PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BARBE 7 ...

Chantal Foucard

Description

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No de résolution ou annotation Procès-verbal des Délibérations du Conseil De la Municipalité de Sainte-Barbe - 17 - PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BARBE 7 FÉVRIER Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil 2011 municipal tenue le lundi 7 février 2011, à 19 h30 à l'Hôtel de Ville de Sainte-Barbe. La présente séance est présidée par la mairesse, Madame Louise Lebrun. Les conseillers suivants sont présents : M. Daniel Maheu M. Patrice Bougie M. Nicole Poirier M. Louise Boutin M.Roland Czech M. Denis Poitras Mme Chantal Girouard, directrice générale/secrétaire-trésorière est également présente.

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Extrait

Procès-verbal des Délibérations du Conseil
De la Municipalité de Sainte-Barbe
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BARBE
No de résolution
ou annotation


7 FÉVRIER Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil
2011 municipal tenue le lundi 7 février 2011, à 19 h30
à l'Hôtel de Ville de Sainte-Barbe.
La présente séance est présidée par la mairesse, Madame Louise
Lebrun.

Les conseillers suivants sont présents :

M. Daniel Maheu
M. Patrice Bougie
M. Nicole Poirier
M. Louise Boutin
M.Roland Czech
M. Denis Poitras


Mme Chantal Girouard, directrice générale/secrétaire-trésorière
est également présente.



OUVERTURE DE LA SÉANCE

2011-02-035 OUVERTURE DE LA SÉANCE
Proposé par Daniel Maheu
Appuyé par Denis Poitras
Que la séance soit ouverte.
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ,
LA MAIRESSE S’ABSTENANT DE VOTER


2011-02-036 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
Proposé par Louise Boutin
Appuyé par Nicole Poirier
Que l'ordre du jour suivant soit accepté et déposé dans un
registre faisant partie intégrante des présentes.




SÉANCE ORDINAIRE MENSUELLE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BARBE
LUNDI 7 FÉVRIER 2011 À L’HÔTEL DE VILLE À 19 H30


ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1 Acceptation de l'ordre du jour. ®
1.2 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 janvier 2011 ®

- 17 - Procès-verbal des Délibérations du Conseil
De la Municipalité de Sainte-Barbe

2. REQUÊTE DE L'ASSISTANCE (sur divers sujets à discuter) No de résolution
ou annotation

_____________________________________________________
_____________________________________________________
_____________________________________________________

3. ADMINISTRATION
3.1 Approbation des Comptes payés et à payer ®
3.2 Règlement Tarification ponceaux 2011-02 ®
er
3.3 1 Versement pour contrats de déneigement des avenues ®
3.4 Versement de la quote-part de l’Aréna de Huntingdon ®
3.5 Mandat à Dunton Rainville : rédaction appel d’offres firme professionnelle ®
3.6 Inscriptions aux formations pour les employés ®
3.7 Contributions 2011 divers organismes ®
3.8 Entente salariale du service d'incendie ®
3.9 Abrogation Résolution 2010-05-148 : construction caserne ®
3.10 Mandat à l’inspecteur : dossier cour municipale ®
3.11 Remboursement de la quote-part investie- fin de l’entente de service incendie ®
3.12 Demande d’appui à la CSVT ®
3.13 Mandat Dunton Rainville : dossier lot 2 844 489 ®
3.14 Aide à l’amélioration du réseau routier municipal ®
3.15 Versement Honoraires professionnels : dossier centre communautaire ®
3.16 Versement au Cercle Sportif Ste-Barbe ®
3.17 Approbation du procès-verbal de correction du règlement de lotissement 2003-
06-03 ®
3.18 Conception graphique – enseignes Sainte-Barbe ®
3.19 Inscription Réseau québécois de Villes et Villages en santé ®
3.20 Inscription Fleurons le Québec ®
3.21 Dépôt de la liste d’inventaire des équipements
3.22 Abrogation de la résolution 2010-09-282 ®
3.23 Aide financière taxe fédérale d’accise sur l’essence et de la contribution du
gouvernement du Québec ®
3.24 Correction résolution 2010-04-114 ®




4. URBANISME et ENVIRONNEMENT

4.1 Dépôt du Rapport de l’inspecteur en urbanisme et environnement
4.2 _____________________________________________________________


5. SÉCURITÉ PUBLIQUE

5.1 Dépôt du rapport mensuel du service incendie

6. LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

6.1 Dépôt du rapport mensuel du Cercle Sportif Ste-Barbe
6.2 Dépôt du rapport mensuel de la Bibliothèque municipale Lucie Benoit

7. CORRESPONDANCE

7.1 Dépôt de la correspondance mensuelle

8. PÉRIODE DE QUESTIONS (relatives aux points discutés à cette séance)
- 18 - Procès-verbal des Délibérations du Conseil
De la Municipalité de Sainte-Barbe
_____________________________________________________
_____________________________________________________ No de résolution
ou annotation
9. LEVÉE DE LA SÉANCE

Directrice générale/sec.-trés.

