Normes de circulation dans une bibliothèque Synthèse 16 mars 2011 Voiciunesynthèsedesréponsesreçuestnanrceonclesnormesdecirculationdansuneuqèh.ebibliotMerciàtousceuxquim'ontrépondue.Monmessaged'originele23/02/11Bonjour,LeServicencuDontmeioatvadéménagersouspeu.Pourpréparerceprojetquiréduitdemoitiél'espaceallouéne,tallemctuejerecherchelesnormesdecirculation(entrelestravéeslement)ssentielepropreàunlocald'archives(revues,ouvrages)etàunespaceillaaccuentdupublic.Pourceuxoucellesayantvécuunment,eganémédavez‐vousquelquessouvenirsdemétrage,ouconserverquelquesréférencesdenormes?Bien,tnemelaidrocSabineungooaNgi‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐‐ - Un livre bien illustré : "Un espace pour le livre : guide à l'intention de toux ceux qui créent, aménagent ou rénovent une bibliothèque", de Jacqueline Gascuel , éditions du Cercle de la Librairie, collection Bibliothèques, 1985- Un dossier dans la revue Actualités Jurisanté, n°69, mars avril 2010 : "Les archives hospitalières"- Des liens à explorer :http://www.savoirsolidaire.net/index.php?option=com_content&view=article&id=2:amenager-sa-bibliotheque&catid=3:infrastructures-et-materiel&Itemid=8Bibliographie, Webographie Organiser l’espace CDI.- Académie de Rouen.- novembre 2000Téléchargeable à l’adresse : Organiser l’espace CDI.- Académie de Rouen.- novembre 2000Téléchargeable à l’adresse :http://www.ac-rouen.fr/pedagogie/equipes/doc/spip/article.php3?id_article=20 La rubrique Espace CDI du site Savoirs CDI : Espace CDI : aménagement et équipementAu sommaire :Construction ou restructuration d'un CDI ; Conseils, adresses utiles pour l'aménagement intérieur et l'équipement ; Galerie de photos ; Référencesbibliographiqueshttp://savoirscdi.cndp.fr/espacecdi/accueil.htm Les CDI du XXIème siècle. InterCDI, n°172, juillet-août 2001 Aménagement et restructuration d’un CDIBiliographie faite par le CRDP de Grenoble :http://www.crdp.ac-grenoble.fr/doc/biblio/cdicapes/bb_amenagmt.htm Equipement informatique du CDI :http://www.crdp.ac-grenoble.fr/doc/equip/equipement.htmLe professeur documentaliste et le CDI :od/c/pfrf-rolic-e.llww//a.2wh:pttRubrique L'espace, le temps, l'ouverturehttp://www2.ac-lille.fr/prof-doc/downloads/espace.PDF Normes IFLA/UNESCO pour les bibliothèques scolaireshttp://www.ifla.org/VII/s11/pubs/sguide02-f.pdf- En pièces-jointes : l'exemple de la modernisation des juridictions au Maroc* Spécificités techniques* Aménager un local d'archivesSabine NgoagouniService Documentation - Hôtel-Dieu Saint-Jacquesngoagouni.s@chu-toulouse.fr
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc Annexe II : Spécifications techniques Partie 1 Table des matières1Préambule 31.1 4L’objet de la consultation2Présentation des locaux à aménager et à équiper 52.1Caractéristiques générales des magasins d’archives 62.2 6Dimensions des magasins d’archives3libiserfetrnouuqémepistneom,uredematériel,Lto1:Fuonrtiesurit’ pour les cinq centres d archives régionaux 73.1Article 1 : Les rayonnages 73.1.1 7Schéma d’implantation3.1.2 7Caractéristiques générales des rayonnages3.2 10Article 2 : Le mobilier de rangement d’archives3.3 11Article 3 : Le mobilier3.3.1 11Les tables3.3.2Les ensembles de bureau 123.3.3 13Les chaises3.3.4 16Les meubles de rangement de bureau3.4 16Article 4 : Le matériel de manutention3.4.1Les tabourets 163.4.2Les chariots (2 modèles) 173.5 19Article 5 : Le matériel de conditionnement des archives3.5.1Les conteneurs d’archives 193.5.2Les étiquettes de cotation 203.6Récapitulatif 204 22Annexes Techniques4.1Normes en vigueur pour le matériel archives 224.2Plans des centres d’archives 245 25Lot 2 : Fourniture de dix (10) véhicules utilitaires5.1 25Les véhicules de transport’ 6 Acquisition, installation et mise en œuvre d :Lot 3 système de un gestion automatisée des archives (logiciel, matériels et services) 266.1Objectifs du projet 266.2Cadrage du projet 266.3 26Description de la prestation6.4Article 1 - Logiciel de gestion des archives 276.4.1Spécifications fonctionnelles 27 Page 1 of 44
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc
6.4.2Spécifications techniques 316.4.3Sécurité 326.5Article 2 Equipement Informatique 336.6Article 3 Services connexes 366.6.1Formation 366.6.2Evolution de la solution 366.6.3 36Service après-vente : Support et maintenance6.6.4Prestations supplémentaires 377Partie 2 : offre technique du soumissionnaire 388Annexe III (1) : offre financière propre aux articles décrits dans les spécifications techniques 399ANNEXE III (2) : Offre financière relative au contrat de maintenance au-delà de la période de garantie 44
Page 2 sur 44
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc
