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Rapport d'audit

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Rapport
d’audit
AIP-PRIMECA LORRAINE
référentiels : ISO9001 : 2000
date de l’audit : 29/04/09
référence organisme : 27743

AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France
T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00
SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny
Sommaire du rapport d’audit
Présentation
Conclusions générales - Proposition
Management Synthèse Forces
Management Synthèse Faiblesses
Eléments techniques de l’audit
Annexes du rapport d’audit
Management Synthèse Principes

Abréviations

QSE Qualité, Santé et Sécurité au Travail, Environnement
RA Responsable d’Audit
SM Système de Management sur un ou plusieurs thèmes que sont la Qualité, la Santé et la Sécurité au Travail et/ou l’Environnement.
SME Syagement Environnemental
SMQ Syagement Qualité
SMS Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail
OC Organisme de Certification
Clause de confidentialité : Ce rapport d’audit est confidentiel et limité en diffusion aux services de l'organisme de certification et de l’organisme audité.
Il demeure la propriété exclusive de l'organisme de certification.
© Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.2 – 12/2008


Présentation
Organisme
Nom AIP-PRIMECA LORRAINE
Adresse 54600 VILLERS-LES-NANCY
Effectif 6
Représentant ...

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Langue Français
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  dR’aapupdoitr t AIP-PRIMECA LORRAINEréférentiels : ISO9001 : 2000date de l’audit : 29/04/09référence organisme : 27743AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00 SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny 
 Sommaire du rapport d’audit  Présentation Conclusions générales - Proposition Management Synthèse Forces Management Synthèse Faiblesses Eléments techniques de l’audit Annexes du rapport d’audit Management Synthèse Principes Abréviations  QSE Qualité, Santé et Sécurité au Travail, Environnement RA Responsable d’Audit SM Système de Management sur un ou plusieurs thèmes que sont la Qualité, la Santé et la Sécurité au Travail et/ou l’Environnement. SME Système de Management Environnemental SMQ Système de Management Qualité SMS Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail OC Organisme de Certification Clause de confidentialité : Ce rapport d’audit est confidentiel et limité en diffusion aux services de l'organisme de certification et de l’organisme audité. Il demeure la propriété exclusive de l'organisme de certification. © Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'organisme de certification ou de ses ayants cause, est illicite. CERTI F 0442.2 – 12/2008   
 Présentation Organisme  moNAdresse Effectif Représentant Fonction Contact téléphonique Contact mail Libellé des activités auditées AIP-PRIMECA LORRAINE 54600 VILLERS-LES-NANCY  6Monsieur Jean-Yves BRON Directeur 03 83 68 28 81 jean-yves.bron@aipl.uhp-nancy.fr CONCEPTION ET REALISATION DE PLATES-FORMES A DIMENSION INDUSTRIELLE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA PRODUCTIQUE ET DE LA CONCEPTION INTEGREE EN MECANIQUE. MAINTIEN OPERATIONNEL ET MISE A DISPOSITION DE CES PLATES-FORMES POUR LA FORMATION INITIALE, CONTINUE ET POUR L'ENTREPRISE. PRESTATIONS DE SERVICE AUX ENTREPRISES LIEES A CES PLATES-FORMES. ISO9001 : 2008      Surveillance 1  0.129/04/09 VILLERS-LES-NANCY   Audit Référentiels Type d’audit Durée Dates Sites audités Responsable d’audit Auditeurs Modification du certificat ? Oui   Non  Spécificités (échantillon – processus – NEANT méthodologie – chantiers…/..) Date de rédaction du rapport 29/04/2009   Évolutions – Contexte – Champ – Périmètre L’évolution majeure 2008 est la dépendance à 100% de AIP-PRIMECA Lorraine à Nancy-Université avec la loi rdeul aptiôvlee  aAIuPx -LPibRIerMtéEsC eAt  LRoersrapionnes laubi ilpiteér mdeets  dUen ipvaerrtiscitipése.r  Là al ar émpiustea tieonn  pdlau cme odduè lCe odnetr agte dst’iOonb jeetc tdifes  feot ndctei oMnonyeemnes nqt ui a été inclu dans la politique qualité AIP-PRIMECA Lorraine.   Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 27743 page 3 sur 9
