Révision des concepts et principaux changements de structure

Michel Lacroix, Marie-Madeleine Fuger

Description

La nomenclature internationale d’activités, la CITI1, a été confrontée en 1997 à l’arrivée d’une nouvelle nomenclature nord-américaine d’activités très novatrice, la NAICS2. La CITI et les nomenclatures qui s’y réfèrent -notamment la NACE et la NAF- sont apparues dépassées. Elles ont du être révisées en profondeur en 2007-2008. Toutefois, les principes sous-jacents à la CITI, adoptés au début des années 1990, se sont révélés très robustes : ils ont été maintenus voire renforcés. En revanche, la structure en a été totalement reconstruite donnant une place importante aux nouvelles technologies, aux activités liées à l’information et à l’ensemble des activités de services. Fortement liées aux nomenclatures d’activités, les nomenclatures européenne et française de produits ont aussi été complètement restructurées et leur champ a été élargi. La structure de la CPC, indépendante de celle de la CITI, n'a pas été révisée.

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• INSEE
• Économie
• Nomenclature

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Extrait

Révision des concepts et principaux
changements de structure
! Michel Lacroix et Marie-Madeleine Fuger*
1La nomenclature internationale d’activités, la CITI , a été confrontée en 1997 à l’arrivée d’une nouvelle nomenclature
2nord-américaine d’activités très novatrice, la NAICS . La CITI et les nomenclatures qui s’y réfèrent -notamment la NACE
et la NAF- sont apparues dépassées. Elles ont du être révisées en profondeur en 2007-2008. Toutefois, les principes
sous-jacents à la CITI, adoptés au début des années 1990, se sont révélés très robustes : ils ont été maintenus voire
renforcés. En revanche, la structure en a été totalement reconstruite donnant une place importante aux nouvelles tech-
nologies, aux activités liées à l’information et à l’ensemble des activités de services. Fortement liées aux nomenclatures
d’activités, les nomenclatures européenne et française de produits ont aussi été complètement restructurées et leur
champ a été élargi. La structure de la CPC, indépendante de celle de la CITI, n’a pas été révisée.
La révision des concepts
es discussions sur la révision des Lconcepts ont souvent opposé la
vision sous-jacente à la CITI et à la
NACE à la vision qui caractérise la
nomenclature d’activités nord-amé-
ricaine (NAICS). Dans cette confron-
tation, la vision CITI l’a largement
emporté grâce notamment à l’impul-
sion donnée par les pays européens.
Pour l’essentiel, les principes qui
gouvernent la CITI sont confirmés,
voire renforcés, et les principes sous-
jacents à la NAICS sont écartés.
Cependant, au cours de l’étape ultime
Nomenclature nord-américaine d’activités (NAICS)
du processus de révision, courant
2007, la question du classement des
donneurs d’ordre a pris une acuité
particulière avec l’adoption par l’ONU
d’une nouvelle règle de classement
principe, elle ne se base que sur le fondée sur la propriété des intrants * Michel Lacroix et Marie-Madeleine Fuger tra-
processus de production. vaillent à l’Insee, direction de la coordination (cf. encadré 1).
statistique et des relations internationales, divi-
sion nomenclatures.
L’ONU aurait été assez favorable 1. Classification internationale type par indus-
La définition générale d’une trie. Les principaux sigles sont explicités,
à la position nord-américaine. En
notamment, au verso de l’encart inséré dans la activité économique est
effet, ni la NAICS ni la CITI n’ont la présente livraison du Courrier des statistiques.maintenue
2. La NAICS (North American Industry contrainte de l’articulation activités-
Classification System) ou SCIAN en français est
produits. Il est donc naturel, sans la nomenclature développée dans le cadre de Les versions précédentes de la CITI,
l’Alena. La première version date de 1997. Elle 3 cette contrainte, de privilégier une de la NACE et de la NAF , ont défini est révisée tous les 5 ans. A la différence de la
approche par les processus dans NACE, la NAICS n’est pas emboîtée dans la une activité économique comme une
CITI et n’est donc pas contrainte d’en respecter la nomenclature d’activités et de « combinaison de ressources pour
les principes et la structure.
développer une autre logique dans la produire des biens ou des services 3. La révision 2007-2008 concerne à la fois la
