Cours Règlementation Organisation 2008

Cours Règlementation Organisation 2008

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COURS THEORIQUE NIVEAU 2 REGLEMENTATION & ORGANISATION DES PLONGEES A. PROYART 1/12/2000 Mises à jour: 11/12/2002 ; 06/11/2003 ; 06/03/2006 ; 06/12/2006 ; 25/06/2008 ; 02/10/2008 ; 28/12/2010 Les modifications 2010 apparaissent en texte BLEU ____________________________________________________________________________________________________________PHOC Cours théorique Niveau 2 Réglementation & Organisation des plongées 1/20 SOMMAIRE REGLEMENTATION Résumé de l'arrêté. Le directeur de plongée Le guide de palanquée Le matériel de secours Equipement des plongeurs Espaces d'évolution et conditions Réglementations concernant la navigation Réglementations locales Réglementations spécifiques à la chasse ORGANISATION DES PLONGEES Choix du site Briefing Conditions de la plongée • Vent • Mer • Epaves • Visibilité en surface • Visibilité dans l'eau • Nuit • Courant • Profondeur • Froid • Plongée "sous plafond" • Réadaptation • Eau douce • Plongée "aux mélanges" • Le Parachute de palier Remonter sur le bateau En fin de plongée A terre Après la plongée Plongée successive Si on perd un plongeur Procédure en cas de remontée rapide Rappels Avant de sauter à l’eau Liste de matériel ____________________________________________________________________________________________________________PHOC Cours théorique Niveau 2 Réglementation & Organisation des plongées 2/20 REGLEMENTATION ...

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COURS THEORIQUE NIVEAU 2

REGLEMENTATION
&
ORGANISATION DES PLONGEES











A. PROYART
1/12/2000
Mises à jour: 11/12/2002 ; 06/11/2003 ; 06/03/2006 ; 06/12/2006 ; 25/06/2008 ; 02/10/2008 ; 28/12/2010
Les modifications 2010 apparaissent en texte BLEU
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PHOC Cours théorique Niveau 2 Réglementation & Organisation des plongées 1/20
SOMMAIRE

REGLEMENTATION

Résumé de l'arrêté.
Le directeur de plongée
Le guide de palanquée
Le matériel de secours
Equipement des plongeurs
Espaces d'évolution et conditions
Réglementations concernant la navigation
Réglementations locales
Réglementations spécifiques à la chasse

ORGANISATION DES PLONGEES

Choix du site
Briefing
Conditions de la plongée
• Vent
• Mer
• Epaves
• Visibilité en surface
• Visibilité dans l'eau
• Nuit
• Courant
• Profondeur
• Froid
• Plongée "sous plafond"
• Réadaptation
• Eau douce
• Plongée "aux mélanges"
• Le Parachute de palier
Remonter sur le bateau
En fin de plongée
A terre
Après la plongée
Plongée successive
Si on perd un plongeur
Procédure en cas de remontée rapide
Rappels
Avant de sauter à l’eau
Liste de matériel
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REGLEMENTATION

C'est le « code du sport » qui définit les règles de sécurité spécifiques à la plongée. Le dernier
arrêté est en date du 18 juin 2010.

L’arrêté précédent du 28 février 2008 n’est donc plus valable. Toutefois le nouvel arrêté ne s’applique qu’à la
plongée à l’air. Pour la plongée aux mélanges nitrox et trimix, on se reportera donc à l’ancien arrêté en attendant la mise à jour à venir.

Ce chapitre est un résumé des chapitres de l'arrêté. Il concerne la plongée à l’air.

Il s'applique aux "établissements organisant la pratique ou dispensent l'enseignement de la
plongée subaquatique".

Il ne s'applique pas à la plongée professionnelle, à l'apnée, à la chasse sous-marine, à la plongée archéologique,
à la plongée souterraine, à la plongée d'orientation.
Il ne s'applique pas à la plongée hors structure. Toutefois, en cas d'accident, il est très probable que le tribunal
définirait les responsabilités par rapport à cet arrêté. Il est donc fortement conseillé de l'appliquer même pour la
plongée hors structure.

1 Le directeur de plongée

C'est la personne présente sur le site qui organise l'activité plongée et qui est responsable de la
sécurité des plongeurs.
En milieu naturel, il doit être E3 (MF1 ou BEES1) pour les plongées d'enseignement ou P5 pour
les plongées d'exploration.

