Mémoires pour servir a l'histoire du droit public de la France en matieres d'impôts, ou Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant a la cour des aides : depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775; avec une table générale des matieres
-VT|^"\^ïUk^N TMECUSTODY OF TMEPUBLIC LIBRARY.B05T0N5HELF N°/\(yMÉMOIRESL'HISTOIRESERVIR APOURPUBLICDROITDUFRANCELADED' IMPÔTS^MATIERESEN1 T T-f"\T»'! \ r% yT;^-p ESOA L'HISTOIREPOUR SERVIRDE LAFRANCEPUBLICDUDROITMATIERES D'IMPÔTS»ENRECUEILNTÉIS^EST PASSÉ DE PLUSE CE <217I RES'^nES AidesA LA Cour -^depuisANTS 275"MOIS DE JuiNJ U s l'JjS'^Q_U^AUdes Matières.Avec une Table généraleA BRUXELLES,—li rTiMiiiyar•>^LXXIX.M, DCCf^DE UÉDITEUR.AVISde zèle leles fervice^I toujours pleins pourMagiftratsde la étoienc auffi de conferver la mémoirePatrie, jalouxdonner un nouveaudes événements luftrequi pourroientk leur la auroitMagiftrature depuis long tempsdignité,fon Hifloireparticulière.Annales des Cours offrent un nombreLes degrandune mainfaits intéreflànts mis en œuvre habile, ,qui parune Hiftoire auffiformeroient du, peut-être,agréablemoins auffi utile a la Nation la Ma-, pourqu'honorableles hommes a&gifl:rature pour grands qu'elle produits.de dire la Cour desNous ne Aidespas quecraignonsunedans cette Hiftoire placeoccuperoit diftinguée.moment de la création de cetteleDepuis auguftede à l'Etat deselle n'a cefle rendre iérvices,Compagnienos Souverains eux-mêmes n'ontimportants , que paslesde lesreconnoitre,dédaigné par témoignages plus glo-& Déclarationsrieux dans Editsconfignés plufieurs queles de cette Cour tranfmettront a lapoftérité.regiftresla Cour desCe font la des titres Aides.précieux pourLes faits lui ont mérité la ...
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MÉMOIRES
L'HISTOIRESERVIR APOUR
PUBLICDROITDU
FRANCELADE
D' IMPÔTS^MATIERESEN1 T T-f"\T
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! \ r% yT;^-p ESO
A L'HISTOIREPOUR SERVIR
DE LAFRANCEPUBLICDUDROIT
MATIERES D'IMPÔTS»EN
RECUEIL
NTÉIS^EST PASSÉ DE PLUSE CE <217I RES'^
nES AidesA LA Cour -^depuisANTS 275"
MOIS DE JuiNJ U s l'JjS'^Q_U^AU
des Matières.Avec une Table générale
A BRUXELLES,
—
li rTiMiiiyar
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LXXIX.M, DCCf^DE UÉDITEUR.AVIS
de zèle leles fervice^I toujours pleins pourMagiftrats
de la étoienc auffi de conferver la mémoirePatrie, jaloux
donner un nouveaudes événements luftrequi pourroient
k leur la auroitMagiftrature depuis long tempsdignité,
fon Hifloire
particulière.
Annales des Cours offrent un nombreLes degrand
une mainfaits intéreflànts mis en œuvre habile
, ,qui par
une Hiftoire auffiformeroient du, peut-être,agréable
moins auffi utile a la Nation la Ma-
, pourqu'honorable
les hommes a&gifl:rature pour grands qu'elle produits.
de dire la Cour desNous ne Aidespas quecraignons
unedans cette Hiftoire placeoccuperoit diftinguée.
moment de la création de cetteleDepuis augufte
de à l'Etat deselle n'a cefle rendre iérvices
,Compagnie
nos Souverains eux-mêmes n'ontimportants , que pas
lesde lesreconnoitre,dédaigné par témoignages plus glo-
& Déclarationsrieux dans Editsconfignés plufieurs que
les de cette Cour tranfmettront a la
poftérité.regiftres
la Cour desCe font la des titres Aides.précieux pour
Les faits lui ont mérité la bienveillance des Rois &c
qui
de l'HiftoireTamour des feroient la matière dontCitoyens
nous Nation verroit avec reconnoiffance leLaparlons. y
s'eftdétail des différents travaux dont la occu-Compagnie
les a foutenus en d'unecombats occafion,pée, plusqu'elle
desdéfendre les malheureux contrepour l'injuftice tyrans
du lés violentes fecouffes dont elle aenfinPeuple; partagé
l'horreur avec les autres Cours & fembloient menacer
, qui
d'une laruine touteprochaine Magiftrature.
En ce s'exécute nousattendant , préfentonsprojetqueAvis de l É d i t e u r1rj
au Public un Recueil de tout ce s'eft d^intérefpaflequi
fant dans la Cour des Aides avant & cette fatale, depuis
époque.
On fe fouvient avec attendriffement des acclamations
fuivirent difcours fon ref^qui l'éloquent prononcé par
Chef au retour de ce dont ellecalme heureuxpeâable
a tant fous fon adminiftration fous cellejoui depuis, que
de fon fonémule de fes talents deSuccefTeur^ ,digne
de2ele & fes vertus. Cette dernière de TOuvragepartie
vira du moins àfer confoler les Leâeurs le trifte
, que
tableau aura fans doutequi précède affligés*