1 Préambule Pour palier aux problèmes croissants d’accumulation des documents d’archives au sein des juridictions, la sous-composante archivage du projet MEDA a préconisé la construction de 5 centres d’archives régionaux. Ces sites seront implantés dans les cinq villes suivantes : ELJADIDA MEKNES OUJDA TANGER MARRAKECH Ils ont pour rôle d’assurer, après la clôture des dossiers dans les juridictions avoisinantes (affaire jugée et exécutée), leur conservation réglementaire (archives intermédiaires), puis pour certains leur conservation à titre historique (archives définitives). Des liaisons par un système de navettes permettront d’assurer les différents échanges dans le cadre des versements et des consultations entre les sites régionaux et leurs juridictions correspondantes. Le choix d’une gestion et d’une conservation centralisée des archives sur cinq sites répond aux objectifs suivants : conformité les locaux de conservation des archives du Ministère de la en Mettre Justice Centraliser la conservation des dossiers non clôturés dans les juridictions Centraliser la conservation des archives intermédiaires et définitives dans les sites régionaux en place les moyens techniques les plus appropriés Mettre Assurerconservation de l’ensemble des dossiers en respectant la gestion et la les normes de sécurité, les règles de confidentialité et de traçabilité Normaliser et homogénéiser les pratiques en matière de gestion des archives Organiser de façon optimale et réglementaire la fonction archives Revaloriser la fonction archives vis-à-vis du public interne et externe Professionnaliser la fonction d’archiviste au sein du Ministère la conservation des dossiers en appliquant la réglementation en vigueur Assurer l’usage des NTIC dans la gestion des fonds archives Introduire Diminuer les délais de traitement et de transmission pour faciliter la recherche et l’accès aux dossiers. Les sites régionaux assurent les 7 fonctions principales suivantes : Réception dossiers clôturés après tri et classement dans les des juridictions, Conservationdes dossiers durant la durée réglementaire de conservation, Livraisondes dossiers en fonction des besoins, Communicationaux utilisateurs (internes et externes), Mise à jour et enrichissement des outils de gestiondont les outils informatiques, Valorisation et préservationdes dossiers archivés, Destructiondes dossiers en fin de vie réglementaire.
Page 3 sur 44
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc Pour informations, il a été arrêté les éléments suivants en terme d’axes d’organisation : Construction des bâtiments régionaux de type charpente métallique. Uniformisation des modes de conditionnement : les dossiers clôturés sont conservés en boîtes d’archives de type conteneur. L’arriéré fera l’objet d’opérations d’assainissement dans les juridictions. et mise en place d’une fonction archives reconnue comme le Création dépositaire de l’ensemble des archives des juridictions. Recrutement et montée en compétences de l’ensemble des archivistes en charge de la gestion des archives, depuis les juridictions jusque dans les centres régionaux permettant ainsi une continuité dans le traitement des dossiers. facilitée et aisée des dossiers pour le public interne et externe Diffusion permettant de répondre aux besoins de consultation quelque en soit le motif ; aménagement d’un espace d’accueil pour les lecteurs éventuels. Mise en place d’une logistique organisée pour les transferts et les transits de dossier, sous forme notamment de navettes entre les sites régionaux et les juridictions. Choix d’automatiser de façon optimale l’ensemble des opérations d’archivage. 1.1 L objet de la consultation ’ La présente consultation a pour objet d’équiper en fournitures de mobilier de stockage des archives (rayonnages et mobilier de rangement), de mobilier de bureau, de matériel de manutention, de conditionnement d’archives, de bureautique, de véhicules de transports, de logiciel d’archives et d’équipement informatique les cinq Centres Régionaux d’Archives, construits dans le cadre du projet MEDA (modernisation des juridictions au Maroc). Ces sites sont implantés dans les cinq villes suivantes : ELJADIDA MEKNES OUJDA TANGER MARRAKECH Le soumissionnaire retenu prendra les mesures nécessaires pour assurer la visibilité du financement de l’Union européenne. Ces mesures doivent suivre les règles applicables en matière de visibilité pour les actions extérieures telles que définies et publiées par la Commission. Tous les produits livrés dans le cadre du contrat porter’ont clairement le logo de l’Union européenne et/ou la mention« projet financé par l Union européenne »
Page 4 sur 44