CITI, la NACE et la NAF pour les activités et la nomenclature de produits. Les nord-spécifiques ». Toute activité est carac-
CPC, la CPA et la CPF pour les produits. Dans
américains ont ainsi développé une térisée par une entrée de ressources, la suite de cet article, lorsque les révisions tou-
chent de la même façon les trois niveaux, seul un processus de production et une e de produits, la NAPCS,
le niveau international sera indiqué, les niveaux
sortie de produits (biens ou services). totalement orientée vers l’utilisation
européen ou français ne seront mentionnés que
La NAICS a une vision différente. En de ces produits et les marchés. s’il est utile de le faire.
Courrier des statistiques n° 125, novembre-décembre 2008 45
Source : North American Industry Classification System (NAICS)Michel Lacroix et Marie-Madeleine Fuger
L’ONU a recueilli l’avis des pays pour permet donc une plus forte cohé- La nouvelle NACE décrit divers
savoir si le principe de la CITI devait rence dans les pratiques de chaque « proxy » tels que les effectifs, les
être infléchi en direction de celui de pays. Encore faut-il s’entendre sur le salaires, le chiffre d’affaires. Elle attire
la NAICS. L’Europe est restée assez choix des conventions ! l’attention sur le fait que ces « proxy »
ferme sur le maintien de la combinai- doivent conduire à une structure des
son des trois critères pour préserver Exemple, dans la version 2003 de la activités aussi proche que possible
l’articulation activités-produits. NACE et de la NAF : en cas de multi- de la structure que donnerait la valeur
activités intégrées verticalement, la ajoutée détaillée. Mais le choix de
Finalement, la définition générale de convention était un classement à l’ac- la méthode n’est pas imposé par la
l’activité économique a été conservée tivité aval. Dans la révision 2007-2008, NACE car il s’agit plus d’un problème
dans la CITI rév. 2. Comme compro- l’ONU préconise dans la plupart des de classement d’unités donc de ges-
mis entre les deux approches, l’in- cas des conventions de classement à tion de répertoires ou d’enquêtes que
troduction de la CITI, reprise dans la l’activité amont… d’un problème de nomenclature.
NACE et la NAF, indique que le poids
L’arbitraire de ces conventions et les attribué à chacun de ces trois critères Il reste nécessaire de conserver une
discussions sans fin que suscitait leur varie d’une division à l’autre sans qu’il règle de classement cohérent des uni-
adoption ont fait pencher les pays soit en général possible de déterminer tés à tous les niveaux d’agrégation de
européens vers un respect strict de la le critère prépondérant. En revanche, la nomenclature (c’est la méthode « up
règle de la valeur ajoutée et donc pour aux niveaux fins (classes ou sous- and down », voir encadré dans l’article
une suppression des conventions au classes), les activités sont regroupées de Christine Pinel) ainsi qu’une règle
profit de l’utilisation de « proxy ». lorsqu’elles comportent un processus de partage entre le commerce spécia-
commun pour la production de biens lisé et le commerce non-spécialisé.
ou de services, en utilisant
des technologies similaires.
La CITI, la NACE
et la NAF restent
Le principe de
des nomenclatures
classement des unités
d’activités et non des
selon l’activité principale d’unités
est renforcé
Au sens de la CITI, construire La CITI réaffirme le principe
une nomenclature d’activi-général de classement d’une
tés, c’est d’abord construire unité en fonction de son acti-
une partition de l’ensemble Logos de la NAICS et de la NAPCSvité économique principale,
des activités économiques. cette activité principale étant
C’est donc une étape préa-celle qui contribue le plus à la valeur
lable au classement des unités légales Un exemple particulièrement discuté ajoutée de l’unité.
ou unités statistiques. Les différentes illustre ce problème de convention de
classes de la nomenclature consti-classement. Lors de la mise en place Cependant, dans la plupart des cas,
tuent les boîtes où seront ensuite de la NACE rév. 1, en 1993, et donc de la valeur ajoutée d’une unité détaillée
rangées les unités. la NAF, la France avait choisi de clas-par activité fine n’est pas disponible.
ser systématiquement en construc-Deux types de solutions peuvent être
tion les entreprises qui assurent la La NAICS a une vision différente. apportés à ce problème : utiliser
pose des menuiseries et des char- Lorsque, dans un domaine donné, des conventio