Rapport d’audit AIP-PRIMECA LORRAINE référentiels : ISO9001 : 2000 date de l’audit : 29/04/09 référence organisme : 27743
AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00 SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny Sommaire du rapport d’audit Présentation Conclusions générales - Proposition Management Synthèse Forces Management Synthèse Faiblesses Eléments techniques de l’audit Annexes du rapport d’audit Management Synthèse Principes
dRaapupdoitrtAIP-PRIMECA LORRAINEréférentiels : ISO9001 : 2000date de laudit : 29/04/09référence organisme : 27743AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00 SAS au capital de 18 187 000 - 479 076 002 RCS Bobigny
Présentation Organisme moNAdresse Effectif Représentant Fonction Contact téléphonique Contact mail Libellé des activités auditées AIP-PRIMECA LORRAINE 54600 VILLERS-LES-NANCY 6Monsieur Jean-Yves BRON Directeur 03 83 68 28 81 jean-yves.bron@aipl.uhp-nancy.fr CONCEPTION ET REALISATION DE PLATES-FORMES A DIMENSION INDUSTRIELLE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA PRODUCTIQUE ET DE LA CONCEPTION INTEGREE EN MECANIQUE. MAINTIEN OPERATIONNEL ET MISE A DISPOSITION DE CES PLATES-FORMES POUR LA FORMATION INITIALE, CONTINUE ET POUR L'ENTREPRISE. PRESTATIONS DE SERVICE AUX ENTREPRISES LIEES A CES PLATES-FORMES. ISO9001 : 2008 Surveillance 1 0.129/04/09 VILLERS-LES-NANCY Audit Référentiels Type daudit Durée Dates Sites audités Responsable daudit Auditeurs Modificationducertificat?OuiNonSpécificités(échantillonprocessusNEANTméthodologie chantiers /..) Datederédactiondurapport29/04/2009Évolutions Contexte Champ Périmètre Lévolution majeure 2008 est la dépendance à 100% de AIP-PRIMECA Lorraine à Nancy-Université avec la loi rdeulaptiôvleeaAIuPx-LPibRIerMtéEsCeAtLRoersrapionneslaubiilpiteérmdeetsdUenipvaerrtiscitipése.rLàalarémpiusteatieonnpdlaucmeodduèlCeodnetragtedstiOonbjeetctdifesfeotndcteioMnonyeemnesnqtuia été inclu dans la politique qualité AIP-PRIMECA Lorraine. Rapportd'auditAFNORCertificationOrganisme27743page3sur9
Conclusions générales - Proposition Etat du système de management Lesystèmedemanagementest-ileffectivementmisenplaceetentretenu?OuiNonLorganismea-t-ilmisenplacedesobjectifsetindicateursperformants?OuiNonSont-ilssuivis?OuiNonLeprogrammedesauditsinternesest-ildéfinietmisenuvre?OuiNonLesauditsinternesparticipent-ilsàlaméliorationeffective?OuiNonLarevuedeDirectionpermet-elledassurerquelesystèmeestefficaceetconformeauxOuiNonréférentiels ? Lesystèmedemanagementest-ilconformeauxexigencesdesréférentielsaudités?OuiNonPour Environnement, Santé et Sécurité au Travail : Uneanalysederisquesa-t-elleétéeffectuée?naOuiNonDestestsdesituationsdurgenceont-ilétéeffectués?naOuiNonDes preuves et enregistrements suffisants ont été présentés au RA au cours de laudit. Nombre de constats PF:5PP:3PS:3NCmin:0NCmaj:0Proposition du responsable daudit Conformité du Système Certification initiale immédiate Maintien du certificat Renouvellement du certificat Organisation dun audit anticipé Audit documentaire par lOC Modification périmètre (réduction/extension) Précisions sur les référentiels concernés Laudit de surveillance permet de passer à la norme ISO9001 :2008 Modification de libellé NEANT Sur la base des constats effectués lors de laudit, le Responsable daudit apporte la conclusion suivante : Le renouvellement du certificat est justifié. Lorganisme satisfait totalement aux exigences de lISO9001 :2008, la boucle damélioration est affirmée et la satisfaction client est au coeur de lorganisme. Rapport d'audit Non Conformité du Système Audit documentaire par le RA Audit complémentaire Suspension du certificat Retrait du certificat Voir précisions sur les référentiels concernés ci-dessous AFNOR Certification Organisme27743page4sur9
