Efficacité environnementale des documents locaux d'urbanisme : application aux bruits routiers dans les communes franciliennes et algéroises

UNIVERSITE PARIS-EST

ECOLE DOCTORALE EGEE

INSTITUT D’URBANISME DE PARIS

Centre de Recherche sur l’Espace, les Transports, l’Environnement
et les Institutions Locales

THESE DE DOCTORAT NOUVEAU REGIME

Pour obtenir le grade de : Docteur de l’Université Paris XII
Spécialité : Urbanisme, aménagement et politiques publiques



EFFICACITE ENVIRONNEMENTALE DES DOCUMENTS LOCAUX D’URBANISME

APPLICATION AUX BRUITS ROUTIERS DANS DES COMMUNES FRANCILIENNES ET ALGEROISES




Soutenue publiquement par
Maissoun ABOU WARDA-KHAZEN


Le 24 novembre 2008


Jury :

Mme Jocelyne DUBOIS-MAURY M. Gabriel DUPUY
Professeur à l’Institut d’Urbanisme de Paris Professeur à l’Université Paris 1 -
Sorbonne Université Paris XII, Directeur de thèse

M. Bernard BARRAQUE M. Ali HADJIEDJ
Professeur à l’École Nationale du Génie Professeur à l’Institut de Géographie
Rural des Eaux et des Forêts et d’Aménagement Urbain - Alger

M. Claude CHALINE
Professeur émérite à l’Institut d’Urbanisme M. Marc ESMENJAUD
de Paris- Université Paris XII Chargé d’étude à la DDASS de l’Isère
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A ma Famille qui a tant attendu ce moment…
A Wael…
A la lumière de ma vie, Nour






















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Remerciements
Comment remercier tous ceux qui m’ont, par leur aide et leur soutien, accompagnée dans
l’élaboration de cette thèse quand aucun mot n’exprime suffisamment la gratitude que je leur
porte.

Je tiens à remercier en tout premier lieu mon directeur de thèse, le Professeur Jocelyne
Dubois-Maury. Depuis mon DEA et jusqu’à la fin de ma thèse, elle a su orienter mes
recherches à travers son regard de juriste, tout en tirant partie de ma formation d’urbaniste.
Je la remercie pour tout le temps qu'elle m'a consacré tant sur le plan humain que
scientifique.

Je remercie le professeur Bernard Barraqué et le professeur Ali Hadjiedj, qui fait le
déplacement spécialement d’Alger, de m'avoir fait l'honneur d'être les rapporteurs de cette
thèse. J'éprouve un profond respect pour leur travail et leur parcours, ainsi que pour leurs
qualités humaines.

Merci aux professeurs Claude Chaline et Gabriel Dupuy d'avoir accepté de faire partie de
mon jury malgré leurs multiples responsabilités. Je remercie également Monsieur Marc
Esmenjaud d'avoir accepté de participer à ce jury.

Merci à l’ensemble des personnes interviewées, professeurs, élus, chargés d’études,
techniciens, membres d’association et habitants sur l’ensemble des villes étudiées.

J’ai eu également le plaisir de collaborer avec l’équipe de l’IGAT d’Alger qui a grandement
participé à la réalisation de mes objectifs en ce qui concerne le cas algérois. Je pense
notamment à mes anciens professeurs et à Baouali Ratiba, Amel Baaziz, Nora.

Je tiens à remercier le CIDB et tout particulièrement Véronique Offredi qui ma aidée à
l’accomplissement de mes recherches documentaires en m’alimentant régulièrement par les
revues spécialisées Echo Bruit et Techniques acoustiques.

Je n’oublierai pas de remercier le corps professoral et administratif de mon laboratoire
d’accueil le CRETEIL et de l’Institut d’Urbanisme de Paris pour avoir permis de faire cette
thèse dans des conditions matérielles et logistiques favorables.
Enfin, une pensée émue pour tous les doctorants avec qui j’ai partagé un bureau, un café ou
un repas pendant ces années : Lilia, Dalila, Souad, Emilie, Juan, Paplo, Louis, Denis,
Farida, Mathilde et tous les autres. Merci à Sandra, à Hélène et à Kun pour leur
disponibilité. Merci à Julie Gobert et Hiba Chakar qui m’ont beaucoup soutenue, écoutée et
aidée et ce jusqu’aux derniers moments de cette thèse.
Mon amie Abir Amoudi a relu mon résumé en anglais, je la remercie pour ses observations.

