1- RdP Septembre 2011

Bernard Faye

Description

• cours - matière potentielle : eau de l' auzon et de la rase du petit auzon

Date : Septembre 2011 Modifications Nature Département du PUY-DE-DOME PLAN LOCAL D'URBANISME - COMMUNE D'ORCET- Commune d'ORCET Mairie 63670 ORCET TEL : [phone]– FAX : [phone] SARL CAMPUS DEVELOPPEMENT 49 rue Montlosier 63000 CLERMONT FERRAND TEL : [phone] – FAX : [phone] Email : 1- RAPPORT DE PRESENTATION

• risques de cavités souterraine
• respect des dispositions legislatives
• zones agricoles
• structures intercommunales concernant les réseaux
• secteur aul
• commune d'orcet
• structures intercommunales
• réseau d'assainissement
• réseaux d'assainissement
• communes
• commune

Sujets

• Preservation
• Clermont-Ferrand
• Allier (département)
• Saint-Pierre-des-Corps
• Secteur
• Structure
• Commune
• Réseau

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Extrait

Département du PUY-DE-DOME

PLAN LOCAL D’URBANISME

- COMMUNE D’ORCET-




Date : Septembre 2011



1- RAPPORT DE PRESENTATION







Commune d’ORCET
Mairie
63670 ORCET
TEL : [phone]– FAX : [phone]





SARL CAMPUS DEVELOPPEMENT
49 rue Montlosier
63000 CLERMONT FERRAND
TEL : [phone] – FAX : [phone]
Email : [e-mail]















Modifications Nature




Commune d’Orcet
SOMMAIRE
SECTION 1 : ............................................................................................................................. 7
ANALYSE DE L’ETAT ACTUEL DE LA COMMUNE D’ORCET ................................. 7
I. CARACTERISTIQUES PAYSAGERES, GEOGRAPHIQUES ET GEOLOGIQUES DU TERRITOIRE
COMMUNAL 8
.A. DESCRIPTION PAYSAGERE 8
1 Analyse paysagère 8
2 Les entités paysagères : 10
3 Les espaces bâtis : 12
4 Des paysages de qualité, mais fragiles : 12
5 Des paysages sensibles : 13
.B. CLIMATOLOGIE ET GEOLOGIE 16
1 Climatologie 16
2 Géologie 16
3 Géomorphologie 17
4 Le contexte hydraulique et hydrographique (Source PPRI du bassin de l’Auzon) 17
.C. LES ESPACES CLASSES OU INVENTORIES (naturel et urbain) 22
1 Les Inventaires des Espaces Naturels 22
2 Les Espaces Natura 2000 (hors de la commune) 23
.D. LE PATRIMOINE ET LES FORMES D’URBANISATION 26
1 Histoire, Architecture et patrimoine architectural 26
2 Les formes d’urbanisation 29
3 Le patrimoine archéologique 38
.E. LES VOIES DE COMMUNICATION 41
1 Le réseau routier de la commune se compose de trois niveaux : 41
2 Le réseau ferroviaire et Tram 41
3 Le transport aérien 41
4 La circulation piétonne 42
II. LE CONTEXTE DEMOGRAPHIQUE, ECONOMIQUE ET SOCIAL 45
.A. LA POPULATION COMMUNALE 45
1 Une population qui augmente 45
2 Le solde naturel et le solde migratoire qui se maintiennent 46
3 Une population qui vieillit 47
4 La population des ménages augmente mais leur taille moyenne diminue 48
5 La population active qui augmente 49
.B. L’HABITAT 53
1 Caractéristiques des logements 53
2 Les logements sociaux 55
.C. LES STRUCTURES INTERCOMMUNALES ET ASSOCIATIVES 57
1 Les structures intercommunales gérant l’urbanisme 57
2 Les structures intercommunales concernant les réseaux et ordures ménagères 62
3 Les structures intercommunales concernant le foncier 62
P.L.U. d’Orcet– Campus DEVELOPPEMENT 1Commune d’Orcet
4 Les structures intercommunales concernant la gestion de la Nature et de l’eau 63
5 Autres structures intercommunales 66
.D. L’AGRICULTURE 68
1 Caractéristiques des exploitations 68
2 Caractéristiques des exploitants 70
3 Type d’exploitation 72
4 Les espaces agricoles de valeur 73
.E. LE NIVEAU D’ACTIVITES ET DE SERVICES 76
1 Les services, commerces et activités économiques 76
2 Les services éducatifs 77
3 Les services publics et associatifs présents sur la commune 78
.F. LE TOURISME ET LE LOISIR 83
1 Hébergement 83
2 Equipements de loisirs et de découverte 83
3 Un environnement riche 84
.G. LES RISQUES NATURELS 87
1 Le Dossier d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) 87
2 Inondations (Le Plan de Prévention des Risques d’Inondation) 88
3 Mouvement de terrain et séisme 91
4 Risques de cavités souterraine (www.bdcavite.net) 91