En piscine de profondeur inférieure à 6m, il peut être E1 (initiateur). Il peut autoriser les PE-1 et PA-1 à plonger
en autonomie et les P4 à encadrer les baptêmes. Certaines piscines peuvent appliquer des règles plus strictes. La
plongée en piscine ou en fosse de plus de 6 mètres de profondeur est soumise aux règles s’appliquant à la
plongée en milieu naturel.

2 Le guide de palanquée

Il est responsable de la sécurité de la palanquée qu'il encadre.

3 Le matériel de secours

Le matériel suivant est obligatoire sur le lieu de plongée:
• un moyen d'appel des secours
• une trousse de secours comprenant
pansements compressifs
pommade antiseptique
crème antiactinique (anti-coups de soleil)
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bande « Velpeau »
aspirine en poudre non effervescente
• de l'eau potable non gazeuse en quantité suffisante
• un appareil d'oxygénothérapie complet (avec bouteille gonflée)
• une bouteille d'air de secours équipée de son détendeur
• une couverture isothermique
• un moyen de rappeler les plongeurs
• une tablette de notation
• un jeu de tables

Nota: Le bateau doit aussi disposer du matériel obligatoire pour la navigation (Cartes marines et documents, Horaire des
marées, Pavillon Alpha, extincteur(s), ancre(s), fusées de détresse, etc…)

4 Equipement des plongeurs

Les plongeurs en autonomie et les guides de palanquée sont équipés d'un gilet stabilisateur et
chacun d'un moyen de gérer leur décompression. (les tables sont obligatoires, même avec un ordinateur)

Le guide de palanquée est équipé d'un bloc à deux sorties et de deux détendeurs complets.

Les plongeurs autonomes sont équipés d'un deuxième détendeur ou d'un octopus.

Cet article ne concerne pas les plongées dans des piscines de profondeur inférieure à 6m.

5 Espaces d'évolution et conditions

Les plongeurs suivant leur aptitude peuvent accéder aux espaces d’évolution suivants :
espace de 0 à 6m
espace de 0 à 12m
espace de 0 à 20m
espace de 0 à 40m
espace de 0 à 60m

La profondeur est limitée à 60m. Pour la plongée trimix, la profondeur maximum est plus grande.

Nota : L’extension de 5m des espaces en cas de conditions favorables EST SUPPRIMEE dans
le nouvel arrêté.

En cas de réimmersion d'un plongeur en difficulté, il est accompagné d'un plongeur chargé de
l'assister.

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PHOC Cours théorique Niveau 2 Réglementation & Organisation des plongées 4/20
Le plongeur justifie au Directeur de Plongée ses aptitudes par présentation de documents
(brevet, carnet de plongée ou diplôme.). En absence de justification, le Directeur de Plongée
évalue les aptitudes de l’intéressé à l’issue d’une ou plusieurs plongées.

Les débutants ne peuvent évoluer que de 0 à 6m.

Une palanquée constituée de PE-1 ne peut évoluer que de 0 à 12 m.

Une palanquée constituée de PE-2 peut évoluer dans l’espace de 0 à 20 mètres, sous la
responsabilité d’un Guide de Palanquée.

Une palanquée constituée de PE-3 peut évoluer dans l’espace de 0 à 40 mètres, sous la
responsabilité d’un Guide de Palanquée.

En cours de formation une palanquée peut évoluer sous la responsabilité du moniteur, dans l’espace pour
laquelle elle est en cours de formation.

Les plongeurs majeurs PA-1 sont, sur décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en
autonomie de 0 à 12 m.

Les plongeurs majeurs PA-2 sont, sur décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en
autonomie de 0 à 20 m.

Les plongeurs majeurs PA-3 sont, sur décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en
autonomie de 0 à 40 m.

Les plongeurs majeurs PA-4 sont, sur décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en
autonomie de 0 à 60 m.
En absence du Directeur de Plongée, ils peuvent plonger en autonomie et choisir le lieu,
l’organisation et les paramètres de leur plongée.


Une palanquée constituée de plongeurs justifiant d’aptitudes différentes, n’est autorisée à
évoluer que dans l’espace d’évolution du plongeur justifiant des aptitudes les plus faibles.

Le Guide de Palanquée justifie des aptitudes PA-4.

Rappels: On ne doit jamais plonger seul (ni terminer une plongée seul).
Le directeur de plongée ou les guides de palanquée doivent évaluer les conditions de plongée et
les compétences des plongeurs, si nécessaire, ils peuvent appliquer des règles plus sévères.