Je remercie évidemment ma famille pour son irremplaçable et inconditionnel soutien. Ils ont
été présents pour écarter les doutes, soigner les blessures et partager les joies. Cette thèse est
un peu la leur, aussi. Merci à mes parents et à mes frères et sœur, Mahmoud, Moufdy et
l’adorable Mayada.

Merci aussi à l’amour de ma vie Wael d'être toujours à côté de moi.
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SOMMAIRE




Introduction générale p. 8
Première partie : Le bruit dans la ville, aspects théoriques et état des savoirs p. 48
Chapitre I : La lutte contre le bruit en France, approche technique et normative p. 50
Chapitre II : Le bruit entre sons et gêne p. 95
Chapitre III : Les dimensions objective et subjective du bruit p.114
Chapitre IV : La participation du citoyen à la prise de décision p.142
Chapitre V : L’environnement dans l’urbanisme, le passage obligé pour des villes durables p.159
Deuxième partie : Les PLU à l’epreuve, recherches empiriques dans trois villes franciliennes p. 209
Chapitre VI : Fontenay-sous-Bois, « une ville en partage » p. 211
Chapitre VII : Saint-Denis, quand les enjeux opérationnels s’imposent sur le document d’urbanisme
p. 266
Chapitre VIII : Boulogne-Billancourt, le PLU qui fait beaucoup de bruit p. 317
Troisième partie : De l’autre côté de la Méditerranée, un regard sur l’Algérie p. 378
Chapitre IX : L’environnement, ce qu’en pensent les Algérois p. 379
Chapitre X : L’action publique en matière d’environnement en Algérie, bilan et analyse. p. 434
Chapitre XI : Le POS en Algérie, outil d’organisation urbaine ou de régularisation de l’existant p. 456
Conclusion générale p. 527
Abréviations p. 551
Bibliographie p. 552
Documents sources et études profesionnelles p. 560
Entretiens p. 562
Textes officiels p. 564
Annexes p. 565
Liste des figures et des tableaux p. 574
Table des matières p. 578

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INTRODUCTION GENERALE





1- Problématique et questionnements

1.1- Quelles réponses au bruit routier dans la boite à outils de l’aménageur
1.2- Mieux gouverner pour mieux agir ?
1.3- Les territoires en question
2- Contexte et objectifs de la recherche
2.1- Du développement à la ville durable
2.2- Evolution institutionnelle et réforme s instrumentales
2.3- Le bruit comme objet de recherche
3- Hypothèses
3.1- POS/PLU, une nouvelle approche pour une meilleure efficacité
3.2- Les performances locales en question : entre évolution et stagnation

3.3- Les difficultés d’adaptation d’un POS référentiel

4- Outils et méthodologie

4.1- Les modalités d’un regard d’expérience, application empirique et choix des

terrains d’étude

4.2- Vers une approche multidisciplinaire à la fois théorique et empirique

5- Itinéraire de la recherche

6- Originalité du sujet en France et en Algérie, à travers une étude
bibliographique commentée

6.1 - A propos de développement durable et d’éco-urbanisme

6.2 - A propos de la mobilité et de ses externalités

6.3 - A propos du bruit

6.4 - A propos des documents d’urbanisme

6.5 - A propos d’interdisciplinarité
6.6 - A propos de l’Algérie







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1- Problématique et questionnements
1.1 Planifier la ville en considérant l’environnement, est-ce possible ?
Le fait urbain ne cesse de se développer. L’activité humaine, génératrice de développement
économique, social et urbain est le premier modulateur de la ville. L’industrialisation,
l’urbanisation accélérée et la périurbanisation ont effectué des transformations irréversibles
dans notre milieu de vie. De nos jours, ces problèmes prennent de l’ampleur. Les différents
types de pollutions, l’accumulation des déchets, la détérioration de la qualité des espaces
naturels et urbanisés, ont un impact parfois irréversible sur les conditions de vie du citadin.
Le souci de l’environnement s’impose ainsi avec la nécessité de gérer la ville dans le cadre
du développement urbain durable. Ce souci apparaît aujourd’hui dans les revendications
sociétales mais aussi à la une des promesses politiques engageant l’