SECTION 2 - LES ORIENTATIONS DU PLU .................................................................. 94
I. LES CHOIX D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE LA COMMUNE 95
II. LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT 103
.A. LE BREUIL 103
.B. LE POUMEY 105
.C. ZERA 106
.D. ZONE AUL (La Roulette) 107
.E. ZONE AUE (Les Courtiaux) 108
III. LE ZONAGE DU TERRITOIRE COMMUNAL 109
.F. DEFINITION DES ZONES 109
1 Les zones urbaines 109
2 Les zones à urbaniser 111
3 Les zones agricoles 111
4 Les zones naturelles 112
.G. L’EVOLUTION DES SURFACES 114
1 Pour les zones d’urbanisation actuelles ou futures et justification des besoins en logement: 115
2 Pour les zones agricoles et la consommation des terres agricoles : 118
3 Pour les zones naturelles : 120
.H. Description des modifications apportées aux zones urbaines et à urbaniser : 121
1 La logique du zonage 121
2 Les principales modifications du zonage 121
.I. Description des modifications apportées aux zones Agricoles et Naturelles : 123
P.L.U. d’Orcet– Campus DEVELOPPEMENT 2Commune d’Orcet
1 Les zones Agricoles 123
2 Les Zones Naturelles 123
.J. Justification des dispositions du règlement 125
1 Les secteurs inondables d’Orcet 125
2 Le secteur UD 125
3 Le secteur UB 126
4 Le secteur UE 128
5 Le secteur UJ 129
6 Le secteur UL 130
7 Le secteur AUB 132
8 Le secteur AUE 134
9 Le secteur AUL 135
10 Le secteur A 136
11 Le secteur N 138
.K. LES EMPLACEMENTS RESERVES 140
IV. LA PRISE EN COMPTE DE L’ENVIRONNEMENT 142
.L. Préservation des espaces naturels / paysages 143
1 Les paysages 143
2 Les espaces naturels 145
.M. Préservation de l’eau 147
1 Le réseau de distribution AEP 147
2 Le réseau d’assainissement 147
3 Préservation des masses d’eau 147
.N. Impact sur les déchets 149
.O. Impact sur les espaces urbains et la lutte contre l’étalement urbain 149
.P. Impact sur le déplacement 150
.Q. Impact sur la qualité de l’air 150
.R. Prise en compte des risques. 151
V. LE RAPPEL DES NORMES SUPRACOMMUNALES 152
.A. LE RESPECT DES PRINCIPES DIRECTEURS DES ARTICLES L110 ET L121-1 DU CODE DE
L’URBANISME 152
.B. LE RESPECT DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES 152
.C. LE RESPECT DES AUTRES DOCUMENTS OU PRINCIPES OPPOSABLES AU PLU 153
1 Le respect de l’article L110-1 du Code de l’Environnement 153
2 La prise en compte du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 153
3 La prise en compte du Schéma Directeur de l’Agglomération Clermontoise 154
4 La prise en compte du Schéma de Cohérence Territorial 156
5 Les servitudes d’utilité publiques 157
P.L.U. d’Orcet– Campus DEVELOPPEMENT 3²
²
Commune d’Orcet

AVANT PROPOS : PRESENTATION GENERALE DE LA COMMUNE

Située dans la Limagne, la commune se place à 15 km au Sud de Clermont Ferrand. Elle se
situe à proximité de l’autoroute A.75.
La commune d’Orcet s’étend sur un plateau en direction Est – Ouest et mesure 3 kilomètres
du Nord au Sud et 5 kilomètres de l’Est à l’Ouest.
Sa superficie est de 600 hectares pour une densité de 447 habitants au km en 1999 et 455
habitants au km en 2008.
SITUATION

P.L.U. d’Orcet– Campus DEVELOPPEMENT 4Commune d’Orcet
La commune d’Orcet fait partie du canton de Veyre Menton qui se compose de 11
communes : Authezat, Le Cendre, Corent, Le Crest, Les Martres-de-Veyre, Orcet, Plauzat,
La Roche-Blanche, La Sauvetat, Tallende, Veyre-Monton

Elle fait également partie de la communauté de communes Gergovie Val d’Allier.

La commune d’Orcet se compose, en plus du centre-bourg et de l’extension des Percedes et
du Moulin de Saint Pierre, d’une extension urbaine, au nord, (La Mornesse, la Croix St
Guillaume, La Côte et le Petit Orcet),



P.L.U. d’Orcet– Campus DEVELOPPEMENT 5Commune d’Orcet










P.L.U. d’Orcet– Campus DEVELOPPEMENT 6Commune d’Orcet











SECTION 1 :
ANALYSE DE L’ETAT ACTUEL DE LA
COMMUNE D’ORCET
P.L.U. d’Orcet– Campus DEVELOPPEMENT 7Commune d’Orcet
I. CARACTERISTIQUES PAYSAGERES,
GEOGRAPHIQUES ET GEOLOGIQUES DU
TERRITOIRE COMMUNAL

.A. DESCRIPTION PAYSAGERE

1 Analyse paysagère
(sur la base de l’étude architecturale et paysagère de Gergovie val d’Allier – SYCOMORE
2004)
Située dans la partie sud de la plaine de la Limagne, la commune se trouve au sud de la ville
du Cendre entre le plateau de Gergovie et le Puy de Tobize. Au pied de ces puys, se trouve
le village d’Orcet situé sur une butte interfluve présentant une orientation Sud-Est/Nord-
Ouest.

Ces paysages sont constitués :
- Des versants et la crête des Puys qui limitent la partie Est de la commune,
- De la plaine de la Limagne, avec la présence de deux buttes dominant deux
cours d’eau de l’Auzon et de la rase du Petit Auzon.





P.L.U. d’Orcet– Campus DEVELOPPEMENT 8Commune d’Orcet




P.L.U. d’Orcet– Campus DEVELOPPEMENT 9