Le Conseil de la Communauté européenne

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LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE Conseil des Communautés européennes Secrétariat général Conseil des Communautés européennes Secrétariat général Service de l'information Le Conseil de la Communauté européenne Introduction ses structures et ses activités 1990 Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Situation au 30 octobre 1990 Manuscrit rédigé par Jean-Pierre Sabsoub Photographies de Léon Crabbé Photo de couverture: maquette du futur bâtiment du Conseil Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1992 ISBN 92-824-0970-8 © CECA-CEE-CEEA, Bruxelles . Luxembourg, 1991 Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source. Printed in Belgium Table des matières Avant-propos V I — La Communauté européenne et le rôle du Conseil 1 A — RAPPEL HISTORIQUE 1 B — INSTITUTIONS ET ORGANES DE LA COMMUNAUTÉ (1) 3 1. Le Parlement européen 3 2.a Commission 5 3. La Cour de justice des Communautés européennes 6 4.ar des comptes desss5. Le Comité économique et social 7 6.a Banque européenne d'investissementC — LE CONSEIL 9 D — LA COOPÉRATION POLITIQUE EUROPÉENNE 12 E — LE CONSEIL EUROPÉEN 14 II — L'organisation et les méthodes de travail du Conseil7 A— BASES JURIDIQUES7 1. Les traités7 2. Acte unique européen7 3. Règlement intérieur9 B — LE CADRE DU TRAVAIL 20 1. Sessions (généralités — ordre du jour — procès-verbal) 20 2.1.

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