Management - Synthèse - Forces Clients/Affaires Une proposition est en cours pour intégrer les activités du site voisin ATELA qui a une activité similaire dans lautomatique, lélectronique et lélectrotechnique. Ecosystème environnement de lorganisme partenaires fournisseurs Les négociations budgétaires avec les décideurs se font désormais en local et non plus en national. Même sil y a un risque de déstabilisation de la gestion de l'organisme, la confiance en l'avenir semble bonne. Lorganisme suit de manière plus affirmée une démarche de management sécurité et environnement intégrée à la qualité. Il ny a pas de certification visée à cours terme (2011). Processus organisation métier maîtrise opérationnelle La rigueur opérationnelle est constante. Entreprise apprenante ressources amélioration continue Lamélioration continue sinscrit en partie sur les pistes proposées par AFNOR auxquelles lentreprise adhère. Le contexte est évolutif et lorganisme sadapte. BONNES PRATIQUES CONSTATÉES La politique qualité est très bien exprimée. La souplesse des moyens de communication et de gestion entre le personnel enseignant, les étudiants et lorganisme Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 27743 page 5 sur 9
Management - Synthèse - Faiblesses Clients/Affaires Une baisse de la fréquentation des salles de lordre de 10% en un an dû à la défection pour les branches techniques des étudiants et également moins dheures de « présentiel » car il y a un report pédagogique sur les projets. Ecosystème environnement de lorganisme partenaires fournisseurs Néant Processus organisation métier maîtrise opérationnelle Il faudrait rendre les projets de plus en plus représentatifs de ce que lon peut trouver dans lindustrie afin de renforcer laspect pédagogique lorsque des étudiants assistent AIP dans ses développements. Entreprise apprenante ressources amélioration continue Néant RISQUES IDENTIFIÉS - IMPACTS SUR LE SYSTÈME DE MANAGEMENT Une veille réglementaire notamment en sécurité qui manque de consistance. La prise en compte de la sécurité & santé impacte le service rendu par lAIP. OPPORTUNITÉS DAMÉLIORATION IDENTIFIÉES Développer la visibilité sur loffre réelle et potentielle apportée par lorganisme aux partenaires (Université, corps enseignant, étudiants). Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 27743 page 6 sur 9
Éléments techniques de laudit OuiNonExclusions Externalisations - Justifications NEANT Événements remarquables depuis le dernier audit Une personne (M. ZINS) absente en cours de recrutement. Le personnel palliant son départ a répondu aux questions. Exigences légales et réglementaires : appréhension de la législation afférente aux activités de lorganisme audité Une observation sur la prise en compte de la réglementation sécurité a été formulée lors de laudit. En substance, la veille réglementaire devrait être plus régulière, malgré la visite de lAPAVE pour la mise en conformité machine. Mise en demeure ou procès-verbal en cours Commentaire sur lutilisation de la marque de lOC Leclientutiliseledroitd'usagedelamarquedecertificationdélivréeparlOCOuiNonLorganismeutiliselamarquedunefaçonquiparaîtclaireetsincèreOuiNonLorganismerespectelerèglementd'usagedelamarquedecertificationdelOC(àjustifier)OuiNonLutilisation de la marque AFAQ sur les documents commerciaux, contractuels et le site Internet est pratiquée dans le respect du règlement en vigueur. Traitement des réclamations client - Demandes et réclamations de parties intéressées NEANT Rapport d'audit AFNOR Certification Organisme 27743 page 7 sur 9
Annexes du rapport daudit Management - Synthèse - Principes Liste des constats de laudit Fiches de non conformité Synthèses des situations environnementales, santé et sécurité au travail Plan daudit réalisé
