Lettre HAS n° 14 - Novembre Décembre 2008

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La lettre d’information de la Haute Autorité de santé numéro 14 – novembre / décembre 2008 Dossier (pages 1, et 3 à 5) Dispositifs médicaux : une grande diversité de produits à évaluer Dispositifs médicaux Une grande diversité de produits à évaluer Pansements, pacemakers, défibrillateurs, prothèses, véhicules pour personnes handicapées… Le terme « dispositif médical » regroupe une multitude de produits très divers dont l’objectif est de prévenir, diagnostiquer, contrôler, atténuer les effets négatifs liés à une blessure, une maladie ou un handicap. Afin d’éclairer les pouvoirs publics sur les décisions de remboursement et d’améliorer la qualité des soins, la Haute Autorité de santé (HAS) est chargée d’évaluer périodiquement ces dispositifs. l’instar de ses missions d’évaluation pratiques professionnelles et des soins délivrés Prothèse de hanche des médicaments et des actes pro- aux patients.À fessionnels, la HAS évalue périodi- Le plus souvent, c’est l’industriel ou le distri- quement les dispositifs médicaux. Elle s’inté- buteur qui demande à la CEPP un avis sur un Balises (page 2) resse à leur service attendu, c’est-à-dire à leur dispositif médical. En outre, lorsqu’une problé-Actualité de la HAS intérêt clinique pour le patient et à leur impact matique particulière liée à la prise en charge sur la santé de la population générale.

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Médecine

La lettre d’information de la Haute Autorité de santé

Dossier(pages 1, et 3 à 5) Dispositifs médicaux : une grande diversité de produits à évaluer

Prothèse de hanche

Balises(page 2) Actualité de la HAS

Missions (page 6) Santé publique La HAS contribue au plan Alzheimer Horizon(page 7) Associations de patients et d’usagers Une collaboration formalisée

L’essentiel sur(page 7) Pratiques professionnelles Des recommandations labellisées

Terrain(page 8) Registres, observatoires et bases de données Des outils d’amélioration de la qualité

/ décembre 2008

Dispositifs médicaux Une grande diversité de produits à évaluer

Pansements, pacemakers, défibrillateurs, prothèses, véhicules pour personnes handicapées… Le terme « dispositif médical » regroupe une multitude de produits très divers dont l’objectif est de prévenir, diagnostiquer, contrôler, atténuer les effets négatifs liés à une blessure, une maladie ou un handicap. Afin d’éclairer les pouvoirs publics sur les décisions de remboursement et d’améliorer la qualité des soins, la Haute Autorité de santé (HAS) est chargée d’évaluer périodiquement ces dispositifs. l’instar de ses missions d’éval pratiques professionnelles et des soins délivrés Le plus souvent, c’est l’industriel ou le distri -Àmaneste ted scauation des médic,sle al SAHlavés teo-prssfennioérioue pdi-itap xua.tsen quement les dispositifs médicaux. Elle s’inté - buteur qui demande à la CEPP un avis sur un resse à leur service attendu, c’est-à-dire à leur dispositif médical. En outre, lorsqu’une problé -intérêt clinique pour le patient et à leur impact matique particulière liée à la prise en charge sur la santé de la population générale.« Nousde produits déjà inscrits sur la LPPR est sou -rendons ainsi un avis médicalisé aux autoritéslevée, et au moins tous les cinq ans, les pro -décisionnaires en vue de la prise en charge parduits sont réévalués. la collectivité des dispositifs médicaux et pro-Sur la LPPR, un produit peut être inscrit selon duits de santé autres que les médicaments », deux possibilités : précise le Dr Sous un nom de marque, ne désignant que lui,Catherine Denis, chef du service • évaluation des dispositifs de la HAS. s’il présente un caractère innovant qui le distin -La Commission évaluatigue des autres. C’est aussi la solution choisie onsi l’impact du dispositif sur les dépenses d’As -des produits et prestationssurance maladie ou si les impératifs de santé Après analyse médico-technique par le service publique ou le contrôle des spécifications tech -évaluation des dispositifs, la Commission niques minimales exigées par l’Assurance évaluation des produits et prestations (CEPP), maladie nécessitent un suivi particulier. Dans présidée par le PrJean-Michel Dubernard ce cas, le dispositif bénéficiera d’un tarif de et composée de quinze membres titulaires, remboursement ou d’un prix spécifique, sur une rend son avis scientifique. Elle se prononce durée déterminée d’au maximum cinq ans. sur les premières inscriptions sur la liste • Sous une description générique, avec un des produits et prestations remboursables ensemble d’autres produits ayant la même••• (LPPR), et sur les renouvellements d’inscrip -

tion ou les modifications des conditions d’ins -cription sur cette liste. Elle éclaire ainsi les pouvoirs publics sur les décisions de rembour -sement et contribue à améliorer la qualité des

Lire : • La suite duDossierpages 3 à 5. • Questions à… Annie Podeur, directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos), page 4.

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