Conseil municipal - Odj du 9 juin 2011

Pbelieres

Description

REPUBLIQUE FRANCAISE erLe 1 Juin 2011. CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil Municipal se réunira en session ORDINAIRE le JEUDI 9 JUIN 2011 à 20h00 AU LIEU HABITUEL DE SES SEANCES, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A L’HOTEL DE VILLE. Pour le Maire, absent, par délégation Guy CHALLIER Adjoint au Maire ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2011. Présentation des décisions N°1621 à 1660 – 1663 à 1677 inclus. REFONTE DES TARIFS SOCIAUX : - Nouvelles grilles tarifaires pour : - Restauration scolaire. - Périscolaire. - Accueil de loisirs sans hébergement. RESTAURANTS MUNICIPAUX : - Régie scolaire – révision du règlement applicable aux usagers des restaurants scolaires. VIE ASSOCIATIVE : - Versement de subventions aux associations – année 2011 __________________________________ _________________________________ HÔTEL DE VILLE PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – BP56 – 93602 AULNAY-SOUS-BOIS CEDEX – TEL. : [phone] – FAX : [phone] – Web : www.aulnay-sous-bois.com COOPERATION DECENTRALISEE : - Coopération avec la ville Palestinienne d’AL RAM – convention relative à la venue de jeunes Palestiniens en formation BAFA sur juin 2011 – signature (modifie partiellement la délibération N°11 du 5 mai 2011).

Sujets

• Documents
• Education
• Cours

Informations

• Publié par: 93600asso
• Nombre de lectures: 324
• Langue: Français

Extrait

__________________________________

HÔTEL DE VILLE

_________________________________

PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – BP56 – 93602 AULNAY-SOUS-BOIS CEDEX – TEL. : [phone] – FAX : [phone] – Web : www.aulnay-sous-bois.com

Le 1

er

Juin 2011.

REPUBLIQUE FRANCAISE

CONVOCATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code Général

des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-Sous-Bois a

l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil Municipal se

réunira en session ORDINAIRE le

JEUDI 9 JUIN 2011 à 20h00

AU LIEU HABITUEL DE SES SEANCES, SALLE DU CONSEIL

MUNICIPAL A L’HOTEL DE VILLE.

Pour le Maire, absent, par délégation

Guy CHALLIER

Adjoint au Maire

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2011.

Présentation des

décisions N°1621 à 1660 – 1663 à 1677 inclus.

REFONTE DES TARIFS SOCIAUX :

- Nouvelles grilles tarifaires pour :

- Restauration scolaire.

- Périscolaire.

- Accueil de loisirs sans hébergement.

RESTAURANTS MUNICIPAUX :

- Régie scolaire – révision du règlement applicable aux usagers des restaurants

scolaires.

VIE ASSOCIATIVE :

- Versement de subventions aux associations – année 2011