Management - Synthèse - Principes Dans ce rapport, Forces et Faiblesses sont développées par grands axes de type : • Clients/Affaires • Ecosystème environnement de lorganisme partenaires fournisseurs • Processus organisation métier maîtrise opérationnelle • Entreprise apprenante ressources amélioration continue Dans la synthèse des Forces, on trouve également les bonnes pratiques constatées. Dans la synthèse des Faiblesses, on trouve également la synthèse des risques identifiés, les impacts sur le système de management et les opportunités damélioration identifiées. Vous trouverez ci-dessous la définition des différentes catégories de constats daudit (PF PP PS NC). La liste des constats de laudit est consultable en annexe. Les non-conformités et réponses afférentes sont documentées et consultables dans les fiches de non-conformité que lon trouve en pièces jointes à ce rapport. Ces éléments ont servi de base pour la rédaction de cette synthèse et toutes ces données sont exploitables par lorganisme (fichier électronique en ligne dans votre espace client). La méthode daudit utilisée est conforme aux règles de certification internationales régies par lIAF, les critères de la norme ISO 17021 et les guides daudit expliquant les protocoles daudit dAFNOR Certification. Laudit a été conduit sur site en utilisant des méthodologies incluant la revue technique de la documentation, des interviews du personnel de management et de production ainsi que lobservation des processus et de leur environnement en rapport avec les exigences des référentiels choisis par lorganisme pour le présent audit. Point Fort : PF Elément du Système de Management sur lequel lorganisme soit dépasse les exigences du référentiel daudit, soit se distingue par une pratique, méthode ou technique performante. Un Point Fort est donc : •soit un élément qui dépasse les exigences du référentiel daudit. •soit un élément qui ne dépasse pas les exigences du référentiel daudit mais sur lequel lorganisme Client doit sappuyer sil veut soit maintenir le niveau de performance constaté, soit dépasser les exigences du référentiel daudit. Rapport d'audit Piste de Progrès : PP Voie identifiée sur laquelle lorganisme peut progresser. La définition de la Piste de Progrès correspond, dune part, au terme « opportunité damélioration » utilisé dans la norme ISO 19011:2002 et, dautre part, aux pratiques des équipes daudit. La Piste de Progrès donne à lorganisme Client la possibilité : •soit de dépasser les exigences du référentiel daudit pour un élément de son Système de Management. •soit daméliorer la performance dun élément de son Système de Management sans toutefois dépasser les exigences du référentiel daudit. Point Sensible : PS Elément du Système de Management sur lequel des preuves daudit montrent que lorganisme, actuellement conforme, risque de ne plus atteindre les exigences du référentiel à court ou moyen terme. Un Point Sensible étant un constat particulier de conformité par rapport au référentiel daudit : •son libellé ne doit pas prêter à confusion. •lInstance de Décision ne peut pas le requalifier en Non Conformité Majeure ou en Non Conformité Mineure •un point sensible doit être réévalué à laudit suivant. Non Conformité Mineure : NC Min Non-satisfaction dune exigence du référentiel nentraînant pas de risque important de non-respect dune exigence spécifiée. Non-satisfaction dune exigence ne compromettant pas lefficacité ou lamélioration du Système de Management. Une certification peut sur recommandation du RA être délivrée, maintenue ou renouvelée en présence de Non-Conformités mineures non levées. Un ensemble de Non Conformités Mineures non levées peut être considéré par lInstance de Décision comme constituant globalement une Non Conformité Majeure. Non Conformité Majeure : NC Maj Non-satisfaction dune exigence du référentiel touchant lorganisation, lapplication ou la formalisation du Système de Management et entraînant un risque avéré (cest-à-dire fondé sur des éléments objectifs) de non-respect, récurrent ou unique en cas de risque très important, dune exigence spécifiée. Non-satisfaction dune exigence mettant en cause lefficacité ou lamélioration du Système de Management. Une certification ne peut être délivrée, maintenue ou renouvelée tant quil reste une Non Conformité Majeure non levée. AFNOR Certification Organisme27743page9sur9