MODALITES PRATIQUES DU SCRUTIN DU 14 JANVIER 2011
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MODALITES PRATIQUES DU SCRUTIN DU 14 JANVIER 2011

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MODALITES PRATIQUES DU SCRUTIN DU 14 JANVIER 2011

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MODALITES PRATIQUES DU SCRUTIN DU 14 JANVIER 2011
L’élection des représentants des usagers au Conseil de l’IUT s’effectue au scrutin de liste à un tour, à la
représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pouvoir selon la règle du plus fort reste.
Relèvent du collège unique des usagers toutes les personnes ayant la qualité d’étudiants et régulièrement
inscrites à l’IUT en vue de la préparation d’un diplôme (DUT en 1
ère
année, 2
ème
année, année spéciale, et
licence professionnelle) par la voie classique ou la voie de l’apprentissage ainsi que les personnes inscrites
au titre de la formation continue.
1 - CANDIDATURES
Sont éligibles
au sein du collège des usagers tous les étudiants régulièrement inscrits sur les listes
électorales, à condition d’avoir fait acte de candidature et de figurer sur une liste de candidats.
Le dépôt des listes de candidats est obligatoire
. Les listes de candidats accompagnées d’une déclaration
individuelle de candidature signée de chaque candidat et de la photocopie de la carte d’étudiant de chaque
candidat doivent être adressées par lettre recommandée ou déposées (contre accusé de réception)
au plus
tard pour le MARDI 11 JANVIER 2011 à 16h, auprès du Service Scolarité-Vie Universitaire de l’IUT de
Metz.
Les formulaires types sont à télécharger sur le site Web de l’IUT :
http://www.iut.univ-metz.fr
Les listes doivent comporter obligatoirement autant de suppléants que de titulaires.
Les candidats sont rangés par ordre préférentiel. Le nombre de candidats par liste doit être au moins égal à
la moitié du nombre des sièges à pourvoir (soit au moins 4 titulaires et 4 suppléants), mais ne peut être
supérieur au nombre de sièges à pourvoir (soit 8 au maximum 8 titulaires et 8 suppléants).
Le panachage, la suppression ou l'adjonction de noms et modification dans l'ordre de la présentation sont
interdits.
Les retraits de candidatures sont possibles jusqu'à la clôture de la campagne électorale.
2 - CAMPAGNE ELECTORALE
Les candidats figurant sur une liste ont la possibilité de faire une campagne écrite et orale à l'IUT.
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Pour la campagne écrite, les étudiants peuvent faire appel aux services administratifs pour le tirage
des tracts.
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Pour la tenue des réunions, une salle pourra être mise à disposition des candidats qui en feront la
demande – 2 demandes maximum par liste. Les demandes doivent se faire auprès du Service
Scolarité.
L'affichage des tracts est réservé aux seuls candidats. Il se fera sur le panneau prévu à cet effet dans le hall
d’entrée du bâtiment central de l’IUT ainsi que dans les départements.
Pendant la durée du scrutin, la propagande est autorisée dans les bâtiments de l’IUT, à l’exception des
salles où sont installés les bureaux de vote (art. 26 du décret du 18 janvier 1985).
3 - DEROULEMENT DES OPERATIONS DE VOTE
Le scrutin aura
lieu le VENDREDI 14 JANVIER 2011,
à l'IUT de METZ, rez-de-chaussée du bâtiment
central,
de 9H à 16H, sans interruption
.
Les étudiants devront obligatoirement se munir de leur carte d'étudiant.
4 - VOTE PAR PROCURATION
Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement peuvent exercer leur droit de vote par un mandataire en
lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place.
Le porteur de la procuration doit être inscrit sur la même liste électorale que l’étudiant ayant donné
procuration. Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations. Le porteur de la procuration doit
présenter sa carte d'étudiant ainsi que la carte d'étudiant (ou une photocopie de la carte d'étudiant) de la
personne pour qui il vote.
Le vote par correspondance n'est pas autorisé.
5 - ASSESSEURS AU BUREAU DE VOTE
Un bureau de vote est composé d’un président et de plusieurs assesseurs. Ainsi chaque liste en présence
peut proposer un assesseur qui participera aux opérations électorales (entre 9H et 16H).