Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg

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Niveau: Supérieur
Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg Mémoire de soutenance de Diplôme d'Ingénieur INSA Spécialité TOPOGRAPHIE Annexes Présenté le 23 Septembre 2011 par Marc VASSEUR Réalisé au sein de : Université Laval Département des sciences géomatiques Pavillon Louis-Jacques-Casault, Québec, Canada, G1K 7P4 Directeur de PFE : Correcteurs : Mme Jacynthe POULIOT M. Jacques LEDIG Professeure titulaire, M. Mathieu KOEHL Directrice de département, Arpenteur-géomètre

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  • modèle conceptuel des mécanismes de gestion

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01 septembre 2011

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28

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Français

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1 Mo



Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg

Mémoire de soutenance de Diplôme d’Ingénieur INSA
Spécialité TOPOGRAPHIE




Annexes











Présenté le 23 Septembre 2011 par Marc VASSEUR

Réalisé au sein de : Université Laval
Département des sciences géomatiques
Pavillon Louis-Jacques-Casault,
Québec, Canada, G1K 7P4


Directeur de PFE : Correcteurs :
Mme Jacynthe POULIOT M. Jacques LEDIG
Professeure titulaire, M. Mathieu KOEHL
Directrice de département,
Arpenteur-géomètre










Table des annexes

Annexe 1 : Questionnaire FIG (cas de la France)…………………………………………………..1
Annexe 2 : Tableaux récapitulatifs de la classification des pays……………………………………...19
 2a : Etape 1
 2b : Etape 2
 2c : Etape 3
 2d : Etape 4
Annexe 3 : Exemple d’état descriptif de division français…………………………………………….25
Annexe 4 : Exemple de copropriété divise verticale au Québec………………………………………29
 4a : Plan de localisation
 4b : Plan d’étage
 4c : Plan de coupe
Annexe 5 : Modèles conceptuels………………………………………………………………………35
 5a : Modèle générale issu de la norme ISO 19152 (LADM)
 5b : Modèle conceptuel des mécanismes de gestion de la 3ième dimension au
sein du système cadastral du Québec (limité à la copropriété)
 5c : Modèle conceptuel des mécanismes de gestion de la 3ième dimension au
sein du système cadastral en France (limité à la copropriété)








Annexe 1

Annexe 1

Il semblait important de proposer au lecteur un exemplaire du questionnaire 3D-cadastre de la
FIG. Les réponses présentées ici sont celles de la France, à titre d’exemple.
Rappelons que dans le cadre de notre étude, les parties suivantes ont été tout particulièrement
exploitées :
 1. Cas général de gestion de la 3D dans le monde réel (General/applicable 3D real-
world situations)
 3. Unités de bâtiment (Construction/building units)
 7. Droits, restrictions et devoirs (Rights, Restrictions and Responsibilities)
 8. Base de donnée cadastrale (The Cadastral Database)
 9. Levés terrains (Plans of survey)


1
Annexe 1





2
Annexe 2

Annexe 2

Pour exploiter le questionnaire 3D-cadastre de la FIG, nous avons adopté une méthode de
classification des pays ayant répondu à ce questionnaire. Cette annexe montre les résultats de cette
classification par étape et pour chaque pays.


19
Annexe 2



20
Annexe 2

Annexe 2a :
Etape 1 : Quels pays gèrent, d’une manière ou d’une autre, le problème de la troisième dimension
géométrique au sein de son système cadastral?
Le tableau ci-dessous montre la réponse à cette question pour chacun des 35 pays.
Etape I
oui non
Québec X
France X
Argentine X
Australie Qld X
Australie Vic X
Autriche X
Bahrain X
Brésil X
Chine X
Croatie X
Chypre X
Danemark X
Angleterre X
Finlande X
Allemagne X
Grèce X
Hongrie X
Indonésie X
Israel X
Italie X
Kazakhstan X
Kenya X
Macédoine X
Malaisie X
Pays-Bas X
Nigeria X
Norvège X
Pologne X
Russie X
Corée du Sud X
Espagne X
Suède X
Suisse X
Trinité et Tobago X
Turquie X

21
Annexe 2

Annexe 2b :
Etape 2 : Quel est le type de système cadastral utilisé?
Le tableau ci-dessous montre la réponse à cette question pour chacun des 29 pays retenus à
l’issu de l’étape 1.
Etape II
Système
Cadastre
cadastral
volumique
hybride
Québec X
France X
Argentine X
Australie Qld X
Australie Vic X
Autriche X
Chine X
Croatie X
Chypres X
Angleterre X
Allemagne X
Hongrie X
Indonésie X
Israel X
Italie X
Kazakhstan X
Kenya X
Macédoine X
Malaisie X
Pays-Bas X
Nigeria X
Norvège X
Russie X
Corée du Sud X
Espagne X
Suède X
Suisse X
Trinité et Tobago X
Turquie X




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