Avis de la HAS sur le référentiel concernant la prise en charge par l’assurance maladie des soins d’orthopédie dento faciale en fonction de la gravité des pathologies

Description

Documents Argumentaire - Référentiel concernant la prise en charge par l’assurance maladie des soins d’orthopédie dento faciale en fonction de la gravité des pathologies ( 1,29 Mo) Mis en ligne le 06 juil. 2011 Réponse de la HAS à une saisine de la CNAMTS du 6 mai 2011 en application de l'article L.161-39 du code de la sécurité sociale Objet L'avis de la HAS concerne un référentiel proposé par l’UNCAM visant à encadrer la prise en charge par l'assurance maladie d'un type particulier de soins. Dans ce cas précis, l’avis de la HAS concerne la validité d’une classification des dysmorphoses en 5 stades de sévérité. Cette classification étant destinée à servir de base à une prise en charge différenciée selon les stades. L'avis de la HAS concerne un référentiel proposé par l’UNCAM visant à encadrer la prise en charge par l'assurance maladie d'un type particulier de soins. Dans ce cas précis, l’avis de la HAS concerne la validité d’une classification des dysmorphoses en 5 stades de sévérité. Cette classification étant destinée à servir de base à une prise en charge différenciée selon les stades. Mis en ligne le 06 juil. 2011

Sujets

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• Pédiatrie
• Chirurgie maxillo-faciale
• Stomatologie
• Médecine

Informations

• Publié par: haute-autorite-sante-procedures-chirurgicales
• Publié le: 06 juillet 2011
• Nombre de lectures: 23
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Exrait

ARGUMENTAIRE ET AVIS

  Réponse à la saisine du 6 mai 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

   

 

 

 

so n Pri d s e e s     en  i ch n s   a   d r d’ e g o   e l r   a t p   h g a o r r p   a l’ é v a i d t s i é e s     u d d r e e a s n n   t p c o a e  f t   a h m c a i l l a o a l g e d i   i e e s       en fonctio o

Juin 2011

             

Réponse à saisine du 6 mai 2011 en application de l’article 53 de la loi du 21 juillet 2009  

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HAS / DEMESP -SEAP / juin 2011 2