2002 Manuel de Frascati « Manuel de Frascati MÉTHODE TYPE PROPOSÉE POUR LES ENQUÊTES Manuel de FrascatiSUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTAL La mesure des activités scientifiques et technologiques MÉTHODE TYPE PROPOSÉE En cette période de mutations technologiques rapides, la recherche-développement (R-D) POUR LES ENQUÊTES SUR constitue un facteur de croissance important. Pour élaborer des politiques adéquates et bien les LA RECHERCHE ET LE analyser, il est essentiel de suivre les activités de R-D de l’industrie, des gouvernements et des DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTALuniversités. Le Manuel de Frascati est devenu la référence méthodologique en matière de recueil et d’exploitation des statistiques de R-D. C'est un outil dont les bureaux de statistiques du monde entier ne sauraient se passer. Ce manuel contient les définitions des notions de base, des principes directeurs pour la collecte de données ainsi que les classifications à utiliser pour la compilation des statistiques. Le manuel a été actualisé : on trouvera dans cette sixième édition des principes directeurs mieux adaptés au suivi de l’évolution des pays de l’OCDE, notamment pour la mesure de la R-D du secteur des services, l’internationalisation de la R-D ainsi que les ressources humaines qui y sont affectées. Le manuel sera également publié sous forme électronique, de façon à pouvoir être mis à jour en temps utile.
LA MESURE DES ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental
Manuel de Frascati
2002
ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES
ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES
er En vertu de l’article 1de la Convention signée le 14 décembre 1960, à Paris, et entrée en vigueur le 30 septembre 1961, l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) a pour objectif de promouvoir des politiques visant : – àréaliser la plus forte expansion de l’économie et de l’emploi et une progression du niveau de vie dans les pays membres, tout en maintenant la stabilité financière, et à contribuer ainsi au développement de l’économie mondiale ; – à contribuer à une saine expansion économique dans les pays membres, ainsi que les pays non membres, en voie de développement économique ; – àcontribuer à l’expansion du commerce mondial sur une base multilatérale et non discriminatoire conformément aux obligations internationales. Les pays membres originaires de l’OCDE sont : l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Canada, le Danemark, l’Espagne, les ÉtatsUnis, la France, la Grèce, l’Irlande, l’Islande, l’Italie, le Luxembourg, la Norvège, les PaysBas, le Portugal, le RoyaumeUni, la Suède, la Suisse et la Turquie. Les pays suivants sont ultérieurement devenus membres par adhésion aux dates indiquées ciaprès : le Japon (28 avril 1964), la Finlande (28 janvier 1969), l’Australie (7 juin 1971), la NouvelleZélande (29 mai 1973), le Mexique (18 mai 1994), la République tchèque (21 décembre 1995), la Hongrie (7 mai 1996),la Pologne (22 novembre 1996), la Corée (12 décembre 1996) et la République slovaque (14 décembre 2000). La Commission des Communautés européennes participe aux travaux de l’OCDE (article 13 de la Convention de l’OCDE).
Also available in English under the title: Frascati Manual 2002 Proposed Standard Practice for Surveys on Research and Experimental Development
Avantpropos E n juin 1963, l’OCDE a organisé une réunion d’experts nationaux sur les statistiques de recherchedéveloppement (RD) à la Villa Falconieri, à Frascati (Italie). Les travaux de ces experts ont abouti à la première version officielle de l’ouvrage intitulé Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental, mieux connu sous le nom de Manuel de Frascati, dont cet ouvrage est la sixième édition.
Depuis la publication de la cinquième édition en 1994, le rôle essentiel de la RD et de l’innovation dans l’économie fondée sur le savoir a suscité une attention de plus en plus grande. Pour assurer le suivi de la RD, il est essentiel de disposer de statistiques et d’indicateurs fiables et comparables. C’est pourquoi on s’est efforcé dans cette nouvelle édition du Manuel de renforcer diverses recommandations et directives méthodologiques, notamment pour améliorer les statistiques de RD dans les secteurs des services ainsi que la collecte de données plus détaillées sur les ressources humaines affectées à la RD. Le processus de mondialisation représente un défi pour les enquêtes de RD, et cette nouvelle édition recommande d’apporter quelques modifications aux classifications pour essayer d’en tenir compte.
Les statistiques de RD dont on dispose aujourd’hui sont le résultat d’enquêtes systématiques fondées sur le Manuel de Frascati et elles font désormais partie intégrante du système statistique des pays membres de l’OCDE. Même si le Manuel est essentiellement un document technique, il constitue l’un des piliers de l’action menée par l’OCDE pour mieux faire comprendre le rôle de la science et de la technologie par l’analyse des systèmes nationaux d’innovation. En outre, en donnant des définitions de la RD et des classifications de ses activités constitutives qui sont reconnues au plan international, il contribue aux débats intergouvernementaux sur les pratiques optimales en matière de politiques scientifiques et technologiques.
Le Manuel de Frascati n’est pas seulement une référence pour les enquêtes de RD dans les pays membres de l’OCDE. Grâce aux initiatives de l’OCDE, de l’UNESCO, de l’Union européenne et de diverses organisations régionales, il fait maintenant référence pour les enquêtes de RD à travers le monde.
Le Manuel de Frascati se fonde sur l’expérience acquise à partir des statistiques de RD recueillies dans les pays membres de l’OCDE. Il résulte du travail collectif des experts nationaux réunis dans le Groupe de travail des experts nationaux sur les indicateurs de science et de technologie (GENIST). Celuici, appuyé par un secrétariat
efficace dirigé tout d’abord par le regretté YvanFabian, puis par Alison Young, John Dryden, Daniel Malkin et Andrew Wyckoff, a développé ces 40 dernières années la notion d’indicateurs de la science et de la technologie et établi une série de manuels méthodologiques – la «famille Frascati», comprenant des manuels sur : la RD (Manuel de Frascati), l’innovation (Manuel d’Oslo), les ressources humaines (Manuel de Canberra), la balance des paiements technologiques et les brevets, considérés comme des indicateurs de la science et de la technologie.
Le Manuel de Frascati est également publié sous forme électronique (disponible sur le site Web de l’OCDE). L’idée est de procéder à des mises à jour plus fréquentes de la version électronique, à mesure que de nouveaux éléments deviennent disponibles. Cette version est complétée par une documentation présentant un intérêt pour les enquêtes de RD.
La sixième édition du Manuel a été établie par plusieurs équipes d’experts appartenant au GENIST. Le Secrétariat de l’OCDE (en particulier Dominique Guellec, Laudeline Auriol, Mosahid Khan, Geneviève Muzart et Sharon Standish) a joué un rôle actif dans la coordination de l’ensemble du processus et la rédaction de certains ch apitres.Bill Pattinson(ancien délégué australien du GENIST) a assumé la responsabilité des premiers travaux de révision lorsqu’il était en poste à l’OCDE. Mikael Åkerblom (Office des statistiques de Finlande et délégué finlandais du GENIST) a travaillé un an auprès de l’OCDE pendant la phase finale des travaux, afin de d’établir la version finale du Manuel en intégrant les diverses observations et propositions des membres du GENIST.
Grâce à une généreuse contribution volontaire du gouvernement japonais à l’OCDE, cette révision a pu bénéficier d’apports spécifiques d’experts et être terminée en temps voulu. L’OCDE exprime donc sa gratitude au Japon pour cette contribution volontaire. Le Manuel est publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l’OCDE.
Takayuki Matsuo directeur de la science, de la technologie et de l’industrie de l’OCDE
Giorgio Sirilli président du GENIST e à l’origine de la 5révision