Implants de pontage - Note de cadrage - Note de cadrage Implants de pontage

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Mis en ligne le 21 nov. 2012 Révision de catégories homogènes de dispositifs médicaux La note de cadrage a pour objectifs : - de préciser le contexte et les objectifs de l’évaluation ; - de présenter la méthode de travail retenue et le calendrier prévisionnel. Mis en ligne le 21 nov. 2012
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Publié le

01 novembre 2012

Nombre de lectures

61

Licence :

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Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

1 Mo

 
         
 
  
       
 
  REVISION DES CATEGORIES HOMOGENES DE DISPOSITIFS MEDICAUX
Implants de pontage
       Note de Cadrage
Adoption par la CNEDiMTS le 6 novembre 2012  
  
  
          
     
L’ar
 
umentaire scientifique de cette évaluation
L’argumentaire scientifique de cette évaluation sera téléchargeable sur www.has-sante.fr
 Haute Autorité de Santé Service documentation et information des publics 2 avenue du Stade de France - F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. :+33 (0)1 55 93 70 00 - Fax :+33 (0)1 55 93 74 00
                         © Haute Autorité de Santé – 2012
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