LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE Conseil des Communautés européennes Secrétariat général Conseil des Communautés européennes Secrétariat général Service de l'information Le Conseil de la Communauté européenne Introduction à ses structures et ses activités 1990 Situation au 30 octobre 1990 Manuscrit rédigé par Jean-Pierre Sabsoub Photographies de Léon Crabbé Photo de couverture: maquette du futur bâtiment du Conseil Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1991 N° de catalogue: BX-57-89-322-FR-C © CECA-CEE-CEEA, Bruxelles . Luxembourg, 1991 Reproduction autorisée, sauf à desfinscommerciales moyennant mention de la source. Printed in Belgium Table des matières Avant-propos V I — La Communauté européenne et le rôle du Conseil 1 A — RAPPEL HISTORIQUE 1 B — INSTITUTIONS ET ORGANES DE LA COMMUNAUTÉ (1) 3 1. Le Parlement européen 3 2.a Commission 5 3. La Cour de justice des Communautés européennes 6 4.a Cour des comptes desss5. Le Comité économique et social 7 6.a Banque européenne d'investissementC — LE CONSEIL 9 D — LA COOPÉRATION POLITIQUE EUROPÉENNE 12 E— LE CONSEIL EUROPÉEN 14 II — L'organisation et les méthodes de travail du Conseil7 A— BASES JURIDIQUES1. Les traités2. Acte unique européen7 3. Règlement intérieur9 B — LE CADRE DU TRAVAIL 20 1. Sessions (généralités — ordre du jour — procès-verbal) 22.1. Comité des représentants permanents des États membres (Coreper)3 2.2.