Modele de contrat de travail a temps partiel

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Philippe Zitoun

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cours cours de

ENTRE LESSOUSSIGNÉS

La société... dont le siège social està..., représentée par M. ... ci-après désignée " la société" d'une part, ET M. ... demeurantà... d'autre part, Il aétéconvenu et arrêtéce qui suit en vertu d'un contrat de travailàtemps partiel, conclu conformément aux dispositions de l'article L. 212-4-2 et suivants du Code du travail.

Article 1. Engagement

La sociétéengage M. ... qui accepteàcompter du ... 200., en qualitéde ... avec la qualification ..., coefficient ...

Cet engagement est conclu sous réserve d'une période d'essai de ... mois de travail effectif au cours de laquelle il pourra prendre finàla volontéde l'une ou l'autre des partiesàtout moment sans préavis ni indemnité[dans les conditions prévues par l'article ... de la convention collective,àsavoir ...].

Article 2. Fonctions

M. ... exercera les fonctions de ... sous l'autoritéet selon les directives de ... auquel il[elle] rendra compte de son activité. Dans le cadre de ses fonctions de ..., et sans que cette liste soit limitative, sera chargé[e] d'assurer :

Article 3. Durée dutravai l

M. ... est engagé[e] dans le cadre d'un travailàtemps partiel de ... heures hebdomadaires. Cette durée hebdomadaire de travail est répartieàraison de . heures par jour les ..., ..., .., .., et . heures par jour le ... Il est expressément convenu que, sous réserve d'un délai de prévenance de 7 jours ouvrés, cette répartition pourraêtre modifiée en cas de :

[Àtitre indicatif et non exhaustif, etàadapteràl'activitéde l'entreprise : surcroît temporaire d'activité, travauxàaccomplir dans un délai déterminé, absence d'un ou plusieurs salariés, réorganisation des horaires collectifs de l'entreprise [de l'établissement, du service]] Ces modifications pourront conduire : [Choisir une option prenant en

Voir