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc 2 Présentation des locaux à aménager et à équiper Afin de répondre aux buts et aux fonctions qui leur sont assignés de gestion des fonds d’archives intermédiaires et définitives (conservation, préservation, protection, traitement, classement, rangement, consultation des documents), les locaux des Centres Régionaux d’Archives sont répartis en 4 espaces distincts, comme on peut le voir sur le schéma ci-dessous : espaces de travail du magasins »,les locaux de conservation ou « service archives :ils accueillent la conservation des archives intermédiaires et définitives (80% de la surface totale du bâtiment) espaces interne,les locaux de travail non ouverts au public externe et de travail du service archives: salle de traitement (zone de transit, salle de tri, salle des éliminables), bureaux du personnel les locaux ouverts au public interne et externe: hall de réception et salles de consultation l Administration :locaux réservés à la gestion du Centre, bureaux du ’ responsable, du personnel archivistes, du personnel administratif, espaces détente, etc ; Plan de l’organisation des espaces dans le Centre Régional d’Archives :
Magasins de conservation Zone 1
couloir de circulation Magasins de conservation Zone 3
Magasins deconservationZone 2
Magasins deconservationZone 4
local techniquesecré.resp.ch.salles dehallonsult.récept. bureauxarchivistessalle de trisalle detraitementsalle des élimin.zone de transitquaisdéchar.Accès autorisés au public Accès par le personnel du service archives Chaque Centre Régional d’Archives dispose d’une surface d’environ 4 500 m².
Page 5 sur 44
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc Les locaux de conservation des archives sont répartis en magasins de 4000 m² et le reste de l’espace disponible est dédié aux locaux administratifs, techniques (salle de tri, d’éliminables ) et de consultation sur place des archives. Pour les dimensions exactes voir les plans des sites en annexe technique « 4.2 Plans des Centres d’archives » ’ 2.1 Caractéristiques générales des magasins d archives Les principales caractéristiques des magasins d’archives sont les suivantes : - structure porteuse des salles d’archives est conçue en charpente La métallique - magasins de conservation d’archives ont Les5 m utiles de hauteur sous plafond - La répartition de l’espace disponible sur 4 salles de superficie identique 2.2 Dimensions des magasins d archives ’ SiteNombreDimensionsdesS’uperficieSuperficiede salles salles d une salle du Magasin Largeur Longueur ELJADIDA 4 17,90 m 47,75 m 854,73 m² 3418,90 m² TANGER 4 17,40 m 46,80 m 814,32 m² 3257,28 m² MARRAKECH 4 29,20 m 35,20 m 1027,84 m² 4111,36 m² MEKNES 4 30,07 m 31,70 m 953,22 m 3812,88 m² ² OUJDA 4 30,07 m 31,70 m 953,22 m² 3812,88 m² Pour les dimensions exactes voir les plans des sites en annexe technique « 4.2 Plans des Centres d’archives »
Page 6 sur 44
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc
3 Lot 1 : Fourniture de matériel, équipements, m’obiliersetfourniturespourlescinqcentresd archives régionaux 3.1 Article 1 : Les rayonnages L’offre du mobilier de stockage devra privilégier les normes de conservation en vigueur et l’optimisation de l’espace disponible. Les références des normes à respecter sont données en annexe « 4.1 Normes en vigueur pour le matériel archives » Les rayonnages doivent répondre aux spécifications détaillées ci-après : ’ 3.1.1 Schéma d implantation La proposition de schéma d’implantation devra également s’adapter aux plans des sites(Cf. pièces jointes des plans)en tenant compte des facteurs suivants : • des règles d’espacement et de circulation dans les allées de desserte entre rayonnages parallèles et allées de circulations perpendiculaires aux rayonnages (précisées dans les caractéristiques des rayonnages) • règles d’espacement et de circulation entre l’extrémité des épis et les des murs de 0,8 m minimum • des « obstacles » matériels (piliers) • ouvertures de portes à ne pas obstruer des • fenêtres à ne pas obstruer des •naturel et des nuisances de la lumière sur les l’impact de l’éclairage de documents (placer les rayonnages en fonction) • de l’exploitation de la hauteur utile de 5 m Compte tenu de ces éléments, un maximum de mètres linéaires devra être affecté à l’espace d’archivage possible. 3.1.2 Caractéristiques générales des rayonnages La proposition du mobilier représentera un ensemble cohérent avec un système de rayonnages de type mi-lourd. Ce système permet l’utilisation de la totalité de la hauteur du magasin avec l’installation d’une passerelle (caillebotis) à mi-hauteur et ainsi, une manipulation manuelle des contenants des archives.(Voir schéma de type de chargement travée ci-dessous).
