SECTEUR PRIVE SECTEUR PUBLIC ROLE DU SAIA Demande d'agrément Avis SAIA

Inspection De L'Apprentissage

Description

SECTEUR PRIVE SECTEUR PUBLIC ROLE DU SAIA Demande d'agrément Avis SAIA Déclaration DDTE-FP (Service d'enregistrement du contrat) PREFECTURE Enregistrement Décision CONSTITUTION DU CONTRAT Services décideurs sans dérogation avec dérogation(s) Demande de réduction ou d'allongement de la durée SAIA Décision SAIA Dérogation à la carte SAIA Décision SAIA Dérogation au plafond d'accueil PREFECTURE Avis SAIA Dispense à l'obligation scolaire IA - DSDEN Avis SAIA Dérogation hors cycle SAIA Décision SAIA ENREGISTREMENT DU CONTRAT DEROULEMENT DU CONTRAT Suivi administratif et réglementaire DDTE-FP Suivi administratif et pédagogique SAIA Suivi SAIA Déroulement normal Déroulement particulier Convention de formation pratique SAIA Décision SAIA Autorisation Boulanger (4h) DDTE-FP Avis SAIA Mise en demeure DDTE-FP SAIA Décision SAIA Opposition à l'engagement d'apprentis PREFECTURE Demande SAIA TERME OU RESILIATION DU CONTRAT SAIA TOULOUSE LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT D'APPRENTISSAGE : TRAITEMENT ADMINISTRATIF 1 / 8 01/02/2002 Contrat \ 12_Traitement.doc

• contrat


• service d'enregistrement du contrat


• ddte-fp avis


• ia - dsden avis


• demande ien correspondant


• ien départemental


• dérogation au plafond d'accueil prefecture


• décision saia

Sujets

• Contrat

Informations

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Extrait

TERME OU RESILIATION DU CONTRAT

SAIA

rentis

Suivi SAIA

ROLE DU SAIA

DEROULEMENT DU CONTRAT

Mise en demeure osition à l’en a ement d’a

LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE : TRAITEMENT ADMINISTRATIF

O

SAIA TOULOUSE 01/02/2002 Contrat \ 12_Traitement.doc

Décision SAIA Demande SAIA

Avis SAIA

Décision SAIA

1 / 8

Déroulement particulier

Décision SAIA

Avis SAIA

Décision SAIA

Avis SAIA

Suivi administratif et réglementaire Suivi administratif et pédagogique

Autorisation Boulanger (4h)

DDTE-FP SAIA

Avis SAIA

Décision SAIA

Convention de formation pratique

SECTEUR PRIVE SECTEUR PUBLIC Demande d’agrément Déclaration DDTE-FP PREFECTURE (Service d’enregistrement du contrat) Enregistrement Décision Services décideurs CONSTITUTION DU CONTRAT sans dérogation avec dérogation(s)  Demande de réduction ou d’allongement de la durée SAIA  Dérogation à la carte SAIA  Déro ation au lafond d’accueil PREFECTURE  Dis ense à l’obli ation scolaire IA - DSDEN  Dérogation hors cycle SAIA ENREGISTREMENT DU CONTRAT

Déroulement normal

DDTE-FP DDTE-FP SAIA PREFECTURE