 Conclusions générales - Proposition Etat du système de management Le système de management est-il effectivement mis en place et entretenu ? Oui   Non  L’organisme a-t-il mis en place des objectifs et indicateurs performants ? Oui   Non  Sont-ils suivis ? Oui   Non  Le programme des audits internes est-il défini et mis en œuvre ? Oui   Non  Les audits internes participent-ils à l’amélioration effective ? Oui   Non  La revue de Direction permet-elle d’assurer que le système est efficace et conforme aux Oui   Non  référentiels ? Le système de management est-il conforme aux exigences des référentiels audités ? Oui   Non  Pour Environnement, Santé et Sécurité au Travail : Une analyse de risques a-t-elle été effectuée ? na   Oui   Non  Des tests de situations d’urgence ont-il été effectués ? na    Oui   Non  Des preuves et enregistrements suffisants ont été présentés au RA au cours de l’audit.   Nombre de constats PF : 5 PP : 3 PS : 3 NC min : 0 NC maj : 0   Proposition du responsable d’audit Conformité du Système  Certification initiale immédiate  Maintien du certificat  Renouvellement du certificat  Organisation d’un audit anticipé  Audit documentaire par l’OC  Modification périmètre (réduction/extension)   Précisions sur les référentiels concernés L’audit de surveillance permet de passer à la norme ISO9001 :2008  Modification de libellé NEANT  Sur la base des constats effectués lors de l’audit, le Responsable d’audit apporte la conclusion suivante : Le renouvellement du certificat est justifié. L’organisme satisfait totalement aux exigences de l’ISO9001 :2008, la boucle d’amélioration est affirmée et la satisfaction client est au coeur de l’organisme.   Rapport d'audit Non Conformité du Système  Audit documentaire par le RA  Audit complémentaire  Suspension du certificat  Retrait du certificat  Voir précisions sur les référentiels concernés ci-dessous AFNOR Certification Organisme 27743 page 4 sur 9
 Management - Synthèse - Forces Clients/Affaires Une proposition est en cours pour intégrer les activités du site voisin ATELA qui a une activité similaire dans l’automatique, l’électronique et l’électrotechnique.  Ecosystème – environnement de l’organisme – partenaires – fournisseurs Les négociations budgétaires avec les décideurs se font désormais en local et non plus en national. Même s’il y a un risque de déstabilisation de la gestion de l'organisme, la confiance en l'avenir semble bonne. L’organisme suit de manière plus affirmée une démarche de management sécurité et environnement intégrée à la qualité. Il n’y a pas de certification visée à cours terme (2011).  Processus – organisation – métier – maîtrise opérationnelle La rigueur opérationnelle est constante.   Entreprise apprenante – ressources – amélioration continue L’amélioration continue s’inscrit en partie sur les pistes proposées par AFNOR auxquelles l’entreprise adhère. Le contexte est évolutif et l’organisme s’adapte.  BONNES PRATIQUES CONSTATÉES La politique qualité est très bien exprimée. La souplesse des moyens de communication et de gestion entre le personnel enseignant, les étudiants et l’organisme    Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 27743 page 5 sur 9
 Management - Synthèse - Faiblesses Clients/Affaires Une baisse de la fréquentation des salles de l’ordre de 10% en un an dû à la défection pour les branches techniques des étudiants et également moins d’heures de « présentiel » car il y a un report pédagogique sur les projets.  Ecosystème – environnement de l’organisme – partenaires – fournisseurs Néant   Processus – organisation – métier – maîtrise opérationnelle Il faudrait rendre les projets de plus en plus représentatifs de ce que l’on peut trouver dans l’industrie afin de renforcer l’aspect pédagogique lorsque des étudiants assistent AIP dans ses développements.   Entreprise apprenante – ressources – amélioration continue Néant   RISQUES IDENTIFIÉS - IMPACTS SUR LE SYSTÈME DE MANAGEMENT Une veille réglementaire notamment en sécurité qui manque de consistance. La prise en compte de la sécurité & santé impacte le service rendu par l’AIP.   OPPORTUNITÉS D’AMÉLIORATION IDENTIFIÉES Développer la visibilité sur l’offre réelle et potentielle apportée par l’organisme aux partenaires (Université, corps enseignant, étudiants).    Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 27743 page 6 sur 9
 Éléments techniques de l’audit Oui   Non  Exclusions – Externalisations - Justifications NEANT   Événements remarquables depuis le dernier audit Une personne (M. ZINS) absente en cours de recrutement. Le personnel palliant son départ a répondu aux questions.  Exigences légales et réglementaires : appréhension de la législation afférente aux activités de l’organisme audité Une observation sur la prise en compte de la réglementation sécurité a été formulée lors de l’audit. En substance, la veille réglementaire devrait être plus régulière, malgré la visite de l’APAVE pour la mise en conformité machine.   Mise en demeure ou procès-verbal en cours   Commentaire sur l’utilisation de la marque de l’OC Le client utilise le droit d'usage de la marque de certification délivrée par l’OC Oui   Non  L’organisme utilise la marque d’une façon qui paraît claire et sincère Oui  Non  L’organisme respecte le règlement d'usage de la marque de certification de l’OC (à justifier) Oui   Non   L’utilisation de la marque AFAQ sur les documents commerciaux, contractuels et le site Internet est pratiquée dans le respect du règlement en vigueur.  Traitement des réclamations client - Demandes et réclamations de parties intéressées NEANT    Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 27743 page 7 sur 9
