TDR Eco Audit-POT

Tafilalet

Informations

• Publié par: Vuwyung
• Nombre de lectures: 152
• Langue: Français

Extrait

ROYAUME DU MAROC TERMES DE REFERENCES POUR LA MISE A NIVEAU ENVIRONNEMENTALE DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT AU NIVEAU DES OASIS DU TAFILALET PROJETS DE DEVELOPPEMENT AU NIVEAU DES OASIS DU AFILALET REF. : MOR/2009/047 Août 2009  I. Contexte et objectif; Le Programme de Développement Territorial Durable des Oasis du Tafilalet (POT) est mis en œuvre par la Direction de l’Aménagement du Territoire avec l’appui de la Direction Générale des Collectivités Locales, l’Agence de Développement Social (ADS) et le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) et d’autres partenaires techniques et financiers. La zone d’intervention actuelle du programme, correspond aux territoires des quarante sept communes relevant de la province d’Errachidia. Ce programme s’est fixé comme objectif global l’élaboration d’un plan de développement territorial durable dans le Tafilalet en se basant sur les plans communaux et intercommunaux de développement. La présente étude, intéressant le Tafilalet, offre l’opportunité de réaliser un audit environnemental pour les différentes installations professionnelles productives partenaires du Programme à travers: • Analyse opérationnelle des composantes des différents projets objet des audits environnementaux : - Gites et structures d’accueil touristiques au niveau des oasis, - Unités de valorisation des produits de terroirs (Dattes, Huile d’olive, Couscous,) - Projet pilote de gestion collective de l'irrigation localisée avec la coopérative Madania. . • L’identification et l’analyse des différents impacts sur l’environnement de ces projets. • Elaboration de plans d’actions par projet pour la mise à niveau environnementale des projets, • Proposition d’un système de gestion environnemental par projet pour la durabilité des actions. L’audit environnemental sera basé sur une « approche globale », systémique, qui passe par une analyse de chaque service ou de cycle de vie de chaque produit, de sa fabrication (dont choix des matières premières) à son élimination ou recyclage en passant par sa distribution et sa consommation et utilisation. Elle aboutira à la mise en place d’un système de gestion environnemental et la mise en œuvre d’un programme d’action environnemental. II. Tâches du consultant : Le consultant travaillera sous la supervision du Directeur National du POT/Direction de l’Aménagement du Territoire et en concertation directe avec le Coordonnateur National du POT. Ses tâches et responsabilités portent sur : • Analyser les composantes des différents projets objet des audits environnementaux: - Neuf gîtes et auberges touristiques au niveau des oasis du Tafilalet, - Cinq unités de valorisation au niveau de quatre coopératives des produits de terroirs (Dattes (3), Huile d’olive, Couscous), 9 9 9 - Projet pilote de gestion collective de l'irrigation localisée avec la coopérative Madania. . • Etablir une grille de l’audit environnemental des différents projets tenant compte des aspects suivants: - Évaluation, contrôle et réduction de l'impact de l'activité sur les différents secteurs de l'environnement ; - Gestion, économies et choix dans le secteur de l'énergie, des matières premières, dans le secteur de l'eau ; - Réduction, recyclage, réutilisation et élimination des déchets et des eaux usées - Évaluation et réduction du bruit dans l'entreprise et à l'extérieur , - Choix de nouveaux procédés de production ou modifications, - Prévention et réduction des accidents environnementaux, - Formation du personnel , - Information à l'extérieur sur les problèmes environnementaux , - Hygiène et sécurité sanitaire, - Valeur paysagère, du patrimoine et du contexte local. • Sur la base de cette grille, établir le diagnostic environnemental des projets, en identifiant et évaluant les impacts existants et potentiels. • Etablir un plan d’ajustement décrivant : Les mesures d’atténuation et de compensation des impacts négatifs ; Les mesures de consolidation des bonnes pratiques environnementales. L’estimation des coûts des mesures d’atténuation ou de compensation et de consolidation. • Etablir un plan de suivi et de surveillance environnementale. • Etablir le dossier d’appel d’offre pour le plan d’ajustement validé. III. Livrables • Note méthodologique; • Rapport sur l’analyse opérationnelle des composantes des différents projets; comportant les éléments de diagnostic conformément à la grille de l’audit environnemental ; • Rapport sur le système de gestion et le plan d’ajustement opérationnel proposé avec un plan de suivi et de surveillance environnementale; • Dossier d’appel d’offre de projets validés. Les documents demandés (versions provisoire et définitive) seront fournis sur papier en 10 exemplaires et sur support magnétique. Un rapport de synthèse en arabe sera préparé et fourni sur papier et support magnétique. IV. Durée de la consultation Début des travaux : 20 septembre 2009. Remise du livrable final : 01 décembre 2009.  V. Références des postulants: Profils et composition Profils : Diplôme des études supérieures spécialiste en environnement / gestion des ressources naturelles et une expérience dans les évaluations environnementale et étude d’impact. VI. Réception et paiements des honoraires Quatre réceptions/paiements sont prévus : 1. La première (20% du montant total) après la remise de la note méthodologique validée. 2. La deuxième (30% du montant total) après la remise du rapport sur l’analyse opérationnelle des composantes des différents projets validé. 3. La troisième (30% du montant total) après remise du rapport sur le plan d’ajustement proposé validé. 4. La quatrième (20% du montant total) après remise du dossier d’appel d’offres validés. VII. Présentation de l’Offre Cette offre doit comprendre : 1. Le curriculum vitae détaillé du consultant ; 2. L’offre technique du consultant précisant l’approche méthodologique, le calendrier des activités etc. ; 3. L’offre financière ; 4. Autres références jugées utiles. VIII. Date limite et lieu de remise des candidatures : Les dossiers, sous plis cachetés, seront adressés à M. le Coordonnateur National du Programme Oasis Tafilalet à l’adresse suivante : Programme Oasis Tafilalet, BP 510 Boutalamine, Errachidia , ou remis au siège du programme sis à la Délégation Provinciale de l’Habitat, de l’Urbanisme et l’Aménagement de l’Espace, Avenue Moulay Ali Cherif, Errachidia, avant le 10 septembre 2009, date de rigueur. Pour plus d’informations, prière prendre contact avec le coordonnateur national du Programme au téléphone Tél. : (212) (0) 35 57 28 77.