Théorie de la propriété

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Sous le titre d'Oeuvres complètes, nous réunissons toutes les publications (livres, brochures, articles de journaux) qui ont paru du vivant de PROUDHON, et dont il serait impossible de trouver aujourd'hui l'assortiment en librairie. Ces ouvrages, joints aux Oeuvres posthumes, qui seront éditées dans le même format et par la même maison, comprendront, - pouvons-nous dire, - l'encyclopédie des questions mises à l'ordre du jour par la Révolution sociale. Philosophie, morale, politique, économie politique, exégèse religieuse, critique littéraire et artistique, rien n'a échappé au grand penseur, à ce « grand remueur d'idées, » selon l'expression de Michelet. Proudhon avait résumé sa tâche dans l'épigraphe de ses Contradictions économiques DESTRUAM ET AEDIFICABO. La critique a pris comme un mot d'ordre d'accorder à l'auteur la gloire d'avoir largement rempli la première moitié de son programme, destruam, je détruirai 

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EAN13 9782824711348
Langue Français
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P I ERRE-JOSEP H P ROU DHON
T H ÉORI E DE LA
P ROP RI ÉT É
BI BEBO O KP I ERRE-JOSEP H P ROU DHON
T H ÉORI E DE LA
P ROP RI ÉT É
1866
Un te xte du domaine public.
Une é dition libr e .
ISBN—978-2-8247-1134-8
BI BEBO OK
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Le te xte suivant est une œuv r e du domaine public é dité
sous la licence Cr e ativ es Commons BY -SA
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V ous de v ez aribuer l’ o euv r e aux différ ents auteur s, y
compris à Bib eb o ok.A V ERT ISSEMEN T A U LECT EU R
     placé e en tête du liv r e de l’ Art , nous av ons pris
l’ eng ag ement de dir e au public en quel état se tr ouv e le manus-D crit de chacune des œuv r es p osthumes de Pr oudhon.
Celui que nous publions aujourd’hui contenait deux notes ainsi conçues  :
I. « A v ertir le le cteur de bien distinguer cee for me de p ossé der ( la
possession ), que tout le monde , savants et ignorants, même des légistes,
confond av e c la P ROP RI ÉT É, donnant le nom de celle-ci à l’autr e . »
​I I. « P ROP RI ÉT É. D onner une analy se e x acte et fer me de toutes mes
critiques  :
« 1 ᵉʳ Mémoire (1840)  ;
« 2 ᵉ (1841)  ;
« 3 ᵉ Mémoire (1842)  ;
«  Création de l’ordre (1843)  ;
«  Contradictions économiques (1846)  ;
«  Le Peuple, etc. (1848-1852)  ;
«  De la Justice (1858)  ;
«  De l’Impôt (1860)  ;
«  De la Propriété liéraire (1862). »
Pr oudhon ne v oulait p as fair e p araîtr e s a éorie de la Propriété , bien
qu’ elle fût prête dès 1862, ainsi qu’il l’annonçait dans ses Majorats
lié1é orie de la pr o priété Chapitr e
raires , avant que le pr ogramme tracé dans les deux notes pré cé dentes, et
surtout dans la se conde , fût r empli. L’auteur n’ayant p as eu le temps de
fair e lui-même ce travail, nous av ons cr u, dans l’intérêt de sa mémoir e ,
qu’il nous incombait de le supplé er . Il s’agissait princip alement p our lui
de montr er que ses idé es sur la pr opriété s’étaient dé v elopp é es suivant
une série rationnelle dont le der nier ter me avait toujour s son p oint de
dép art dans le ter me pré cé dent, et que sa conclusion actuelle n’a rien de
contradictoir e av e c ses prémisses.
Ce résumé for me les soix ante-deux pr emièr es p ag es de l’Intr o duction.
Nous y av ons pris la for me Je , comme si Pr oudhon p arlait lui-même  : 1º
p ar ce que l’idé e de cee analy se lui app artient  ; 2º p ar ce que ce travail
tracé d’avance ne constitue p as de notr e p art une pr o duction p er sonnelle ,
originale  ; 3º p ar ce qu’il se comp ose en grande p artie de citations te
xtuelles de l’auteur  ; 4º p ar ce que nous y av ons inter calé quelques-unes de
ses notes iné dites  ; 5º enfin p ar ce que , dans les der nièr es p ag es du
chapitr e , Pr oudhon pr end la p ar ole comme s’il avait fait lui-même ce résumé .
Le le cteur ainsi av erti, nous n’av ons p as hésité à citer , à l’appui des
idé es de l’auteur , un fait judiciair e qui s’ est p assé depuis sa mort, et qui a
inspiré à M. Eugène Paignon un de ses meilleur s articles ( v oir Intr o
duction, p ag e 10).
