Master Recherche de Science Politique

François Bastien

Description

Niveau: Supérieur, Master
Nancy Canoves Fuster Master 2 Recherche de Science Politique Université Panthéon- Sorbonne LES COLLABORATEURS PARLEMENTAIRES SOUS LA VE REPUBLIQUE Le cas de l'Assemblée nationale Réalisé sous la direction de Monsieur le Professeur Bastien François Juin 2006 1

• science de la politique


• transformation de l'assistance aux deputes


• assistant


• ve republique


• assistance de groupe


• moyens d'assistance aux deputes aux debuts de la ve republique

Sujets

• Jansen
• François
• Assemblée nationale
• Thomas
• Fretel
• Assistant
• Cinquième République

Informations

• Publié par: cidur
• Publié le: 01 juin 2006
• Nombre de lectures: 238
• Langue: Français

Extrait

Nancy Canoves Fuster
Master 2 Recherche de Science Politique
Université Panthéon- Sorbonne














LLEESS CCOOLLLLAABBOORRAATTEEUURRSS PPAARRLLEEMMEENNTTAAIIRREESS
SOUS LA VE REPUBLIQUE
Le cas de l’Assemblée nationale













Réalisé sous la direction de Monsieur le Professeur Bastien François

Juin 2006


1TABLE DES MATIERES

TABLE DES MATIERES............................................................................................................................. 1



CHAPITRE 1 L’existence d’assistants parlementaires : une question qui ne se pose
pas aux débuts de la Ve République ......................................................................... 10

SECTION 1 LES MOYENS D’ASSISTANCE AUX DEPUTES AVANT LA MISE EN PLACE DE LA VE
REPUBLIQUE : LES REFORMES DE 1932 ET 1953 .................................................................... 10

A . La mise en place d’un secrétariat collectif ........................................................... 11
B . L’instauration d’une indemnité de secrétariat ...................................................... 13

SECTION 2 LES MOYENS D’ASSISTANCE AUX DEPUTES AUX DEBUTS DE LA VE REPUBLIQUE.17

A. Une situation quasiment inchangée.......................................................................... 18
B. La Ve République : rupture ou continuité ? ............................................................. 22

SECTION 3 DES COLLABORATEURS « CLANDESTINS » ........................................................... 26



CHAPITRE 2 1967-1974 : Les balbutiements de l’assistanat parlementaire............. 32

SECTION 1 1967-1968 : DE NOUVELLES DEMANDES DES PARLEMENTAIRES .......................... 32

A. Les parlementaires demandent un assistant particulier pour la circonscription....... 33
B. Les parlementaires demandent un secrétariat collectif mais politique pour
l’Assemblée...................................................................................................................... 35

SECTION 2 L’ « ASSISTANAT » PARLEMENTAIRE : UNE IDEE QUI FAIT SON CHEMIN AU DEBUT
DES ANNEES 1970.................................................................................................................. 36

A. De nouvelles dispositions pour l’assistance dactylographique ................................ 37
B. Quel type d’assistant ? L’apparition de la question de la « compétence »............ 39
C. L’amélioration des conditions matérielles du travail parlementaire ..................... 41

SECTION 3 LES TRANSFORMATION DE L’ASSISTANCE AUX DEPUTES : LA TRADUCTION DU
NOUVEAU JEU POLITIQUE IMPOSE PAR LA VE REPUBLIQUE.................................................... 42

A. Un effet « immobilier » ? ......................................................................................... 43
B. Les effets du nouveau mode de scrutin .................................................................... 45
C. Les effets du « fait majoritaire » .............................................................................. 48
D. Les effets de la « technocratisation » du personnel politique .................................. 51

2
CHAPITRE 3 Le tournant des années 1970 .................................................................. 53

SECTION 1 TRANSFORMATION DU JEU POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE DANS LES ANNEES 1970
.............................................................................................................................................. 53