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APTITUDES DES PRATIQUANTS

Aptitudes à plonger encadré par un Le pratiquant doit justifier Aptitudes à plonger en autonomie Le pratiquant doit justifier
guide de palanquée des aptitudes suivantes auprès du (sans guide de palanquée) des aptitudes suivantes auprès du
directeur de plongée directeur de plongée
PE-1 - Maîtrise de l’utilisation de son PA-1 - Maîtrise des aptitudes PE-1
Aptitudes à évoluer en palanquée équipement personnel, notamment le Aptitudes à évoluer en palanquée - Maîtrise de l’orientation et des
encadrée dans l’espace de 0 à 12m scaphandre autonome avec gilet autonome dans l’espace de 0 à 12 m moyens de contrôle de sa profondeur,
stabilisateur de son temps de plongée et son
- Maîtrise de la mise à l’eau, autonomie en air
l’immersion et du retour en surface à - Maîtrise de la propulsion à l’aide des
vitesse contrôlée palmes en surface et en immersion
- Maîtrise de la ventilation et maintien - Maitrise de la communication avec
de son équilibre. ses coéquipiers et des réponses
- Connaissance des signes usuels adaptées aux signes
- Intégration à une palanquée guidée - Intégration à une palanquée avec
- Respect de l’environnement et des surveillance réciproque entre
règles de sécurité coéquipiers
PE-2 - Maîtrise des aptitudes PE-1 PA-2 - Maîtrise des aptitudes PA-1 et PE-2
Aptitudes à évoluer en palanquée - Maîtrise de sa propulsion et de sa Aptitudes à évoluer en palanquée - Maîtrise de l’utilisation de
encadrée dans l’espace de 0 à 20 m stabilisation autonome dans l’espace de 0 à 20 m l’équipement de ses coéquipiers
- Maîtrise de sa vitesse de remontée et - Maîtrise de sa décompression et du
maintien d’un palier retour en surface à vitesse contrôlée,
- Connaissance des signes et des maintien du palier de sécurité avec
réponses adaptées, maitrise de la parachute de palier
communication avec ses coéquipiers - Maîtrise d’intervention sur un
- Intégration à une palanquée guidée plongeur en difficulté depuis le fond.
avec surveillance réciproque
PE-3 - Maîtrise des aptitudes PE-2 PA-3 - Maîtrise des aptitudes PA-2 et PE-3
Aptitudes à évoluer en palanquée - Maîtrise de la vitesse de descente lors Aptitudes à évoluer en palanquée - Maitrise des procédures de
encadrée dans l’espace de 0 à 40 m de l’immersion autonome dans l’espace de 0 à 40 m décompression
- Maintien d’un palier avec utilisation -Maîtrise de la décompression de ses
d’un parachute coéquipiers et vigilance sur la cohésion
- Connaissance des signes spécifiques de la palanquée
à cette profondeur et maitrise de la - Adaptation des procédures
rapidité d’exécution dans les réponses d’intervention sur un plongeur en
- Maîtrise d’une remontée en sécurité difficulté à une profondeur de 20 à 40
en cas de perte de palanquée mètres
PE-4(*) - Maîtrise des aptitudes PE-3 PA-4(*) - Maîtrise des aptitudes PA-3 et PE-4
Aptitudes à évoluer en palanquée - Adaptation aux conditions Aptitudes à évoluer en palanquée - Maîtrise de la gestion de plongée à
encadrée dans l’espace de 0 à 60 m d’évolution subaquatique à une autonome dans l’espace de 0 à 60 m une profondeur de 40 à 60 mètres
profondeur de 40 à 60 mètres - Maîtrise de la gestion des premiers
- Intégration à une palanquée guidée à secours.
une profondeur de 40 à 60 mètres - Maîtrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute zone
d’évolution
(*) Cet espace d’évolution est réservé aux plongeurs titulaires d’un brevet mentionné à l’annexe III-14b.


BREVETS DE PRATIQUANTS

Brevets délivrés par la Brevets délivrés Aptitudes à plonger Aptitudes à plonger en
FFESSM, la FSGT, l’UCPA, par la CMAS ENCADRÉ par un guide de AUTONOMIE
l’ANMP et le SNMP palanquée (sans guide de palanquée)
Plongeur Niveau 1- P1 (*) Plongeur 1 étoile PE-2
0 à 20 m
Plongeur Niveau 1- P1 (*) PE-2 PA-1
0 à 20 m 0 à 12 m incluant l’autonomie
Plongeur niveau 2- P2 (*) Plongeur 2 étoiles PE-3 PA-2
0 à 40 m 0 à 20 m
Plongeur niveau 3- P3 (*) Plongeur 3 étoiles PE-4 PA-4
0 à 60 m 0 à 60 m
(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération
délégataire, la FFESSM, et qu’ils ont été délivrés dans des conditions similaires.


