Elaboration-de-normes-de-Qualite-Environnementale-bilan-des-normes -existantes-travail-en-cours-et-besoin

Andres

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JJoournées MMiicropolluuaannts Aquaattiiques – OONNEMA – MMaars 20100JJooMMiiuuaannaattii OONN MMaa00ÉÉÉÉllllaborattttiiiion de NNNNormessss de Quaaaalité Ennnnvvvvironneeeemmmmentalllleeee : bilannnn ddddeeees norrrrmmmmes exiiiisssstantessss,,,, travaiiiillll en couuuurrrrs et beeeesoins iiiiddddentifiiiiééééssssATELIER 3 : ECOTOXICOLOGIE, SESSION B : Construction et documentation de normes de qualité environnementaleAlice JAMES / Sandrine ANDRESDirection des Risques Chroniques – Pôle VIVA – Unité EVECJournées Micropolluants Aquatiques - ONEMA– Mars 2010Normes de Qualité Environnementale (NQE)Contexte réglementaire et définitionDDDDirectiveeee CCCCadre ssssuuuur l’Eau ((((DDDDCE) (2000/60/CE) du 23 octobre 2000«««« Concennnntrationnnn dddd’un poooolluant oooou d’un ggggroupeeee dddde polllllllluuuuants dans ll’’eau, leess sédimeents ouu lle biottee qui nee ddoit paass être dépassssée, afiinn de proottéger llaa santé hhumainee et l’enviirroonnemeent »((PPaaragraphee 35, articcllee 2 de la DDCCE)2Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 2010AActionss 2008 -- 2010: AAss --Construction de Valeurs de référence de concentrations de substances chimiques acceptables vis à vis de l’écosystème • Conssssiiiiddddérant::: que les PNECaqua n’assurent pas toujours une protectionadaptée pour les substances les plus hydrophobes,accumulables dans le biote ou le sédiment, ou CMR.• Objeccccttttif: ...

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• Publié par: Zaun
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• Langue: Français

Extrait

Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 Élaboration de Normes de Qualité Environnementale : bilan des normes existantes, travail en cours et besoins identifiés ATELIER 3 : ECOTOXICOLOGIE, SESSION B : Construction et documentation de normes de qualité environnementale Alice JAMES / Sandrine ANDRES Direction des Risques Chroniques –Pôle VIVA –Unité EVEC Journées Micropolluants Aquatiques -ONEMA–Mars 2010

Normes de Qualité Environnementale (NQE) Contexte réglementaire et définition Directive Cadre sur l’Eau (DCE) (2000/60/CE) du 23 octobre 2000 «Concentration d’un polluant ou d’un groupe de polluants dans l’eau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dépassée, afin de protéger la santé humaine et l’environnement» (Paragraphe 35, article 2 de la DCE) Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 2

Actions 2008 -2010: Construction de Valeurs de référence de concentrations de substances chimiques acceptables vis à vis de l’écosystème • Considérant: • quelesPNECaquan’assurentpastoujoursuneprotection adaptéepourlessubstanceslesplushydrophobes, accumulablesdanslebioteoulesédiment,ouCMR. Objectif:
Déterminer des normes de qualité (NQ) pour les compartiments pertinents
Déterminer une Norme de Qualité Environnementale intégratrice protégeant l’homme et l’environnement NQE = min (NQ aqua , NQ sed , NQ biota , NQ santéhumaine , NQ eaudestinée à l’eau potable ) Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 3

Normede QualitéEnvironnementale(NQE) NQ aqua Ecotoxicité pour les organismes aquatiques QN des Ecotoxicité pour les organismesbenthiques (sédiments) Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 QNE NQ biota Bioconcentration et données de toxicité orale (empoisonnement secondaire des prédateurs) 4 NQ eau destinéeà l’eau potable Normes dans l’eau de boisson NQ santé humaine Valeurs limites dans les produits de la pêche, destinés à la consommation humaine

Passage aux NQE : contexte réglementaire L’AnnexeVdelaDCEprévoituneprocédure d’établissementdesNQEpourlessubstancesfigurant àl’annexeVIII(listedessubstancesprioritairesau niveaunational) Arrêté du 30 juin 2005 relatif au programme national d’action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses: tableau 7 identifie 83 substances pertinentespour la France NQE provisoires (= PNECaqua) disponibles pour ces 83 substances. Elaboration de 83 NQE  Programme 2008 Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 5

Programme 2008 –2010  Élaborationde136propositionsdeNQEs


2008: 83 NQEs 2009: 33 NQEs 13 substances de l’annexe III de la directive fille 20 substances dont 2 pertinentes pour les DOM 2010: 20 NQEs (liste à définir)  Nouveau guide technique méthodologique européen  ValidationdesNQEsparlegrouped’experts  Journée d’information NQE Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 6

uoJnrées Micropollunats Aquuqita se–ONEMA –Mars 2010 7

Résultats 67propositions de NQE validées par le groupe d’experts externes: -21sont fondées sur la protection des organismes aquatiques -4sont fondées sur la protection des prédateurs -21sont fondées sur la protection de l’homme exposé par la consommation de produits de la pêche -21sont fondées sur la protection de l’homme exposé par la consommation d’eau de boisson -69propositions de NQE à finaliser Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 Retour d’expérience 8

Pour aller plus loin  Analyser l’incertitude: Facteurs de sécurité
Sur les 21 NQEsdéterminées par les organismes aquatiques: •4 ont un AF = 1000 (max) •1 a un AF = 100 •6 ont un AF = 50 •10 ont un AF = 10 (min)
Diminuer l’incertitude •Génération de données ? (essais sur 2 substances prévus en 2010) •Non-testingdata? •Mésocosmes? Autres données ? •«remontée du terrain» ? Dire d’expert ? Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 9

Pour aller plus loin  Norme pour le sédiment
Critères de mise en œuvre
Méthode du coefficient de partage à l’équilibre •EqP vs.Essai  •Analyse de sensibilité des paramètres de l’EqP  Norme pour le biote
Critères de mise en œuvre
Choix du modèle (substances bioaccumulables)  Métaux  Biodisponibilité  Bruit de fond Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 Réflexion à poursuivre 01

Pour aller plus loin  Élargir au milieu marin
Pour les substances organiques •Il n’y a pas de différence de sensibilité entre organismes d’eau douce et marine, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010)
Pour les substances organiques •Les organismes d’eau douce et marine doivent être traités séparément, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010) Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010 Compléter les propositions de NQE avec une NQE marine Analyse des résultats 11