Avis de la HAS sur le référentiel concernant la prise en charge par l’assurance maladie des soins d’orthopédie dento faciale en fonction de la gravité des pathologies

Has

Description

Documents Argumentaire - Référentiel concernant la prise en charge par l’assurance maladie des soins d’orthopédie dento faciale en fonction de la gravité des pathologies ( 1,29 Mo) Mis en ligne le 06 juil. 2011 Réponse de la HAS à une saisine de la CNAMTS du 6 mai 2011 en application de l'article L.161-39 du code de la sécurité sociale Objet L'avis de la HAS concerne un référentiel proposé par l’UNCAM visant à encadrer la prise en charge par l'assurance maladie d'un type particulier de soins. Dans ce cas précis, l’avis de la HAS concerne la validité d’une classification des dysmorphoses en 5 stades de sévérité. Cette classification étant destinée à servir de base à une prise en charge différenciée selon les stades. L'avis de la HAS concerne un référentiel proposé par l’UNCAM visant à encadrer la prise en charge par l'assurance maladie d'un type particulier de soins. Dans ce cas précis, l’avis de la HAS concerne la validité d’une classification des dysmorphoses en 5 stades de sévérité. Cette classification étant destinée à servir de base à une prise en charge différenciée selon les stades. Mis en ligne le 06 juil. 2011

Sujets

• Pédiatrie
• Chirurgie maxillo-faciale
• Stomatologie
• Médecine

Informations

• Publié par: haute-autorite-sante-procedures-chirurgicales
• Publié le: 06 juillet 2011
• Nombre de lectures: 23
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

ARGUMENTAIRE ET AVIS

  Réponse à la saisine du 6 mai 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

   

 

 

 

so n Pri d s e e s     en  i ch n s   a   d r d’ e g o   e l r   a t p   h g a o r r p   a l’ é v a i d t s i é e s     u d d r e e a s n n   t p c o a e  f t   a h m c a i l l a o a l g e d i   i e e s       en fonctio o

Juin 2011

             

Réponse à saisine du 6 mai 2011 en application de l’article 53 de la loi du 21 juillet 2009  

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HAS / DEMESP -SEAP / juin 2011 2