Page 7 sur 44
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc
Le mobilier doit être : • conforme aux normes de conservation des archives en vigueur (limitation de la circulation de l’air, limitation de l’accès à la lumière naturelle sur les archives) • aux règles de sécurité (stabilité, absence d’arête tranchante ) conforme facile d’entretien • • fixe Les références des normes à respecter sont données en annexe « 4.1 Normes en vigueur pour le matériel archives » Ligne retenue : • réalisés en acier avec une limite d’élasticité Fyb=235 N profils /mm2 (24KG /mm2) • type à montant, longeron ou lisse, croisillon de renfort et de rayonnages : platelage type bois aggloméré. •L'ensemble des éléments métalliques doit recevoir une peinture Epoxy de 40 à 50 microns. Descriptif qualitatif des rayonnages : • ; travée est composée d’un épi à double face chaque le choix d’un épi à simple face n’est à retenir que dans le cas où il n’est pas possible, faute d’espace suffisant, d’installer un épi à double face • profondeur du rayonnage pour un épi à simple face : environ 700 mm • profondeur du rayonnage pour un épi à double face : environ 1400 mm • d’un seul tenant sur toute la hauteur sans soudure avec un système montant de réglage des platelages modulable (système de perforation régulier) et de fixation au sol, renforcé par des croisillons ou de type diagonales en U • systèmede fixation par connecteur du longeron ou lisse au montant• système de fixation du platelage entre 2 lisses en Z • 4 niveaux de stockage au minimum • : 6 x 2Niveau de stockage supportant jusqu’à 48 conteneurs au minimum conteneurs stockés par longueur, sur 3 ou 4 hauteurs par épi à simple face, soit 48 ou 36 boites. A titre informatif, les dimensions d’un conteneur (L x H x P ) sont d’environ 400 x 300 x 350 mm et le poids moyen de l’ordre de 12 kg / unité. Le soumissionnaire doit proposer une gamme de coloris ainsi que des photographies ou catalogues ou échantillons. Accompagnés de : •travées en hauteur et/ou sur le côté en modulable des épis et signalétique fonction des implantations : un porte étiquetage par épi et un porte étiquetage par travée • signalétique coulissante sur les tablettes : un porte-étiquetage par tablette • fourniture des éléments à insérer dans la signalétique (lettre et numéro) ’ Modèle de conteneur d archives utilisé Hauteur = 300 mm Largeur = 400 mm Profondeur = 350 mm Page 8 sur 44
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc Type de chargement travée :
Le soumissionnaire est tenu d’optimiser les schémas et plans d’aménagement pour chaque site.Voir copies des plans des sites en annexes30m 1440860
Escaliers
Escaliers
Exemple d'aménagement d'une salle d'un site
Page 9 sur 44
MEDA - Modernisation des Juridictions au Maroc
’ 3.2 Article 2 : Le mobilier de rangement d archives Caractéristiques générales du mobilier de rangement d’archives : La proposition du mobilier représentera un ensemble cohérent. Le mobilier doit être : • conforme aux normes de conservation des archives en vigueur (limitation de la circulation de l’air, limitation de l’accès à la lumière naturelle sur les archives) • conforme aux règles de sécurité (stabilité, absence d’arête tranchante ) • à la norme de qualité CE en Europe conforme • facile d’entretien • fixe Les références des normes à respecter sont données en annexe « 4.1 Normes en vigueur pour le matériel archives » Ligne retenue : • métalliqueavec un traitement anti-rouille du métal • de rayonnage : panneaux pleins type Le nombre total estimé est 50 meubles par site, soit 10 par site, pour un stockage temporaire et sécurisé des archives en transit, de type armoire sécurisée. Descriptif qualitatif du mobilier de rangement d’archives : Le soumissionnaire doit proposer une solution de mobilier répondant aux conditions suivantes : • portes battantes avec fermeture par serrure sur crémone avec poignées et 2 clés de sûreté • d’environ 2000 mm hauteur • tablettes intérieures réglables d’environ 1200 mm de longueur et de 450 4 mm de profondeur • charge à supporter de 250 kg / ml et par tablette minimum • de stockage disponible : 6 ml minimum volumétrie Accompagnés de : • porte étiquetage pour identification de chaque meuble de rangement un