Atelier de réflexion portant sur le programme normes, mesures et essais dans l'industrie du textile et de l'habillement

Directorate-General For Research And Innovation European Commission

Sujets

• Sciences et techniques

Informations

• Publié par: DIRECTORATE-GENERAL-FOR-RESEARCH-AND-INNOVATION-EUROPEAN-COMMISSION
• Nombre de lectures: 24
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

ISSN 1018-5593
Commission Européenne
ber information
ANALYSE CHIMIQUE
ATELIER DE REFLEXION PORTANT
SUR LE PROGRAMME NORMES,
MESURES ET ESSAIS DANS L'INDUSTRIE
DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT Commission Européenne
ber information
ANALYSE CHIMIQUE
ATELIER DE REFLEXION PORTANT
SUR LE PROGRAMME NORMES,
MESURES ET ESSAIS DANS L'INDUSTRIE
DU TEXTILE ET DE L'HABILLEMENT
P. GHYOROSO, I. VANDERSTICHELEN(2), R BR0HM(3), A. BOENKE(4) and T. GOUGH(5)
(')EURATEX, Anti-Counterfeiting Network
24 Rue Montoyer
1000 Bruxelles, Belgique
(2)ABAC-BAAN
24 Rue Montoyer
1000 Bruxelles, Belgique
(3)SNB
Alpenrondweg 102
1186 EA Amstelveen, Pays-Bas
(*)Commission européenne, DG XII-CII-3
Mesures et Essais, Infrastructure
200 Rue de la Loi, 1049 Bruxelles, Belgique
OKing's College London
Biomedical Sciences Division
Strand, WC2R 2LS, London, United Kingdom
Contrat No. SMT4-CT98-6527
Direction Générale
Science, Reserche et Développement
1999 EUR 18948 FR COMMISSION EUROPEENNE
AVERTISSEMENT
Ni la Comission européenne ni aucune autre personne agissant au nom de la Commission
n'est responsible de l'usage qui pourrait être fait des informations ci-après.
De nombreuses autres informations sur l'Union européenne sont disponibles sur Internet
via le serveur Europa (http://europa.eu.int).
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1999
ISBN 92-828-7394-3
© Communautés européennes, 1999
Reproduction autorisée, moyennant mention de la source
Printed in Belgium COMMISSION EUROPEENNE
Edith CRESSON, Membre de la Commission responsable
De la recherche, l'innovation, l'éducation, la formation
et la jeunesse
DG XII-CH-03 - Programme Mesures & essais, infrastructure RESUME
L'atelier a souligné l'importance du phénomène de la fraude dans le secteur textile-
habillement, un phénomène qui nuit énormément à l'économie à la fois des entreprises et
des Etats, et également à l'économie de l'Union européenne.
L'objectif de l'atelier était l'identification des besoins RDT anti-fraude liés aux normes,
mesures et essais dans le secteur textile-habillement.
Les technologies existantes en matière d'instrumentation doivent être adaptées et
améliorées et de nouvelles techniques doivent être mises au point pour différencier les
produits frauduleux des produits originaux. Il est, par conséquent, nécessaire d'effectuer
des recherches sur les mécanismes potentiels de détection, tels qu'une instrumentation de
marquage des produits et/ou des emballages qui pourrait être utilisée par les entreprises et
par les agents de contrôle (personnel des douanes, les forces de police compétentes au
niveau national et les enquêteurs privés).
Une combinaison de différentes technologies (c'est-à-dire instruments, techniques
analytiques et bases de données avec un contenu normalisé) serait la bienvenue.
Des réseaux de différentes infrastructures garantiraient leur interopérabilité.
Afin de vérifier avec soin et rapidement les produits concernés, le marquage devrait
contenir des informations qui soient normalisées.
Des programmes de vérification automatiques devraient être mis au point pour remonter
jusqu'à l'auteur de la fraude.
Il est absolument nécessaire d'adopter un ensemble d'instruments d'identification dans les
documents accompagnant les produits. Les informations contenues dans l'instrumentation
des documents devraient correspondre à celles contenues dansn des
produits.
Il convient de créer une base de données inter-opérationnelle des instruments, à laquelle
seul un nombre restreint de personnes auraient accès.
La création de réseaux de communication pour garantir l'interopérabilité entre les
opérateurs (l'industrie textile et de l'habillement, les instituts de recherche, les
laboratoires, les universités, les douanes, les organes de contrôle et de répression, et les
organes judiciaires) est nécessaire
Une formation devrait être organisée à l'intention des agents de contrôle pour les tenir
informés de l'évolution des technologies et pour identifier de nouveaux besoins RDT liés
aux mesures et essais. Il convient également de prévoir une formation à l'intention des
magistrats et des procureurs pour faciliter le règlement des différends. ANNEXE I
TABLE DES MATIERES
I INTRODUCTION 1
II STRUCTURE1
Tableronde1Fraude en matière d'origine 2
Tableronde2Fraude en matièredepropriétéintellectuelle2
Tableronde3Importationsparallèles2
III PROGRAMME DE L'ATELIER2
1. Séance pionière 2
2. Tables rondes plénières2
3.Débatenplénièreetconclusions2
IV TRAVAUXDESATELIERS
Séanceplénière
A Bienvenue3
1. CARACTERISTIQUES 3
2. PROBLEMESACTUELS4
3.STRATEGIEGLOBALEDE SECURITE 8
4. OBJECTIFSDEL'ATELIER8
Β Présentation du5èmeprogramme-cadreR&D10
C Présentation par le Professeur Terry GOUGH, coordinateur d'un projet
de mesures et essais réalisé dans le cadre des 3ème et 4ème programmes-
cadres 10
Tablesrondesplénières
AMesures nécessaires11
ΒBesoinsidentifiés de RDT liés aux normes, mesures et essais13Annexe I Listedes participants 15
Annexe II Presentation du Dr. Achim BOENKE sur l'activité générique
en matière démesures et essais7
Annexe III Présentation par le Professeur Terry GOUGH, coordinateur
d'un projet M&T réalisé dans le cadre des 3ème et 4ème
programmes-cadres 2
Annexe IV Résultats du questionnaire 43
Annexe V Résumé des résultats 57
Annexe VI Questionnaire 62
II