Le réseau des nomenclatures internationales, européennes et françaises d'activités et produits : une révision coordonnée en 2008

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Modernisation et comparabilité internationale : tels sont les deux grands objectifs de la révision approfondie des nomenclatures d’activités et de produits qui s’est concrétisée par l’entrée en vigueur de la NAF rév. 2 et la CPF rév. 2 au 1er janvier 2008. Cette opération s’est inscrite dans un processus coordonné aux niveaux international, européen et français. La « révision 2008 » des nomenclatures est une opération complexe, qui intéresse un grand nombre d’acteurs. Sa réussite doit beaucoup à la mise en oeuvre d’un dispositif alliant concertation et efficacité. La France a joué un rôle important dans l’élaboration du nouveau réseau international des nomenclatures d’activités et de produits. Légèrement plus détaillée que la précédente, la nouvelle nomenclature d’activités française est désormais très bien articulée avec la nomenclature européenne

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Le réseau des nomenclatures internationales, européennes et françaises d’activités et produits : une révision coordonnée en 2008
! Thierry Lacroix*
Modernisation et comparabilité internationale : tels sont les deux grands objectifs de la révision approfondie des nomenclatures d’activités et de produits qui s’est concrétisée par l’entrée en vigueur de la NAF rév. 2 et la CPF rév. 2 1 au 1er janvier 2008 . Cette opération s’est inscrite dans un processus coordonné aux niveaux international, européen et français. La « révision 2008 » des nomenclatures est une opération complexe, qui intéresse un grand nombre d’acteurs. Sa réussite doit beaucoup à la mise en œuvre d’un dispositif alliant concertation et efficacité. La France a joué un rôle important dans l’élaboration du nouveau réseau international des nomenclatures d’activités et de produits. Légèrement plus détaillée que la précédente, la nouvelle nomenclature d’activités française est désormais très bien articulée avec la nomenclature européenne.
es nomenclatures françaisesL d’activités et de produits, la NAF er et la CPF, ont été révisées au 1 janvier 2008. La NAF rév. 2 et la CPF rév. 2 succèdent ainsi à la NAF rév. 1 et à la CPF rév. 1 qui étaient en vigueur er depuis le 1 janvier 2003. Il aura fallu environ sept ans pour mener à bien ce projet, ce qui peut paraître longa priori. Pourtant cette opération a été pilotée sans temps mort. L’impression dominante est au contraire que le temps a fait défaut pour approfondir certaines options ou vérifier la cohé rence de certains choix. S’il a fallu un septennat pour achever la « révision 2008 », c’est d’abord parce que cette révision est une opération de grande ampleur, par la portée des change ments introduits, la taille et le nom bre des nomenclatures économiques concernées. Mais cette durée est aussi liée à la complexité de l’opé ration qui découle de la structure en réseau des nomenclatures : nomen clatures d’activités, nomenclatures de produits, nomenclatures doua nières qui se déclinent toutes à trois niveaux géographiques : internatio nal, européen ou national.
Contexte et objectifs de la révision
ème Lors de la 30 session de la com mission de statistique de l’ONU, en
Source : Insee Nomenclatures d’activités et de produits françaises
mars 1999, a été décidée une révi sion quinquennale des nomencla tures internationales d’activités et de produits CITI et CPC. Ces révi sions sont, alternativement, légère et approfondie. Le cycle de cinq ans correspond à la périodicité de mise à jour du Système Harmonisé, la nomenclature douanière internatio nale. Une révision légère a ainsi été réalisée au début de la décennie. Celleci s’est traduite en France par la mise en place de la NAF rév. 1 et er de la CPF rév. 1 au 1 janvier 2003.
Courrier des statistiques n° 125, novembredécembre 2008
Il ne s’est agi alors que d’un simple toilettage des nomenclatures, sans changement des concepts ni de la structure d’ensemble : seule une qua rantaine de classes de la NAF ont été concernées. L’opération envisagée pour 2007, finalement reportée d’un er an au 1 janvier 2008 aux niveaux européen et français, était d’une tout autre nature.
En effet, malgré le « rafraîchisse ment » opéré en 2003, le réseau des nomenclatures d’activités et de produits avait pour l’essentiel été conçu dans les années 1980 et mis en place au début des années 1990. Il avait vieilli du fait de l’évolution des technologies et de l’organisation économique et sociale des entre prises. D’autre part, certains pays avaient développé des classifications spécifiques plus modernes mais non compatibles avec celles en usage
* Thierry Lacroix est chef de la division Nomenclatures à l’Insee et chefadjoint de l’unité des normes et systèmes d’information au sein de la direction de la coordination statis tique et des relations internationales. 1. Conformément aux usages, et pour allé ger les notations, la première révision de la Nomenclature d’activités française sera ici nommée NAF rév. 1 et la deuxième NAF rév. 2 ou NAF, tout court, quand il n’y aura pas d’am biguïté. Idem pour la NACE, la CPA et la CPC. Pour une explicitation des sigles et une brève présentation des nomenclatures ainsi que de leur terminologie, on se reportera à l’encadré 1 et à l’encart explicatif.
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