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CONDITIONS D’ÉVOLUTION EN EXPLORATION EN PLONGÉE
À L’AIR EN MILIEU NATUREL

PLONGÉE ENCADRÉE PLONGÉE AUTONOME
Aptitudes Effectif maxi de la Compétence mini de Aptitudes Effectif maximal de la
ESPACES minimales des palanquée l’encadrant minimales des palanquée
D’ÉVOLUTION plongeurs encadrés (encadrement non plongeurs en
compris) autonomie
Espace de 0 à 6 m Débutants 4 GP
Espace de 0 à 12 m PE-1 4 GP PA-1 3
Espace de 0 à 20 m PE-2 4 GP PA-2 3
Espace de 0 à 40 m PE-3 4 GP PA-3 3
PE-4 2 E4 PA-4 3 Espace de 0 à 60 m


CONDITIONS D’EVOLUTION EN ENSEIGNEMENT EN PLONGEE
A L’AIR EN MILIEU NATUREL

ESPACES Aptitudes minimales des plongeurs Compétence minimale de Effectif maximal de la palanquée
D’ÉVOLUTION l’enseignant (enseignant non compris)
Espace de 0 à 6 mètres Baptême E-1 1(*)
Débutants E-1 4 (*)
Espace de 0 à 12 mètres PE-1ou débutants en formation vers les E-2 4 (*)
aptitudes PE-1 ou PA-1
Espace de 0 à 20 mètres Débutants ou PE-1 en cours de E-2 4 (*)
formation vers les aptitudes PE-2 ou
PA-2
PE-2 ou PA-2 en cours de formation E-3 3 (*) Espace de 0 à 40 mètres
vers les aptitudes PE-3 ou PA-3
Espace de 0 à 60 mètres PE-3 ou PA-3 en cours de formation E-4 3 (*)
vers les aptitudes PE-4 ou PA-4
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d’une qualification de GP


NIVEAUX DE GUIDE DE PALANQUEE ET DIRECTEUR DE PLONGEE
EN PLONGEE A L’AIR EN MILIEU NATUREL

COMPÉTENCES Brevets délivrés par la FFESSM, la Brevets délivrés par la CMAS Diplômes d’Etat
D’ENCADRANT FSGT,
Guide de palanquée Plongeur Niveau 4 - P4 (*) Moniteur 2 étoiles Stagiaire BEES 1 Plongée
(G.P.) (ou l’UCPA, l’ANMP et le SNMP)
Directeur de Plongée Plongeur Niveau 5 - P5(*) (**) Moniteur 2 étoiles BEES 1 plongée
(D.P.) MF1 (*) FFESSM ou FSGT
(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération
délégataire, la FFESSM, et qu’ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
(**) Les plongeurs P5 ne peuvent exercer les missions de directeur de plongée que dans le cadre de plongées d’exploration

NIVEAUX D’ENSEIGNEMENT EN PLONGÉE À L’AIR

COMPÉTENCES D’ENSEIGNANT Niveau minimum du brevet fédéral Niveau minimum du diplôme d’Etat
E1 (Enseignant niveau 1) - Initiateur FFESSM ou FSGT
E2 (Enseignant niveau 2) - Initiateur FFESSM + Guide de Palanquée Stagiaire BEES 1 plongée
- Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM (*)
- Aspirant fédéral FSGT
- Moniteur 1 étoile CMAS
E3 (Enseignant niveau 3) - MF1 FFESSM ou FSGT BEES 1 plongée
- Moniteur 2 étoiles CMAS
E4 (Enseignant niveau 4) - MF2 FFESSM ou FSGT BEES 2 plongée
E5 (Enseignant niveau 5) BEES 3 plongée
(*) Pour obtenir les prérogatives attachées à l’encadrant de niveau 2 (E2), le guide de palanquée en formation pédagogique de MF1 est assujetti à la présence sur le site
de plongée d’un cadre formateur E4 minimum.
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Avant 2010 on considérerait généralement de que les brevets suivants pouvaient être équivalents (après évaluation par le directeur de
plongée):
Niveau 1 FFESSM et "Open Water Diver" (O.W.D.) de PADI.
Niveau 2 FFESSM et "Advanced Open Water Diver" (A.O.W.D.) de PADI.
Niveau 3 FFESSM et "Rescue Diver" de PADI.

