Vade-mecum budgétaire de la Communauté

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Vade-mecum budgétaire de la Communauté Troisième édition Situation 1990 Vade-mecum budgétaire de la Communauté édition Situation 1990 Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1991 © CECA­CEE­CEEA, Bruxelles ■ Luxembourg, 1991 ISBN 92­826­2243­6 N° de catalogue: CB­60­90­393­FR­C Printed in the FR of Germany Table des matières Termes de référence du Vade-mecum 6 Partie A Le budget communautaire d'hier 9 I — Évolution globale des dépenses 11 1. Impact financier de la Communauté depuis ses origines (1952-1990) 13 2. Évolution des dépenses communautaires par rapport aux dépenses publi­ques des États membres et au PIB de la Communauté 14 3. Évolution de la structure des dépenses par grande masse6 4. Analyse de l'exécution des crédits disponibles 20 5. Élaboration du budget au cours des différentes étapes de la procédure budgétaire (1982-1990) 24 6. Structure des flux de dépenses de la Communauté dans chaque État membre (moyenne 1985-1989)6 7. Structure des dépenses de la Communauté par État membre (moyenne 1985-1989)7 — Évolution du budget par grande catégorie de dépenses 29 1. Crédits de fonctionnement 31 2. Évolution des crédits disponibles par grande catégorie et politique (en Mio écus) et de leur taux d'utilisation2 3. Engagements contractés restant à liquider, et leur évolution («poids du passé ») 38 4.

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