ADOPTÉE À LA MAJORITÉ,
LA MAIRESSE S’ABSTENANT DE VOTER







2011-02-037 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE
ORDINAIRE DU 10 JANVIER 2011
Proposé par Patrice Bougie
Appuyé par Roland Czech
Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 10 janvier 2011
soit accepté tel que rédigé.
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ,
LA MAIRESSE S’ABSTENANT DE VOTER




REQUÊTE DE L'ASSISTANCE (sur divers sujets à discuter)

La parole est donnée à l'assistance sur les sujets suivants :
o Paul-Émile Robert : remerciements au nom de tous les résidents
e
de la 38 Avenue au conseil pour le déneigement des avenues et à
M. D'Amour, employé. Informations concernant la subvention
aqueduc-égouts : la mairesse explique que la Municipalité a reçu
les paramètres du MAMROT concernant l'aide accordée mais le
protocole d'entente n'est pas connu et selon les travaux
admissibles, la subvention accordée ne couvrirait pas le territoire de
e
la 41 avenue au Chemin de Planches. M. Robert souhaite que le
conseil englobe tout le territoire afin de faire du développement.


ADMINISTRATION


2011-02-038 APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES A PAYER
Proposé par Denis Poitras
Appuyé par Patrice Bougie
Que la liste des comptes suivants représentés au montant net
(ristourne tps enlevée) soit acceptée et payés :

comptes déjà
payés (2010):
BELL CANADA hôtel de ville 244,50
BELL CANADA caserne 88,06
77,55 BELL CANADA centre communautaire
BELL MOBILITÉ voirie 28,75
- 19 - Procès-verbal des Délibérations du Conseil
De la Municipalité de Sainte-Barbe
BELL MOBILITÉ caserne 64,99
977,84 Hydro-Québec éclairage rues No de résolution
Aliments, dépl., postes, entretien ou annotation
20,17 37 PETITE CAISSE (déc. 10) 201001239(PC)
Aliments, dépl., postes, entretien
18,45 37 PETITE CAISSE (déc. 10) 201001239(PC)
Aliments, dépl., postes, entretien
(déc. 10) 20,22 37 PETITE CAISSE 201001239(PC)
Aliments, dépl., postes, entretien
37 PETITE CAISSE (déc. 10) 10,12 201001239(PC)
Aliments, dépl., postes, entretien
37 PETITE CAISSE (déc. 10) 62,65 201001239(PC)
M.R.C. HAUT ST- mise à jour et matrice graphique
89 LAURENT décembre 2010 5 954,75 201001237(AP)
AUTONOMIC
166 INC. Aimant, nettoyeur, pivot 53,60 201001233(PC)
VILLE DE Enfouissement déchets (déc. 10)
1060 BEAUHARNOIS 33,38 tm 4 041,26 201001238(AP)
A. LECOMPTE Entretien réseau d'éclairage public
1895 ET FILS INC. - nov. 10 1 921,25 201001236(PC)
BUREAU EN 10 pqt de 10 pochettes (re: conf.
53,83 1898 GROS de presse) 201001241(PC)
Analyses eau centre
73,36 1940 EXOVA communautaire 201001235(AP)
PROVENCHER Travaux urb. (rés. 2010-04-122)
177,99 2066 URBANISTE 14 10 au 31 12 10 201001234(PC)
Déplacements Ste-Martine (déc.
10) 164 km 77,90 2121 MAHEU DANIEL 201001240(AP)

sous-total 1 = 13 967,24


ccoommpptteess à à p paayyeerr ccoommpptteess à à p paayyeerr
(2011):
salaire conseil salaires février 2011 3 959,00 $
salaire
employés salaires février 2011 10 369,00 $
Ministre du
Revenu du
Québec DAS février 2011 4 842,19
Receveur général
du Canada DAS février 2011 2 282,79
DAS régime retraite élus février
CARRA 2011 750,83
DAS régime retraite employés
REEMQ février 2011 1 566,88
Distributel interrurbains janvier 2011 (mun. +
télosystè