LEXIQUE

FFESSM = Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous Marins
CMAS = Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques. Elle regroupe des fédérations nationales. La FFESSM en fait partie.
FSGT = Fédération Sportive et Gymnique du Travail
ANMP = Association Nationale des Moniteurs de Plongée
SNMP = Syndicat National des Moniteurs de Plongée
PADI : C'est une des sociétés commerciales américaines de formation de plongeurs et de moniteurs.

BEES = Brevet d'Etat d'Enseignement du Sport. Ce diplome comporte un "tronc commun" à tous les sports et une formation spécifique
à la discipline concernée. Ce dilpome est obligatoire pour qu'un moniteur puisse être salarié
MF = Moniteur Fédéral. Il est obligatoirement bénévole. Il ne peut pas être salarié.

SCHEMA DU CURSUS DES BREVETS FFESSM
N1 (PE2)
N2 (PE3, PA2) nitrox
N3 (PA4) Initiateur nitrox
N4 (GP)
nitrox
MF1 P5 nitrox confirmé
MF2 nitrox
confirmé
Trimix
élémentaire
Trimix


Nota : Depuis 2003, la FFESSM préconise que la formation des niveaux 1 comprenne 4 plongées en milieu naturel


Il est interdit de remonter du fond tout objet, animal ou végétal.
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Réglementations concernant la navigation

Sur un bateau qui n'est pas équipé de gilets de sauvetage (comme presque tous les bateaux de
plongée), les plongeurs doivent être équipés de leur combinaison pendant toute la navigation.

Rappel: On ne garde pas sa ceinture de plombs autour de la taille sur un bateau.

Tout bateau ayant des plongeurs à l'eau doit montrer le pavillon Alpha (bleu et blanc).

Il est interdit de détenir sur le même bateau un scaphandre et un fusil de chasse (sous-marine).

Réglementations locales

Il existe des zones réglementées et des interdictions temporaires.
• Zones d'exercices militaires (tirs d'obus, de missiles, etc…) Quiberon
• Zones militaires interdites par exemple l'Ile Longue en rade de Brest
• Réserves biologiques où la plongée est interdite ou limitée par exemple Port Cros
• Sites archéologiques, épaves historiques
• Zones dangereuses par exemple l'usine marémotrice de la Rance à St Malo
• Il est interdit de plonger dans les chenaux d'accès aux ports et aussi dans les ports.

Réglementations spécifiques à la chasse sous-marine

La chasse sous-marine est interdite
• avec des bouteilles de plongée
• dans les réserves
• dans les ports et les chenaux
• à moins de 100m des cotes
• à moins de 150m des embarcations et des engins de pêche.
• de nuit
• avec une lampe
• avec un fusil à gaz comprimé

Il est interdit
• de prendre les crustacés autrement qu'à la main.
• de vendre le produit de sa pêche

Il faut être âgé de plus de 16 ans.
Il faut un permis de chasse et une assurance responsabilité civile. La licence FFESSM remplace
ces deux documents.
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ORGANISATION DES PLONGEES

Il faut évaluer les difficultés ou les dangers de la plongée et les comparer aux niveaux et aux
compétences des plongeurs.

Choix du site
Si le site prévu présente des risques ne pas hésiter à changer pour un plus facile.
Pour des plongées lointaines ou très exposées, il peut être astucieux de prévoir dès l'organisation
un site de repli en cas de conditions défavorables.

Briefing

Il comprend en général
• présentation des palanquées (expérience des plongeurs, date de la dernière plongée…)
• conditions et difficultés de la plongée
• consignes de sécurité (profondeur maxi, temps maxi, durée de palier maxi …)
• consignes en cas de problème (par exemple que faire si on perd un plongeur)
• auto-vérification du matériel (détendeur, gilet, etc…)
• conditions de la décompression (au mouillage, au parachute)
• choix du système de décompression
• où est le bloc de secours, s’il reste sur le bateau, comment est il mis à l’eau
• présentation du site
• points d'intérêt
• faune et flore

Rappel : Essai du détendeur de secours en arrivant au fond.

Conditions de la plongée

1. Vent

Il est conseillé de se renseigner sur les prévisions météorologiques tant pour les conditions
de plongée que pour les conditions de navigation.

2. Mer (houle)

Si on risque de ne pas pouvoir faire correctement le palier à 3m il faut plonger dans la courbe
de sécurité. La force des vagues peut rendre dangereuse la remontée sur le bateau.

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