi