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Note d'enjeux sur le territoire d'Aulnat

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1/52 Note d'enjeux sur le territoire d'Aulnat Contribution à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Septembre 2009
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Septembre 2009
Note d'enjeux sur le territoire d'Aulnat
Contribution à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme
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Table des matières
I. Introduction................................................................................................................................................... 4 1. La volonté de la commune de réviser son POS...................................................................................... 4 2. Rappel du cadre de l'association de l'État à l'élaboration du PLU.......................................................... 4 3. Objet du document................................................................................................................................. 5 II. Synthèse des principaux enjeux.................................................................................................................. 6 1. Une population en déclin et socialement modeste.................................................................................. 6 2. Des contraintes à l'urbanisation qui nécessitent un développement programmé et concerté................. 7 3. Rendre Aulnat plus attractive.................................................................................................................. 9 III. Argumentaire détaillé des enjeux.............................................................................................................. 11 1. Une population en déclin et socialement modeste................................................................................ 12 a) Une démographie en perte de vitesse............................................................................................. 12 b) Une population avec des revenus modestes................................................................................... 13 c) Un parc locatif privé amoindrit et des logements sociaux fortement représentés............................ 13 d) Une diminution de la taille des ménages... qui génère des besoins en logements même à population constante.............................................................................................................................14 2. Des contraintes à l'urbanisation qui nécessitent un développement programmé et concerté............... 18 a) Une consommation économe de l'espace qui souligne des réserves foncières rares..................... 18 1. Une consommation plutôt économe de l'espace........................................................................ 18 2. Un rythme de construction neuve faible...................................................................................... 23 3. Des réserves foncières rares...................................................................................................... 24 b) Un risque d'inondation et des nuisances sonores qui génèrent des contraintes fortes sur le développement d'Aulnat.......................................................................................................................26 1. Un risque inondation avéré sur le centre (PPRI)........................................................................ 26 2. Un Plan d'Exposition au Bruit qui contraint assez fortement le potentiel d'urbanisation............. 27 3. Des réserves foncières « réelles » quasi-inexistantes................................................................ 28 c) Un schéma directeur qui protège les terres noires de Limagne à l'Est............................................ 29 d) Autres informations à prendre en compte pour le développement d'Aulnat..................................... 30 3. Rendre Aulnat plus attractive................................................................................................................ 34 a) Un déficit d'image mais des atouts indéniables............................................................................... 34 1. Une image plutôt négative liée à des nuisances avérées........................................................... 34 2. Aulnat, une commune à taille humaine située dans le cœur du Grand Clermont....................... 36 3. Un pôle d'emploi......................................................................................................................... 37 4. Des déplacements nombreux et un usage croissant de l'automobile......................................... 38 5. Une desserte en TC en voie d'amélioration................................................................................ 39 6. Une bonne couverture numérique.............................................................................................. 40 b) Des pistes de réflexion pour améliorer l'image d'Aulnat : Travailler sur la qualité de l'urbanisme et la prise en compte de l'environnement................................................................................................. 42 IV.  Bibliographie et documents consultés......................................................................................................47 V. ANNEXES................................................................................................................................................. 49
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I. Introduction
1. La volonté de la commune de réviser son POS
La commune d'Aulnat possède un Plan d'Occupation des Sols (POS) approuvé le 04 octobre 1978, dont la dernière modification remonte au 17 novembre 2005. Par délibération du 25 juin 2008, la commune d'Aulnat a décidé de réviser son POS, qui deviendra un Plan Local de l' Urbanisme (PLU). Les objectifs de la commune sont de : -« maintenir, voire augmenter le poids démographique d'Aulnat, -les atouts et les contraintes affectantassurer un développement raisonné en prenant en compte son territoire, -et intergénérationnelle en attirant des nouvelles populationsfavoriser la mixité sociale -requalifier (sous l'angle qualitatif) des espaces stratégiques : centre ancien et ensembles de logements sociaux, -matière d'accession à la propriété (pavillonnaire) etrépondre à la demande de logements en locatif de qualité ».
Un bureau d'études a été choisi par la commune pour la réalisation du PLU. Il s'agit du groupement aptitudes-aménagement associé au cabinet ABCD Durable. Il convient de noter que ce groupement mène également les études de l'agenda 21 de la collectivité.
2. Rappel du cadre de l'association de l'État à l'élaboration du PLU
La révision du POS relève de l'entière compétence de la commune. L'État intervient dans cette démarche communale de planification essentiellement au travers du porter à connaissance, de l’association, et de l’avis sur le projet final : 1)enummoc  .erudécorp ed tubdén Eascn eP(c noansiporter à   : Le  tatal àrap É'l antrissm) ACt es Il rappelle les dispositions réglementaires particulières applicables au territoire ainsi que tous les éléments ou informations nécessaires à l’élaboration du plan local d’urbanisme (notamment les études techniques relatives à la prévention des risques et à la protection de l'environnement, l'inventaire du patrimoine culturel, les servitudes d'utilité publique ...). 2)cours de procédure : L’association est l’occasion pour l’État, dans un souci de partenariat :En ̶d’exprimer et de préciser les analyses et enjeux mis en évidence sur le territoire, ̶de faire connaître ses réflexions et propositions afin d’aider la commune à construire son projet. Ces orientations constituent des recommandations ou des pistes de travail à approfondir. ̶de marquer aussi clairement sa position sur des aspects à prendre en compte dans un souci de développement durable : satisfaction des besoins en logements, mixité sociale, gestion économe de l'espace, gestion des déplacements, risques d'inondation, trame bleue/verte...
Le présent document s'inscrit dans le cadre de l'association.
3)leel, et lraev dmsnart e erttealé'arob nifl edor Luesqonti :  nu euaarl  aocmmson proj arrêté  la A pour avis aux personnes publiques associées à l’élaboration, dont l'État fait partie.
Enfin, il paraît important de souligner que le PLU, outre la définition du droit des sols, est avant tout une démarche de projet. Celui-ci traduit les choix politiques retenus pour le développement et l'aménagement du territoire communal et constitue à ce titre, l’outil permettant la mise en cohérence des différentes actions d’aménagement ainsi que le cadre de référence d’un développement fondé sur la recherche d’une organisation et d’un fonctionnement mieux maîtrisés, plus économes et plus respectueux de l’environnement et des hommes donc plus « durables ».  
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3. Objet du document
Ce document a pour but d'identifier les principaux enjeux qui – du point de vue de l'État – doivent être pris en compte dans les réflexions afin d'élaborer le PLU d'Aulnat.
En effet, dans le cadre de leur association à cette élaboration, les services de l'État ont souhaité apporter leurs éléments de connaissance et d'analyse sur le territoire d'Aulnat sous forme d'une contribution écrite. Le présent document a ainsi été rédigé par les services de l'État et à leur initiative. Il s’inscrit dans la démarche de PLU que la commune a engagé et à laquelle l’État a souhaité être associé.
Ce document ne se substitue pas au travail du bureau d'études. Ainsi, l'analyse de la partie III ne constitue pas un diagnostic supplémentaire, mais plutôt un argumentaire détaillé des enjeux portés par l'État.
A la demande de la commune, le contenu de ce document pourra être présenté et expliqué en présence des services concernés au cours de réunions de travail, aux différentes étapes d'élaboration du projet de PLU.
Ce document n'a pas de portée réglementaire. Il n'a pas à être joint au dossier d'enquête publique.
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II. Synthèse des principaux enjeux
Cette partie résume les enjeux développés dans la partie III de ce document :
1. Une population en déclin et socialement modeste
Aulnat est une commune de 4331 habitants (Insee 2006) située à l'Est dans la continuité urbaine de Clermont-Ferrand. Elle possède de nombreux atouts comme la proximité de Clermont-Ferrand, des emplois, une offre en transports en commun, une population plutôt jeune, un nombre de logements locatifs sociaux important (qui facilite l'installation des ménages en début de parcours résidentiel ou ayant des revenus modestes), un solde naturel très important (le 8ème du Puy-de-Dôme). La population a accès à de nombreux équipements culturels et sportifs (médiathèque, gymnase...) et des services de proximité (commerces, écoles, garderies...).
Malgré cela, Aulnat ne cesse de perdre des habitants depuis 1990 (- 613 habitants, soit une baisse de 12%). Le solde migratoire reste fortement négatif depuis 1990 : de nombreux ménages quittent Aulnat et peu s'y installent.
Ce départ des ménages ou ce déficit d'installation de nouveaux ménages est certainement lié aux nuisances qui affectent Aulnat (aéroport, autoroutes, sucrerie... cf. III 3 sur l'attractivité). Mais elle connaît aussi un problème de satisfaction des besoins en logements (élaboration du parcours résidentiel) lié à l'évolution des modes de vie (desserrement).
Enjeux : Un défi pour le PLU : Attirer une population nouvelle
Aulnat possède un rôle crucial dans le bassin d'habitat de l'agglomération clermontoise, en accueillant de nombreux ménages à revenus modestes grâce à un parc locatif social particulièrement développé. Cependant, la commune ne peut pas répondre à tous les besoins en logements sur un territoire aussi restreint que le sien. Il convient néanmoins de profiter de la révision du POS pour mieux répondre à la demande de logements, à la fois en quantité (rythme de construction neuve trop faible) mais aussi en qualité (type de logement, taille...). Pour cela le nouveau PLU pourrait contribuer à :
%Enrayer le départ des ménages et maintenir voire augmenter la population.Pour cela, il convient defixer un objectif démographique à horizon du PLU, dequantifier et de qualifier les besoins en logements (objectifs de construction neuve, de rénovation, répartition locatif/accession, accession sociale, tailles des logements, locatif privé/public, loyer/prix, etc.). Il s'agit notamment : %accéder à la propriété et qui ontde retenir les ménages qui disposent de revenus suffisants pour tendance à partir vers d'autres communes faute d'offre adaptée à leurs besoins. %de diversifier l'offre pour favoriser les parcours résidentiels sur Aulnat et la mobilité au sein du parc de logements (par exemple passage du locatif à l'accession). %et favoriser la construction de petits logements pour faire face au desserrement et au vieillissement de la population.
%
%
Permettre explicitement la mise en oeuvre des objectifs du PLHde 2006, qui prévoit notamment sur Aulnat de poursuivre les efforts en matière de mixité sociale tout en développant le parc privé : %laconstruction de 100 logements neufs entre 2006 et 2011 (soit 16 logements par an) dont 53 logements locatifs sociaux publics ; %11 acquisitions-améliorations ; %ledéveloppement et l'amélioration du parc locatif privé 10 sorties d'insalubrité, 10 sorties : de vacance, 10 logements adaptés aux personnes handicapées et 5 logements à loyer conventionné. %le soutien d'opérations innovantes de logements sociaux (insertion urbaine et paysagère, choix des matériaux et des équipements, gestion des déchets...). A cet égard, une zone pilote de l'habitat est programmée en centre bourg d'Aulnat. Cette dernière préconise la qualité des formes d'habitat, la mixité et l'intégration environnementale.
Estimer l'offre foncière nécessaireà la mise en oeuvre des objectifs préalablement identifiés
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2. Des contraintes à l'urbanisation qui nécessitent un développement programmé et concerté
Enjeux : Exploiter au mieux le foncier disponible au POS actuel (en dents creuses et en extension), ouvrir de nouvelles zones à l'urbanisation dans le futur PLU, et poser les bases de leur urbanisation opérationnelle.
La commune d'Aulnat est confrontée au défi de maintenir ou d'attirer de la population. Pour cela, elle doit en priorité valoriser les terrains actuellement disponibles et éventuellement trouver de nouvelles réserves foncières (tout en restant économe en espace et en renforçant son implication opérationnelle dans l'aménagement de nouveaux quartiers à l'Est de la commune). Dans ces conditions, il convient :
%
d'exploiter au mieux les réserves foncières disponibles au POS actuel (7 ha), en dents creuses et en extension urbaine. La plupart d'entre elles sont cependant concernées par la zone C du PEB ou par le risque d'inondation. Il s'agit d'optimiser au maximum ces réserves étant donné leur proximité avec la future halte ferroviaire d'Aulnat, tout en respectant les contraintes réglementaires. %Le PLU devra en priorité,étudier la possibilité de réaliser des logements sur ces réserves foncières, notamment si celles-ci sont déjà desservies par des équipements publics (eau potable, assainissement). %Restructurer et valoriser le centre ancien et densifier sur l'existant avant d'urbaniser les terres agricoles. %sur ces secteurs, le PLU pourraAprès expertise, et faute de pouvoir accueillir de l'habitat engager une réflexion sur la valorisationde ces zones inondables ou exposées au bruit par : %l'aménagement d'un espace de respiration de qualité pour les habitants (parc, espace vert) qui pourrait faire défaut actuellement et travailler sur les haies paysagères ayant un pouvoir de régénération de l'air (cf § II 2 d); %maintenir ou créer des espaces de silence. Il peut s'agir d'espaces couverts (grande serre) ou bâti (bibliothèque), d'espaces fermés (cours d'immeubles, place bordée de hauts immeubles et sans voitures) ou d'espaces en creux où les bruits sont amortis (bassin d'orage sans eau) %la construction du projet communal de chaufferie au bois pour créer un réseau de chaleur qui alimenterait les logements et les équipements collectifs; %l'accueil d'un hôtel pour les voyageurs (possible même dans les zones les plus exposées au bruit) et à proximité de la future halte ferroviaire.
%de réfléchir à l'ouverture à l'urbanisationde zones classées comme agricoles et situées en bordure Est de la commune (8 ha semblent nécessaires pour satisfaire les besoins en logements prévus par le Programme Local de l'Habitat (PLH)). L'enjeu est d'ouvrir du foncier à l'urbanisation afin de maintenir voire d'augmenter la population. Aulnat est en effet au cœur de l'agglomération et bénéficie de la proximité des emplois et des services (et bientôt d'une halte ferroviaire). Elle a donc vocation à répondre aux besoins en logement de ses habitants (desserrement) mais aussi plus généralement à accueillir de nouveaux ménages qui souhaitent être proches de Clermont-Ferrand.
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Cependant, les contraintes qui pèsent sur Aulnat sont si fortes que l'ouverture àl'urbanisation de nouvelles parcelles exigera plusieurs conditions:
%continuer à être économe en espace, en privilégiant l'individuel ou le petit collectif afin de diversifier le parc de logements. %prendre en compte en amont le schéma directeur (bientôt le SCoT), les risques inondation (PPRI), les nuisances sonores (PEB), les problèmes de la qualité de l'air et la question de l'équilibre entre urbanisation et préservation des terres agricoles. Ces terres bénéficient pour certaines d'équipements importants (irrigation notamment) qui nécessitent leur maintien en zone agricole. Une des difficultés du PLU consistera à planifier cette nouvelle offre foncière dans cet environnement très contraint. %La commune devra complètement définir et maîtriser l'occupation future des nouvelles zones à urbaniser et mettre en place des outils d'urbanisme opérationnel adaptés(maîtrise foncière, ZAC, lotissement « communal », préemption, projet d'aménagement global L123-2, emplacements réservés). Les enjeux pour la commune sont : %de définir en amont dans le cadre  programme »)du PLU les besoins à satisfaire (« dans le cadre de l'urbanisation des nouvelles zones (logements, accès, services, espaces publics, ...), %de prévoir dans le PLU si nécessaire, les outils à mettre en oeuvre pour réaliser concrètement ce programme. % » futur PLU est une condition nécessaire mais pas suffisante« Le une fois le PLU approuvé, la : réalisation d'un projet nécessiteraun fort investissement (humain et financier) de la part de la commune. Cet investissement doit être évalué en amont par la commune.
