Recueil des traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie, en 1648, suivi du recueil des principaux traités de meme nature

Hauterive Pierre Louis Auguste Bruno Blanc De Lanautte Comte D' 1797-1870, Etc France. Treaties

Sujets

• France
• Commercial treaty
• Inland navigation

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Extrait

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étrangères entreVI. Les Puissances
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VII. vol.elles 5\
VIÎI.
PREMIERE et deTables de la
PARTIE etla DEUXIÈME
ouIX. TABLE GÉNÉRALE
I
desI Dictionnaire analytique
.1vol.commerce. . .
; Traités de
Documens généraux . . . . 1 vol.X. 1
IMPRIMÉ"ilfilUK*- CHEZ PAUL RENOUAIID, 4)|l)|nw-
rue Garancière, n. 6.. .
RECIEIL
DF.S
TRAITÉS DE COMMERCE
ET DE NAVICxATION
DE LA FUA!\CE
AVEC LES PUISSANCES^ ÉTRANGÈRES , DEPUIS LA PAIX
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IMKRECIEIL LES PRI\CIP.\IX TRAITÉS DE BÈÏE NATIRE COACLIS
LES PllSS.WCES ÉTBWGÈIIES E\TRB ELLES
depuis époquela même
;
PAR M. ZJB COMTE B'HAUTEILIVS,
MrtiiLrc .3. ij ( liiiiilr." -Ir. i>r,.,.l.,, .
•'*rehilt$ »l cli»iiri 11. rirt au i^^^irmrW iTt ilT.iirr» firangrrft.
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TOME PREMIER.
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1.1. 485;)37DEDICACE.
A M. LE DUC DE BROGLIE,
PAIR DE raiHCE, BflRISTRF ET SECRETAIRE IVKTAT
AU DÉPARTCMEHT DES AFFAIRES KTRAWl'.KRKS, ETC., ETC., Eft..
Monsieur le duc,
Uapprohation que vous avez donnée à ?iotre
lestraitésprojetderéunirenun corps d'ouvrage de
commerce et de navigation conclus par les diver»
depuis deux siècles, nousses nations fait espérer
que vous voudrez bien nouspermettre de placer
le résultat nos travaux,sous votre protection de
auspices,et de le publier sous vos
I. I. IFaire connaître aux différentes classes de la
société intéressées à la publication de cet ouvrage
y
que vous en avez agréé l'hommage , nous paraît la
meilleure garantie quipuisse leur être deofferte
noticerutilité de travail.
Nous avons Fhonneurd'être avec respect,
Monsieur lt: duc.
P^os très humbles et très obéissans serviteurs^
Le comte d'Hauterive;
Le chev. Ferd. de Cussy.