 Annexes du rapport d’audit  Management - Synthèse - Principes Liste des constats de l’audit Fiches de non conformité Synthèses des situations environnementales, santé et sécurité au travail Plan d’audit réalisé   
 Management - Synthèse - Principes Dans ce rapport, Forces et Faiblesses sont développées par grands axes de type :  Clients/Affaires  Ecosystème – environnement de l’organisme – partenaires – fournisseurs  Processus – organisation – métier – maîtrise opérationnelle  Entreprise apprenante – ressources – amélioration continue Dans la synthèse des Forces, on trouve également les bonnes pratiques constatées. Dans la synthèse des Faiblesses, on trouve également la synthèse des risques identifiés, les impacts sur le système de management et les opportunités d’amélioration identifiées. Vous trouverez ci-dessous la définition des différentes catégories de constats d’audit (PF PP PS NC). La liste des constats de l’audit est consultable en annexe. Les non-conformités et réponses afférentes sont documentées et consultables dans les fiches de non-conformité que l’on trouve en pièces jointes à ce rapport. Ces éléments ont servi de base pour la rédaction de cette synthèse et toutes ces données sont exploitables par l’organisme (fichier électronique en ligne dans votre espace client). La méthode d’audit utilisée est conforme aux règles de certification internationales régies par l’IAF, les critères de la norme ISO 17021 et les guides d’audit expliquant les protocoles d’audit d’AFNOR Certification. L’audit a été conduit sur site en utilisant des méthodologies incluant la revue technique de la documentation, des interviews du personnel de management et de production ainsi que l’observation des processus et de leur environnement en rapport avec les exigences des référentiels choisis par l’organisme pour le présent audit.   Point Fort : PF Elément du Système de Management sur lequel l’organisme soit dépasse les exigences du référentiel d’audit, soit se distingue par une pratique, méthode ou technique performante. Un Point Fort est donc :  soit un élément qui dépasse les exigences du référentiel d’audit.  soit un élément qui ne dépasse pas les exigences du référentiel d’audit mais sur lequel l’organisme Client doit s’appuyer s’il veut soit maintenir le niveau de performance constaté, soit dépasser les exigences du référentiel d’audit.   Rapport d'audit Piste de Progrès : PP Voie identifiée sur laquelle l’organisme peut progresser. La définition de la Piste de Progrès correspond, d’une part, au terme « opportunité d’amélioration » utilisé dans la norme ISO 19011:2002 et, d’autre part, aux pratiques des équipes d’audit. La Piste de Progrès donne à l’organisme Client la possibilité :  soit de dépasser les exigences du référentiel d’audit pour un élément de son Système de Management.  soit d’améliorer la performance d’un élément de son Système de Management sans toutefois dépasser les exigences du référentiel d’audit.   Point Sensible : PS Elément du Système de Management sur lequel des preuves d’audit montrent que l’organisme, actuellement conforme, risque de ne plus atteindre les exigences du référentiel à court ou moyen terme. Un Point Sensible étant un constat particulier de conformité par rapport au référentiel d’audit :  son libellé ne doit pas prêter à confusion.  l’Instance de Décision ne peut pas le requalifier en Non Conformité Majeure ou en Non Conformité Mineure  un point sensible doit être réévalué à l’audit suivant.   Non Conformité Mineure : NC Min Non-satisfaction d’une exigence du référentiel n’entraînant pas de risque important de non-respect d’une exigence spécifiée. Non-satisfaction d’une exigence ne compromettant pas l’efficacité ou l’amélioration du Système de Management. Une certification peut sur recommandation du RA être délivrée, maintenue ou renouvelée en présence de Non-Conformités mineures non levées. Un ensemble de Non Conformités Mineures non levées peut être considéré par l’Instance de Décision comme constituant globalement une Non Conformité Majeure.   Non Conformité Majeure : NC Maj Non-satisfaction d’une exigence du référentiel touchant l’organisation, l’application ou la formalisation du Système de Management et entraînant un risque avéré (c’est-à-dire fondé sur des éléments objectifs) de non-respect, récurrent ou unique en cas de risque très important, d’une exigence spécifiée. Non-satisfaction d’une exigence mettant en cause l’efficacité ou l’amélioration du Système de Management. Une certification ne peut être délivrée, maintenue ou renouvelée tant qu’il reste une Non Conformité Majeure non levée. AFNOR Certification Organisme 27743 page 9 sur 9
