Répertoire d'archives détaillé : Administration centrale - Mission ...

-

Documents
4 pages
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne
En savoir plus

Description

Répertoire d'archives détaillé : Administration centrale - Mission ...

Sujets

Informations

Publié par
Nombre de visites sur la page 105
Langue Français
Signaler un problème
Mission archives
11/10/04
1/
4
ARCHIVES NATIONALES
SECTION DES MISSIONS
CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES
REPERTOIRE
COTE CAC :
20010134
MINISTERE :
ENVIRONNEMENT
DIRECTION :
NATURE ET PAYSAGES
SOUS-DIR. :
CHASSE, FAUNE, FLORE SAUVAGES
SOMMAIRE :
Chasse
Art 1-2:
chasse, réglementation, armes, 1946-1984
Art 3-7:
fédérations départementales de chasseurs (FDC): régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers
spécifiques (par fédération), 1946-1988
Art 8-11
: réserves de chasse, 1949-1981
Art 12-16
: clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982
Faune et flore sauvages
Art 17-22
: réintroduction du lynx, 1977-1991
COMMUNICABILITE
30 ans
NOMBRE D’ARTICLES
22
METRAGE LINEAIRE
2.20 m.l.