D ans le r este de l’ ouv rag e nous n’av ons fait, comme dans le liv r e de
l’ Art , que de l’ag encement, de la mise en ordr e  ; choisissant, entr e
plusieur s e xpr essions d’une même idé e , la plus lucide , la plus complète  ; r
ep ortant aux chapitr es qu’ elles concer nent les notes ép ar ses,
complémentair es, e xplicativ es, dont la place était natur ellement indiqué e p ar leur
contenu.
Ajoutons enfin que les divisions p ar chapitr es n’étaient p as faites,
mais que les titr es se tr ouv ent tout entier s en for me de sommair e à la
pr emièr e p ag e du manuscrit.
J. A. LANGLOIS. F . G. BERGMAN N.
G. DUCH ÊN E. F . DELHASSE.
n
2Pr emièr e p artie
T H ÉORI E DE LA
P ROP RI ÉT É
3CHAP I T RE I
I N T RODUCT ION
§ 1. – D es div er ses acceptions du mot propriété.
’   1840, j’ai r enouv elé ma pr omesse en 1846, de donner
une solution du pr oblème de pr opriété  ; je tiens p ar ole aujourd’-J hui. A mon tour de la défendr e , cee pr opriété , non contr e les
phalanstériens, les communistes et les p artag eux, qui ne sont plus, mais
contr e ceux qui l’ ont sauvée en juin 1848, en juin 1849, en mai 1850, en
dé cembr e 1851, et qui la p erdent depuis.
La pr opriété , question for midable p ar les intérêts qu’ elle met en jeu,
les conv oitises qu’ elle é v eille , les ter r eur s qu’ elle fait naîtr e . La pr opriété ,
mot ter rible p ar les nombr euses acceptions que notr e langue lui aribue ,
les é quiv o ques qu’il p er met, les amphig ouris qu’il tolèr e . el homme ,
soit ignorance , soit mauvaise foi, m’a jamais suivi sur le ter rain même où
je l’app elais  ? e fair e , qu’ esp ér er , lor sque je v ois des juristes, des pr
ofesseur s de dr oit, des lauré ats de l’Institut, confondr e la P ROP RI ÉT É av e c
4é orie de la pr o priété Chapitr e I
toutes les for mes de la possession, lo y er , fer mag e , emphyté ose , usufr uit,
jouissance des choses qui se consomment p ar l’usag e  ? ― oi, dit l’un,
je ne serais p as pr opriétair e de mon mobilier , de mon p aletot, de mon
chap e au, que j’ai bien et dûment p ayés  ! ―  On me contesterait, dit l’autr e , la
pr opriété de mon salair e , que j’ai g agné à la sueur de mon fr ont  !
― J’inv ente une machine , crie celui-ci  ; j’y ai ai mis vingt ans d’études, de r
echer ches et d’ essais, et l’ on me pr endrait, on me v olerait ma dé couv erte  !
― J’ai, r epr end celui-là , pr o duit un liv r e , fr uit de longues et p atientes
méditations  ; j’y ai mis mon style , mes idé es, mon âme , ce qu’il y a de plus
p er sonnel dans l’homme , et je n’aurais p as dr oit à une rémunération  !
C’ est aux logiciens de cee for ce que , p oussant jusqu’à l’absurde la
confusion des div er s sens du mot propriété, je rép ondais, en 1863, dans
mes Majorats liéraires  : «  Ce mot est sujet à des acceptions fort
différ entes, et ce serait raisonner d’une manièr e b ouffonne que de p asser , sans
autr e transition, d’une acception à l’autr e , comme s’il s’agissait toujour s
de la même chose . e diriez-v ous d’un phy sicien qui, ayant é crit un
traité sur la lumièr e , étant pr opriétair e p ar consé quent de ce traité ,
prétendrait av oir acquis toutes les pr opriétés de la lumièr e , soutiendrait que
son cor ps d’ op aque est de v enu lumineux, ray onnant, transp ar ent  ; qu’il
p ar court soix ante-dix mille lieues p ar se conde et jouit ainsi d’une sorte
d’ubiquité  ? . . . A u printemps, les p auv r es p ay sannes v ont au b ois cueillir
des fraises, qu’ elles p ortent ensuite à la ville . Ces fraises sont leur pr o duit,
p ar consé quent, p our p arler comme l’abbé P luquet, leur propriété. Cela
pr ouv e-t-il que ces femmes soient pr opriétair es  ? Si on le disait, tout
le monde cr oirait qu’ elles sont pr opriétair es du b ois d’ où viennent les
fraises. Hélas  ! c’ est juste le contrair e qui est la vérité . Si ces mar chandes
de fraises étaient pr opriétair es, elles n’iraient p as au b ois cher cher le
dessert des pr opriétair es  : elles le mang eraient elles-mêmes. »
Cher chons encor e , p our bien fair e compr endr e ma p ensé e et bannir
toute é quiv o que , d’autr es acceptions du mot propriété.