Constats de l'auditDate (mois/année) : NC Maj : Non-conformité majeure - NC Min : Non-conformité mineure - PS : Point sensible - PP : Piste de progrés - PF : Point fort - Note : Autre constatProcessus /TypeN°LibelléQSPrincipes /Organisation01 Responsabilité de la Note1L'organisme développe sont savoir-faire en Ingénierie Système dans le cadre d'un 5.3directionMaster en IS. Des réflexions sont en cours pour labeliser les formations par un organisme soit français (AFIS) soit US (INCOSE). La norme de référence est ISO15288.07 Gestion de la Note2L'organisme continue sont ouverture: Tous les indicateurs et documents de 4.2documentationmanagement (CR de revue de direction) sont publics et accessibles sur Internet.01 Responsabilité de la PF1La politique qualité a été revue dans le fond, elle développe des axes de type Balanced 5.3directionScore Card et la forme, des illustrations sont utilisées pour une communication plus simple. 08 Analyse et PF2Les enquêtes de satisfaction (notamment deux) sont plus orientées vers la détection de 8.2.1améliorationvaleur ajoutée des dernières prestations d'AIP. Outre un meilleur taux de retour, elles renvoient vers les décideurs des informations pertinentes.01 Responsabilité de la PF3La démarche qualité est complétée par une intégration SE qualifiée par un rapport 5.3directionAFNOR Certification par une visite d'Evaluation.08 Analyse et Note3La plupart des pistes de progrès du rapport 2008 ont été prises en compte et démontre 8.5.1améliorationl'intérêt de l'organisme pour l'amélioration continue.04 Conception et PP1Dans les projets de tout type (robotique et autres) développés en interne ou en 7.3Développementcollaboration avec des étudiants, il serait intéressant de regrouper dans un "plan qualité" diffusable, quels est le mode de développement (spirale, "V"...) et le cycle de vie complet avec notamment les étapes au delà de la phase de livraison.04 Conception et Note4Vu le projet robotisé de produit oméopathiques: l'ensemble des exigences ISO9001 sont 7,3Développementconformes02 Gestion des PF4L'organisme investit beaucoup dans la formation des collaborateurs 3 à 4 formations 6,2ressourcesannuelles en 2008.02 Gestion des PS1Les formations font l'objet d'un enregistrement de l'efficacité à froid. Il manque 6.2.2ressourcescependant un enregistrement qui serait plus en rapport avec l'objectif poursuivi en besoin de compétence.03 Relation clientPS2La mise en sécurité des machines pour l'apprentissage de la maintenance (TELMA) et 5.2SFP (systeme flexible de production) est en cours (80%) sur la base d'un rapport APAVE de 2007. L'organisme n'a pas identifié que depuis la directive machine 98/37/CE est remplacée par une directive de 2008. De plus, les textes du Code du Travail en référencce ont été amendés en 2008 par le nouveau Code du Travail.04 Conception et PS3La documentation des projets de développement (planning, enregistrements de réunion 7.3Développementprojet) automatisme ou robotique ne prédéfinit pas de manière exhaustive les délivrables et leur état de maturité avant acceptation. Le risque est minimisé au vu des responsabilités souvent unipersonnelle des projets.08 Analyse et PF5Il y a une excellente dynamique de gestion des FAQ Fiches Action Qualité de type AC 8.5amélioration(44 AP) et AP (89 en 2009) facilitée par les outils de communication (workflow) interne et externe à AIP.01 Responsabilité de la PP2Il faudrait clarifier le processus de définition et de finalité des projets engagés par AIP. 5.2directionCe point serait notamment développé pour la création du Contrat Objectifs.08 Analyse et PP3Faire un rapprochement entre les Fiches Action Qualité et les axes de la politique 5.3améliorationqualité permettrait une hierarchisation et une mise en évidence plus claire a quotidien de la politique.CERTI F 0442.2 – 12/2008AFNOR Certification© Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de l'Organisme de Certification ou de ses ayants cause, est illicite.27743/CSIEFerméuoReconduit2/1.p