A. Le renforcement du fait majoritaire et de la bipolarisation partisane ...................... 54
B. La « technicisation » du travail parlementaire ......................................................... 56
C. L’enjeu local du métier parlementaire : le poids du cumul des mandats ................. 59

SECTION 2 CREATION DE LA FONCTION D’ASSISTANT PARLEMENTAIRE ET MULTIPLICATION
DES POSTES............................................................................................................................ 61

A. 1975, création du poste d’assistant parlementaire de « bon niveau juridique »....... 62
B. 1979, création du second poste d’assistant et constitution d’équipes personnelles.65

SECTION 3 LES BALBUTIEMENTS DE L’ASSISTANAT DE GROUPE ............................................ 67

A. Une très faible structuration des groupes parlementaires......................................... 67
B. Premières tentatives de coordination internes aux groupes ..................................... 72




CHAPITRE 4 La consécration de l’assistanat parlementaire : l’articulation du
« collectif » et de l’« individuel » ............................................................................... 76

SECTION 1 LA MONTEE EN PUISSANCE DES GROUPES PARLEMENTAIRES ET DE LEURS
COLLABORATEURS................................................................................................................. 76

A. Le groupe socialiste, précurseur de l’assistance de groupe...................................... 77
B. Le mimétisme communiste ...................................................................................... 82
C. La lente mutation du groupe UDF............................................................................ 83
D. La résistance au changement au sein du groupe RPR.............................................. 85

SECTION 2 LA SITUATION DES COLLABORATEURS DE PARLEMENTAIRES DANS LES ANNEES
1980...................................................................................................................................... 88

A. Des collaborateurs compétents et politisés….............................................................. 88
B. … mais dont le rôle est relativement marginalisé ....................................................... 91

SECTION 3 LA MONTEE EN PUISSANCE DE PETITES ENTREPRISES POLITIQUES AU SERVICE DE
CHAQUE DEPUTE.................................................................................................................... 94

A. Une transformation du jeu politique dans les années 1990......................................... 94
B. De nouveaux moyens matériels au service des députés .............................................. 97
C. La création du troisième poste d’assistant parlementaire et la multiplication des
emplois de collaborateurs................................................................................................. 99
D. Le poids nouveau des assistants des parlementaires ................................................. 101
3
SECTION 4 LA PROFESSIONNALISATION DES COLLABORATEURS DES DEPUTES .................... 106



ConclusionLes assistants parlementaires et la professionnalisation politique
.................................................................................................................................... 111



......................................................................................................... 113



4Notre étude des collaborateurs parlementaires sous la Ve République s’inscrit dans le
cadre d’une enquête collective plus vaste réalisée par le CARMA (Collectif d’analyse et de
recherche sur le métier d’assistant) au sein du Centre de recherches politiques de la Sorbonne
(CRPS). Fondé en 2003, le CARMA a choisi pour premier objet d’étude, les collaborateurs
d’élus à l’Assemblée nationale. A travers l’étude des collaborateurs de parlementaires,
1population totalement méconnue , il s’agit en effet de revenir sur un « angle mort de la
2science politique française », selon l’expression d’Olivier Nay , les transformations et les
conditions du travail parlementaire. L’équipe du CARMA mène à la fois une enquête
quantitative (questionnaires distribués aux assistants de députés travaillant au sein de
l’Assemblée nationale et/ou en circonscription) et une enquête qualitative (entretiens auprès
des assistants). Ayant dans un premier temps décidé de concentrer son étude sur les assistants
de députés, le CARMA a ensuite ouvert l’enquête aux assistants des groupes parlementaires,
indispensables pour comprendre la configuration complexe de l’entourage et de l’assistance
des députés. La prochaine phase de l’enquête portera, courant 2007, sur les assistants de
sénateurs.

Je participe à cette enquête depuis deux ans en réalisant essentiellement des entretiens
auprès d’assistants en circonscription. Le CARMA m’a chargé en outre, cette année, d’étudier
la dimension historique de notre objet. En effet, afin de mieux analyser ce qu’es