CAHIER DES CHARGES ADEME+CG25 ETUDE BOIS
Description
ETUDE DE FAISABILITE TECHNICO-ECONOMIQUE D’UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS AVEC RESEAU DE CHALEUR CAHIER DES CHARGES DENOMINATION DE L’OPERATION ……………………………………………………………………………………………………….. ……………………………………………………………………………………………………….. MAITRE D’OUVRAGE .......................................................................................................................... Adresse : ............................................................................................................................. ............................................................................................................................................. ............................................................................................................................................. Tél. : ............................................................... Fax : ............................................................... e.mail : ............................................................ contact (nom et fonction) : ................................................................................................. ORGANISMES PARTENAIRES DU DOSSIER ADEME 25 rue Gambetta BP 26367 25018 BESANÇON cedex 6 Tél. : 03.81.25.50.00 Contact : M. Michel CAIREY-REMONNAY (e.mail : michel.cairey-remonnay@ademe.fr) Conseil général du Doubs Direction de l’économie, de l’environnement et des collectivités locales (DEEC) ...
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Extrait
ETUDE DE FAISABILITE TECHNICO-ECONOMIQUE D’UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS AVEC RESEAU DE CHALEUR CAHIER DES CHARGES DENOMINATION DE L’OPERATION
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.. MAITRE D’OUVRAGE .......................................................................................................................... Adresse : ............................................................................................................................. ............................................................................................................................................. ............................................................................................................................................. Tél. : ............................................................... Fax : ............................................................... e.mail : ............................................................ contact (nom et fonction) : ................................................................................................. ORGANISMES PARTENAIRES DU DOSSIER ADEME 25 rue Gambetta BP 26367 25018 BESANÇON cedex 6 Tél. : 03.81.25.50.00 Contact : M. Michel CAIREY-REMONNAY (e.mail : michel.cairey-remonnay@ademe.fr) Conseil général du Doubs Direction de l’économie, de l’environnement et des collectivités locales (DEEC) Service de l’environnement 7 avenue de la Gare d’Eau 25031 BESANÇON Cedex Tél. : 03.81.25.81.37 Contact : M. Pascal JOURNOT (e.mail : pascal.journot@doubs.fr)
SOMMAIRE
A- OBJECTIFS DE L’ETUDE B- DEROULEMENT DE L'ETUDE C- CONTENU DE L'ETUDE 1- ETUDE DES BESOINS THERMIQUES 1.1- Analyse de la situation actuelle 1.2- Situation envisagée 2- ETUDE DE L’APPROVISIONNEMENT EN BOIS 3- CHOIX DES EQUIPEMENTS 3.1- Technologie de chaudière bois 3.2- Matériels et équipements spécifiques 3.3- Bâtiment chaufferie et silo de stockage du combustible bois 3.4- Fournisseurs et références 3.5- Réseau de chaleur et sous-stations 3.6- Réglementation 3.7- Réalisation des travaux et exploitation de la chaufferie 4- ETUDE ECONOMIQUE ET FINANCIERE 4.1- Récapitulatif des investissements 4.2- Plan de financement proposé 4.3- Estimation des charges prévisionnelles d’exploitation de la chaufferie 4.4- Analyse économique du projet 5- MONTAGE JURIDIQUE ET FISCAL 5.1- Préconisation d’un schéma d'exploitation 5.2- Relations avec les partenaires du projet et les usagers 5.3- Aspects fiscaux 6- PLANNING DE REALISATION DU PROJET ANNEXE 1 : Fiche récapitulative ANNEXE 2 : Méthode de calcul de référence __________________________________________________________________________________________________ Projet de chaufferie automatique au bois - Cahier des charges d’étude de faisabilité Maître d’ouvrage :
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A- OBJECTIFS DE L’ETUDE
Le présent cahier des charges concerne la réalisation d'une étude de faisabilité technico-économique pour la mise en place d’une chaufferie automatique au bois avec réseau de chaleur. Le maître d’ouvrage :
., souhaite se doter d’un tel équipement sur la commune de
