Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail saisine du 24 février 2012 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

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Documents Aurgumentaire sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans cinq cas ( 1,12 Mo) Mis en ligne le 11 mars 2013 Objet Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans cinq cas : Appendicectomie Traitement chirurgical des hémorroïdes Traitement chirurgical de lésions anales Cure de hernie de la paroi abdominale Traitement chirurgical du sinus pilonidal Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans cinq cas : Appendicectomie Traitement chirurgical des hémorroïdes Traitement chirurgical de lésions anales Cure de hernie de la paroi abdominale Traitement chirurgical du sinus pilonidal Mis en ligne le 11 mars 2013

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Médecine

Réponse à la saisine du 24 février 2012 en application de l’article 53 de la loi du 21 juillet 2009

ARGUMENTAIRERéponse à la saisine du 24 février 2012 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans cinq cas : •Appendicectomie •Traitement chirurgical des hémorroïdes •Traitement chirurgical de lésions anales •Cure de hernie de la paroi abdominale •Traitement chirurgical du sinus pilonidal Juin 2012 HAS / Direction de l’évaluation médicale, économique et santé publique -Service évaluation économique et santé publique / juin 2012 1

Réponse à la saisine du 24 février 2012 en application de l’article 53 de la loi du 21 juillet 2009

Le rapport complet et sa synthèse sont téléchargeables gratuitement sur www.has-sante.fr Haute Autorité de santé Service documentation – Information des publics 2 avenue du Stade de France - F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. :+33 (0)1 55 93 70 00 - Fax :+33 (0)1 55 93 74 00

HAS / Direction de l’évaluation médicale, économique et santé publique -Service évaluation économique et santé publique / juin 2012 2

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