Complément au manuel d'accréditation - L'hospitalisation à domicile (Mai 2003)

COMPLEMENT AU MANUEL D'ACCRÉDITATION HOSPITALISATION À DOMICILE Mars 2003 Direction de l'accréditation 159, rue Nationale – 75640 PARIS CEDEX 13 – Tél. : 01 42 16 72 72 – Fax : 01 42 16 73 73 – http ://www.anaes.fr N° SIRET : 180 092 041 00011 – Code APE : 751 C Complément au manuel d’accréditation - L'hospitalisation à domicile COMPLEMENT AU MANUEL D’ACCREDITATION L’HOSPITALISATION A DOMICILE INTRODUCTION Les alternatives à l’hospitalisation traditionnelle, et plus particulièrement l’hospitalisation à domicile (HAD), constituent un mode privilégié d’innovation dans les pratiques de soins et un vecteur de diffusion des nouvelles technologies dans le système de santé d’aujourd’hui. Le développement de l’HAD répond à une volonté de respect du cadre de vie du patient, de son autonomie, de son entourage et une volonté d’adéquation de moyens et de ressources par rapport aux besoins. L’HAD a été instituée par la loi hospitalière du 31 décembre 1970. A ce titre, elle fait donc partie des structures sanitaires et est concernée comme tout établissement de santé par la démarche d’accréditation. Elle est néanmoins ici considérée comme une alternative de type médico-sociale au vu de l’analyse de l’activité enregistrée dans ses structures.