. dans le départe ment du Doubs. Cette installation sera destinée à chauffer les bâtiments suivants : ........................................................................, ........................................................................, ........................................................................, ......................................................................... Cette liste n’est pas exhaustive : au cours de l’étude, le bureau d’études pourra proposer le principe du raccordement d’autres bâtiments si cela lui semble pertinent. Le contexte et l’historique du projet sont les suivants : .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................... Cette étude devra répondre aux objectifs suivants : vérifier la faisabilité technique et économique du projet dans son ensemble, proposer des solutions techniques adaptées au contexte et aux possibilités qu’offre le site, comparer, en terme d’investissement, d’exploitation et d’intérêt environnemental, la solution bois aux solutions existantes sur le site et envisageables, rechercher des solutions visant à assurer la pérennité de l’approvisionnement et intégrer le projet dans une logique de développement local, de gestion des sous-produits des entreprises du bois et de valorisation du patrimoine forestier, proposer un montage juridique pour la construction et l’exploitation de la chaufferie et du réseau de chaleur ainsi que pour les relations avec les usagers du service de chaleur à distance, proposer un échéancier de réalisation de l’opération ainsi qu’un plan prévisionnel de financement en fonction des aides publiques mobilisables, des participations des usagers (droit de raccordement) et des possibilités d’autofinancement et d’emprunt du maître d’ouvrage. __________________________________________________________________________________________________ Projet de chaufferie automatique au bois - Cahier des charges d’étude de faisabilité Maître d’ouvrage :
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B- DEROULEMENT DE L'ETUDE
La durée de l’étude sera de
. semaines. Le suivi de l'étude sera assuré par un comité de pilotage animé par le maître d'ouvrage et associant des représentants de l'ADEME et du Conseil général du Doubs. Le bureau d'études devra désigner un chef de projet qui sera l'interlocuteur unique auprès du maître d'ouvrage et du comité de pilotage pendant toute la durée de l'étude. Il est prévu une réunion de lancement de l’étude avec visite du site, une (ou plusieurs) réunion(s) de validation des scénarii proposés et des résultats intermédiaires des travaux du bureau d’études ainsi qu’une réunion de présentation finale de l’ensemble de l’étude. Des réunions complémentaires nécessaires à la collecte des données et au cadrage des réflexions à engager pourront être organisées à la demande du bureau d’études. Les rapports intermédiaires ainsi que le rapport final provisoire devront êtres adressés par le bureau d’études aux membres du comité de pilotage 15 jours avant la date des réunions au cours desquelles ils seront présentés et examinés. Le rapport final définitif sera remis en
. exempl aires, dont un original reproductible. De plus, tous les documents constituant ce rapport (y compris les transparents présentés lors du rendu d’étude) seront fournis sur support informatique exploitable par les logiciels de bureautique Word, Excel et Powerpoint sous Windows pour compatible PC. Le bureau d’études s’attachera à une présentation claire et pédagogique de ses travaux. Il fournira une note de synthèse de quelques pages avec tableaux présentant l’ensemble des données clé de l’étude, et reprenant la fiche descriptive de l’installation jointe en annexe. L'étude se déroulera selon les 5 phases suivantes : phase 1 : ETUDE DES BESOINS THERMIQUES, phase 2 : ETUDE DE L’APPROVISIONNEMENT EN BOIS, phase 3 : CHOIX DES EQUIPEMENTS, phase 4 : ETUDE ECONOMIQUE ET FINANCIERE, phase 5 : MONTAGE JURIDIQUE ET FISCAL.
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C- CONTENU DE L'ETUDE
1- ETUDE DES BESOINS THERMIQUES L’étude débutera par une rencontre avec le représentant désigné par le maître d’ouvrage et une visite du site. 1.1- Analyse de la situation actuelle données climatologiques du site (DJU, amplitude thermique, enneigement
), caractéristiques thermiques et données techniques de base des bâtiments et locaux concernés par le projet : surface, volume, orientation, isolation, surface vitrée, renouvellement d’air, période d’occupation, ... caractéristiques et état d’usage de l'installation en place de production de chaleur : type de chaudière, puissance, énergie, rendement, vétusté, disfonctionnements éventuels,
description par bâtiment des installations de chauffage existantes, du réseau de distribution (puissance, type d’émetteur de chaleur, température intérieure usuelle...) et du système de production d'eau chaude sanitaire (ECS), détermination des consommations énergétiques constatées. 1.2- Situation envisagée détermination des besoins énergétiques prévisionnels pour le chauffage des locaux et la production d’ECS (création, rénovation ou extension des bâtiments, raccordement d’autres bâtiments,
), variation des besoins (courbe monotone annuelle), détermination de la puissance de la chaudière bois et de la chaudière d’appoint/secours éventuelle (optimisation de la puissance installée et selon contraintes réglementaires) et de leurs rendements, des consommations prévisionnelles en bois et en autres combustibles (MWh PCI), du taux de couverture des besoins par le bois, quantification des besoins (volumiques et massiques) annuels et hebdomadaires d'approvisionnement en combustible bois adapté au projet, en fonction de ses caractéristiques (nature, essence, humidité, densité, foisonnement...), détermination du site d'implantation de la nouvelle chaufferie ou de la chaudière bois avec ses équipements (conditionnement et stockage du combustible), selon la disponibilité des locaux et des terrains et les besoins en voirie d’accès pour le remplissage du silo, propositions de principe du tracé du réseau de chaleur (selon différentes branches avec indication des longueurs correspondantes), du nombre et de la puissance des sous-stations à raccorder (des scénarii différents peuvent être envisagés), définition des besoins éventuels de production d’ECS totalement ou partiellement délocalisée (types d’énergie, puissances spécifiques à mettre en œuvre, consommations énergétiques associées), Les relevés de plans nécessaires seront effectués sur la base de documents existants collectés auprès du maître d’ouvrage, ou bien sur site s’ils ne sont pas disponibles ou s’ils sont incomplets. __________________________________________________________________________________________________ Projet de chaufferie automatique au bois - Cahier des charges d’étude de faisabilité Maître d’ouvrage :