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3. Rendre Aulnat plus attractive
Enjeux : Profiter de la proximité de Clermont-Ferrand pour développer des services performants et valoriser des équipements existants, tout en préservant l'environnement
Aulnat est confrontée à un problème d'image. Pourtant son appartenance au cœur métropolitain du Grand Clermont, la présence du pôle d'emplois de l'aéroport régional, son parc de logement locatif développé, sa desserte en transport collectif complétée prochainement par la réouverture de la halte ferroviaire sont autan t d'atouts pour accueillir de nouveaux habitants. Dès lors, dans son projet de PLU, la commune d'Aulnat doit valoriser ces atouts en :
%s'inscrivant dans unelogique de développement urbain : accueil de population, diversification de l'offre d'habitat, urbanisation maîtrisée de nouveaux quartiers (ce sont les enjeux déjà explicités au chapitre I et II de ce document). La commune doit apporter une attention particulière à la problématique des déplacements, qui est une condition nécessaire pour faciliter l'arrivée et le maintien de nouvelles populations.
%
envisageant latissu urbain à proximité de la future haltedensification mesurée du , tout en restant compatible avec le règlement de la zone C du plan d'exposition au bruit.
%prenant en compte le projet dePlan de Déplacement Urbain Le Plan de Déplacement Urbain (PDU). de l'agglomération clermontoise approuvé en 2001 est en cours de révision. Il a pour ambition d'optimiser les moyens déjà en place et les investissements à réaliser afin de répondre aux besoins en déplacements. Le projet de PDU prévoit notamment la réalisation d'un parking relais urbain près de la halte ferroviaire. Le PLU devra être compatible avec le PDU approuvé.
%étudiant et enplanifiant les aménagements urbains complémentaires nécessaires à l'amélioration des liaisons piétonnes(Ville d'Aulnat – Halte ferroviaire – Aéroport) : traversée de la RD 769 au niveau de la halte, aménagements des liaisons piétonnes alentour, accessibilité, parking vélo...
L'élaboration du PLU doit donc se saisir de la question de l'attractivité et de l'image d'Aulnat :Une bonne prise en compte des questions de qualité urbaine et des problématiques de développement durable devrait permettre d'améliorer sensiblement l'image d'Aulnat. La commune devra en priorité : %Travailler sur la qualité de l'urbanisme afin de promouvoir une nouvelle image d'Aulnat. Moyennant une attention particulière à leurs conditions de réussite (réflexion et concertation en amont, projets innovants ...), la création d'un « éco-quartier » et le projet d'« une zone pilote de l'habitat » en centre bourg seraient des moyens pour promouvoir une image positive d'Aulnat. %la prise en compte exemplaire des aspects environnementaux et desTravailler sur questions de développement durable : espaces de respiration, liaisons éco-quartier », « vertes, mise en valeur de l'Artière comme trame bleue, conservation des haies paysagères, préservation des vues lointaines sur la Chaîne des Puys et Gergovie. %S'inscrire en cohérence avec le projet de SCoT du Grand Clermont :travailler à une échelle plus vaste que la commune.
%
%
Favoriser les modes alternatifs à la voitureen exploitant le potentiel qu'offrira la nouvelle halte ferroviaire. Cela nécessite de travailler et de coordonner les autorités organisatrices de transports (SMTC, Région, Département ...) entre elles. Mettre en valeur les équipements supports de rayonnement de la commune (école de musique, complexe sportif, médiathèque...) auprès de ses habitants mais aussi vers l'extérieur (communauté d'agglomération et espace péri urbain).
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III. Argumentaire détaillé des enjeux
Aulnat est une commune de faible superficie comptant 4331 habitants (Insee 2006) située à l'Est, dans la continuité urbaine de Clermont-Ferrand. Aulnat fait partie de la communauté d'agglomération de Clermont-Ferrand, et est incluse dans le schéma directeur de l'agglomération clermontoise. Elle fait également partie du pays du Grand Clermont sur lequel un projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est en cours d'élaboration.
DDEA 63/SADT
Carte de situation de la commune d'Aulnat au sein du Grand Clermont
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