30
pages
Français
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2011
Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe Tout savoir sur nos offres
30
pages
Français
Ebook
2011
Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe Tout savoir sur nos offres
Publié par
Publié le
01 septembre 2011
Nombre de lectures
28
Langue
Français
Poids de l'ouvrage
1 Mo
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01 septembre 2011
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Français
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1 Mo
Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg
Mémoire de soutenance de Diplôme d’Ingénieur INSA
Spécialité TOPOGRAPHIE
Annexes
Présenté le 23 Septembre 2011 par Marc VASSEUR
Réalisé au sein de : Université Laval
Département des sciences géomatiques
Pavillon Louis-Jacques-Casault,
Québec, Canada, G1K 7P4
Directeur de PFE : Correcteurs :
Mme Jacynthe POULIOT M. Jacques LEDIG
Professeure titulaire, M. Mathieu KOEHL
Directrice de département,
Arpenteur-géomètre
Table des annexes
Annexe 1 : Questionnaire FIG (cas de la France)…………………………………………………..1
Annexe 2 : Tableaux récapitulatifs de la classification des pays……………………………………...19
2a : Etape 1
2b : Etape 2
2c : Etape 3
2d : Etape 4
Annexe 3 : Exemple d’état descriptif de division français…………………………………………….25
Annexe 4 : Exemple de copropriété divise verticale au Québec………………………………………29
4a : Plan de localisation
4b : Plan d’étage
4c : Plan de coupe
Annexe 5 : Modèles conceptuels………………………………………………………………………35
5a : Modèle générale issu de la norme ISO 19152 (LADM)
5b : Modèle conceptuel des mécanismes de gestion de la 3ième dimension au
sein du système cadastral du Québec (limité à la copropriété)
5c : Modèle conceptuel des mécanismes de gestion de la 3ième dimension au
sein du système cadastral en France (limité à la copropriété)
Annexe 1
Annexe 1
Il semblait important de proposer au lecteur un exemplaire du questionnaire 3D-cadastre de la
FIG. Les réponses présentées ici sont celles de la France, à titre d’exemple.
Rappelons que dans le cadre de notre étude, les parties suivantes ont été tout particulièrement
exploitées :
1. Cas général de gestion de la 3D dans le monde réel (General/applicable 3D real-
world situations)
3. Unités de bâtiment (Construction/building units)
7. Droits, restrictions et devoirs (Rights, Restrictions and Responsibilities)
8. Base de donnée cadastrale (The Cadastral Database)
9. Levés terrains (Plans of survey)
1
Annexe 1
2
Annexe 2
Annexe 2
Pour exploiter le questionnaire 3D-cadastre de la FIG, nous avons adopté une méthode de
classification des pays ayant répondu à ce questionnaire. Cette annexe montre les résultats de cette
classification par étape et pour chaque pays.
19
Annexe 2
20
Annexe 2
Annexe 2a :
Etape 1 : Quels pays gèrent, d’une manière ou d’une autre, le problème de la troisième dimension
géométrique au sein de son système cadastral?
Le tableau ci-dessous montre la réponse à cette question pour chacun des 35 pays.
Etape I
oui non
Québec X
France X
Argentine X
Australie Qld X
Australie Vic X
Autriche X
Bahrain X
Brésil X
Chine X
Croatie X
Chypre X
Danemark X
Angleterre X
Finlande X
Allemagne X
Grèce X
Hongrie X
Indonésie X
Israel X
Italie X
Kazakhstan X
Kenya X
Macédoine X
Malaisie X
Pays-Bas X
Nigeria X
Norvège X
Pologne X
Russie X
Corée du Sud X
Espagne X
Suède X
Suisse X
Trinité et Tobago X
Turquie X
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Annexe 2
Annexe 2b :
Etape 2 : Quel est le type de système cadastral utilisé?
Le tableau ci-dessous montre la réponse à cette question pour chacun des 29 pays retenus à
l’issu de l’étape 1.
Etape II
Système
Cadastre
cadastral
volumique
hybride
Québec X
France X
Argentine X
Australie Qld X
Australie Vic X
Autriche X
Chine X
Croatie X
Chypres X
Angleterre X
Allemagne X
Hongrie X
Indonésie X
Israel X
Italie X
Kazakhstan X
Kenya X
Macédoine X
Malaisie X
Pays-Bas X
Nigeria X
Norvège X
Russie X
Corée du Sud X
Espagne X
Suède X
Suisse X
Trinité et Tobago X
Turquie X
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