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2- ETUDE DE L’APPROVISIONNEMENT EN BOIS Il s’agit de déterminer les gisements potentiellement mobilisables dans le contexte local, et d’identifier les circuits existants ou possibles d’approvisionnement en combustibles bois : rie du bois 1 ère transformation plaquettes forestières (céocnornceexse, s ddoes sl’eisn edtu dstélignures) gr ulés connexes de l’industrie du bois 2 de transformation an(chutes, rebus, copeaux
) déchets de bois industriels (palettes
) autres Un tableau de synthèse présentera chaque gisement en fonction : des caractéristiques physico-chimiques du combustible (granulométrie, masse volumique, humidité, capacité calorifique), des quantités disponibles et mobilisables, des fournisseurs potentiels (pour la plaquette forestière, contact sera pris avec l’association Pro-forêts qui regroupe les ETF producteurs), des contraintes techniques de mobilisation (gisements diffus/concentrés, éloignement du site de chauffe, fabrication, conditionnement, transport, manutention,
), des contraintes techniques de livraison et de stockage en chaufferie (moyens et volumes de livraison, type de remplissage, silo aérien ou enterré,
), des contraintes techniques d’alimentation automatique de la chaudière (extraction de silo et convoyage) et de combustion (selon le type de foyer), des conditions d’achat, de son évolution prévisible. Des propositions concrètes devront être définies permettant de dégager des solutions fiables et pérennes pour la fourniture du combustible, en tenant compte : de la proximité de la filière d’approvisionnement et de son intégration dans une filière organisée plus vaste (à l’échelle du département ou de la région), du coût du combustible en entrée chaufferie par tonne ou par MAP, de sa qualité, des possibilités de contrat de fourniture, de sources d’approvisionnement multiples (gisement disponible et durable), des possibilités d’inscrire ce projet dans une logique de développement local (emplois créés ou soutenus
), de l’intégration du projet dans une politique locale de valorisation du patrimoine forestier (contact sera pris avec l’agent patrimonial local de l’ONF) ou de gestion des sous-produits de l’industrie du bois, voire des déchets industriels. __________________________________________________________________________________________________ Projet de chaufferie automatique au bois - Cahier des charges d’étude de faisabilité Maître d’ouvrage :
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3- CHOIX DES EQUIPEMENTS 3.1- Technologie de chaudière bois La détermination de la technologie de chaudière bois tiendra compte notamment : du type de combustible du lieu d'implantation de la puissance à installer du budget prévisionnel du fluide caloporteur des besoins en autonomie Le choix définitif de la technologie envisagée portera sur : le type de foyer-échangeur les automatismes les systèmes de chauffage le traitement des fumées les systèmes de régulation de puissance et de combustion la gestion des cendres Une description du combustible acceptable pour la technologie envisagée présentera les paramètres suivants (valeurs moyennes et limites) : humidité granulométrie essence masse volumique PCI 3.2- Matériels et équipements spécifiques L’ensemble des équipements périphériques nécessaires devra être défini : type de silo comptage de l'énergie calorifique produite transfert silo-foyer systèmes de sécurité décendrage traitement des fumées automatismes, régulations traitement des cendres Les équipements d’appoint et/ou de secours éventuellement nécessaires seront déterminés (type d’énergie, puissance, fonctionnement en relation avec la chaudière bois, matériel à implanter,
). Un point spécifique abordera les équipements de production d’ECS (complémentaires ou intégrés à la chaufferie) et leur fonctionnement en période d’été. Un document descriptif complet de l'installation (caractéristiques dimensionnelles, énergétiques, hydrauliques...), pour chaque solution retenue déterminée en fonction des choix technologiques, présentera les équipements proposés (justifiés suivant les résultats des études des besoins thermiques et de l’approvisionnement en bois). __________________________________________________________________________________________________ Projet de chaufferie automatique au bois - Cahier des charges d’étude de faisabilité Maître d’ouvrage :
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3.3- Bâtiment chaufferie et silo de stockage du combustible bois Le choix de la localisation du bâtiment qui abritera la chaufferie (chaudière bois + appoint/secours) se fera en concertation avec le maître d’ouvrage, en fonction : des disponibilités foncières, des possibilités éventuelles d’utilisation d’un bâtiment existant, de l’accès possible de camions gros porteurs de livraison du combustible bois, du tracé prévisionnel du réseau de chaleur,
Le système de stockage du combustible bois le mieux adapté à la chaufferie (stockage total ou partiel sur site, besoin ou non d’un hangar de stockage tampon, silo aérien ou enterré, attenant ou intégré à la chaufferie, ...) sera déterminé en fonction : de l'environnement local (contraintes de surface et de volume disponibles, possibilités d’accès hivernal,
), des besoins d’autonomie de fonctionnement de la chaudière bois, du schéma d’approvisionnement retenu,
Les besoins en génie civil pour la construction de la chaufferie et du silo seront explicités après dimensionnement de la capacité de stockage optimisée et de l’espace nécessaire à l’implantation des chaudières et de leurs éléments périphériques. Des plans d’implantation permettant de visualiser la configuration proposée (surface et volume de la chaufferie et du silo de stockage, et leur relation) seront établis après recherche d’une optimisation spatiale du site. Une vue de l’installation de combustion dans la chaufferie sera proposée. Les équipements nécessaires devront être définis : hangar éventuel dispositif de livraison (trappe de remplissage, liaison pneumatique
) moyens de manutention système d’extraction de silo (racleur à échelles, bras rotatifs
) 3.4- Fournisseurs et références A titre indicatif, les fournisseurs possibles proposant les matériels adaptés aux choix technologiques retenus seront cités (le cas échéant, joindre les devis correspondants). Une liste de références d’installations similaires existantes ou en cours de réalisation en Franche-Comté sera fournie.
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3.5-Réseau de chaleur et sous-stations Il sera recherché une optimisation technique et économique des raccordements envisagés et du rendement de distribution (des scénarii différents ou des variantes pourront être proposés, s’agissant des bâtiments à desservir) en rationalisant le tracé du réseau (travaux induits de génie civil pour les tranchées en regard des consommations de chaleur attendues). Les modifications du tracé du réseau de chaleur existant, ou l’aménagement d’un réseau de distribution neuf, suivant la position envisagée de la chaufferie et de celle des bâtiments à raccorder, seront définis. Les besoins en desserte pour les accès au stockage, à la chaufferie et aux sous-stations seront présentés. Les raccordements, avec localisation et définition des sous-stations de livraison de chaleur, le comptage de l’énergie calorifique consommée individuellement par chacun des bâtiments raccordés, seront précisés. Les possibilités techniques d’extension ultérieure du réseau pour la desserte de nouveaux bâtiments devront être étudiées. Pour chaque solution technique retenue, un plan masse d'implantation de la chaufferie, du silo de stockage du bois et des réseaux de chaleur sur le site comprenant tous les bâtiments concernés, devra être présenté. 3.6- Réglementation L’implantation de l’installation devra tenir compte de toutes les contraintes réglementaires concernant la chaufferie, le stockage des combustibles et le réseau de distribution de chaleur. Les modalités particulières à respecter concernant la sécurité, le bruit, les rejets atmosphériques, la sécurité, les normes incendies et la gestion des cendre seront abordées. Un inventaire des contraintes locales (architecturales notamment) et des obligations en matière énergétique et environnementale sera présenté.
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3.7- Réalisation des travaux et exploitation de la chaufferie Pour chaque solution technique retenue, il sera présenté une planification des travaux à prévoir : génie civil (chaufferie, silo de stockage, réseau de chaleur, ...), modification de chaufferie existante, rénovation de bâtiments, reprise ou création du réseau de distribution de chaleur, raccordements aux réseaux, sous-stations et chaudières existantes, pose et installation des équipements de la chaufferie,
Selon le fonctionnement prévisionnel de l’installation, il sera réalisé un planning de conduite de chauffe prenant en compte les besoins journaliers ou hebdomadaires en combustible bois et la cadence de remplissage du silo. Ce planning conditionne l'organisation des chantiers de conditionnement et le renouvellement du stock tampon de combustible. Enfin, un planning de maintenance de l’installation, postes P2 et P3, sera proposé. 4- ETUDE ECONOMIQUE ET FINANCIERE 4.1- Récapitulatif des investissements Il s’agira de déterminer les coûts d’investissement concernant : le génie civil pour le bâtiment de la chaufferie, le silo de stockage du bois et le hangar tampon éventuel, les équipements relatifs au stockage et au transfert du combustible bois (trappe, extracteur, convoyeur
), les équipements thermiques à mettre en place (chaudière bois, alimentation du foyer, dépoussiérage, cheminée, décendrage, chaudière d’appoint/secours et son stockage de combustible) ainsi que leur montage, la régulation et le contrôle (alarmes, traitement antipollution), le réseau de distribution de chaleur : génie civil, sous-stations, comptages énergie et hydraulique, le raccordement aux installations existantes et aux réseaux, les frais d'études et d’ingénierie,
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