L’article 554 du Co de civil dit  : « Le P ROP RI ÉT AI RE DU SOL qui a fait
des constr uctions, plantations et ouv rag es av e c des matériaux qui ne lui
app artenaient p as doit en p ay er la valeur  ; il p eut aussi êtr e condamné à
des dommag es-intérêts, s’il y a lieu. Mais le propriétaire des matériaux n’a
p as le dr oit de les enle v er . »
5é orie de la pr o priété Chapitr e I
Inv er sement l’article 555 disp ose  : « Lor sque les plantations, constr
uctions et ouv rag es ont été faits p ar un tier s et av e c ses matériaux, le pr
opriétair e du fonds a dr oit ou de les r etenir ou d’ oblig er ce tier s à les
enlev er . — Si le pr opriétair e du fonds demande la suppr ession des plantations
et constr uctions, elle est aux frais de celui qui les a faites, sans aucune
indemnité p our lui  ; il p eut même êtr e condamné à des dommag es-intérêts,
s’il y a lieu, p our le préjudice que p eut av oir épr ouvé le pr opriétair e du
fonds. — Si le pr opriétair e préèr e conser v er ces constr uctions et
plantations, il doit le r emb our sement des matériaux et du prix de la
maind’ œuv r e , sans égard à la plus ou moins grande augmentation de valeur que
le fonds a pu recevoir. »
Bien que le législateur emploie le mot de propriétaire, qu’il s’agisse du
fonds ou des matériaux, on v oit que cep endant les deux p er sonnes ne sont
p as sur le pie d d’ég alité . Le p ossesseur , simple usag er , lo catair e , fer mier ,
qui a planté , r eb oisé , drainé , ir rigué , p eut êtr e condamné à détr uir e de ses
mains ses travaux d’aménag ement, d’amendement, d’amélioration du sol,
si mieux n’aime le pr opriétair e du fonds lui r emb our ser ses matériaux et
sa main-d’ œuv r e , s’aribuant gratuitement et intégralement la plus-value
donné e à sa ter r e p ar le travail du colon. Ainsi réglé p ar les chapitr es 1 et
2 du titr e I I, liv r e I I, du Co de civil sur le droit d’accession  : «  T out ce qui
s’unit et s’incor p or e à la chose app artient au pr opriétair e . »
Les choses ne se p assent p as autr ement dans la pratique .
D e temps immémorial, la Sologne , p ar e x emple , était cité e comme
une contré e maudite , aride , sablonneuse , maré cag euse , insalubr e autant
qu’infertile  ; des g ar ennes, quelques étangs p oissonneux, des landes, des
ajoncs, de maigr es pâtis p our les moutons, dont la dent r ong e l’herb e
jusqu’à la racine , de rar es champs de sar rasin et autr es cultur es inférieur es,
quinze ou vingt he ctar es de sup erficie p our fair e viv r e une famille  : telle
était la condition de ce triste p ay s. D epuis une vingtaine d’anné es,
l’attention de cultivateur s capitalistes a été airé e de ce côté  ; ils se sont dit
qu’av e c les chemins de fer , il serait p ossible d’une p art d’amener sur les
ter r es solognotes les éléments qui leur manquent  : plâtr e , chaux, engrais,
immondices fé condantes des grandes villes, fumier s des caser nes, etc.  ;
d’autr e p art, que les pr o duits agricoles qu’ils obtiendraient auraient leur
placement tout tr ouvé p ar les mêmes mo y ens de cir culation. e fair e  ?
6é orie de la pr o priété Chapitr e I
A cheter des ter r es et constituer d’immenses domaines  ? Mauvaise sp é
culation au p oint de v ue du but qu’il s’agissait d’aeindr e . Celui qui, ayant
100,000 francs, en immobilise 50,000 dans l’acquisition du fonds, n’a plus
que 50,000 francs à consacr er à l’amendement et à la main-d’ œuv r e  ; il
diminue de moitié ses mo y ens d’action. A ussi, au lieu d’acheter le fonds, les
nouv e aux colons contractèr ent des baux de tr ente , quarante et cinquante
ans. L’ e x emple fut suivi, et la Sologne est aujourd’hui en v oie de
transformation, disons mieux, de cré ation  : dessé chements, assainissement,
plâtrag e , chaulag e , mar nag e , fumur e , plantations de pias et autr es essences
pr opr es aux ter rains p auv r es, établissement de prairies artificielles, élè v e
en grand du bétail, en v ue des engrais autant qu’ en v ue des pr o duits,
substitution des céré ales et des plantes industrielles au blé noir , défrichement
des landes, r emplacement des ajoncs p ar les trèfles, sainfoins, luzer nes  :
telles sont les mer v eilles enfanté es p ar l’intellig ence , la science et le
travail sur les domaines incultes du pr opriétair e oisif et contemplatif, dont
tout le mérite est de vouloir bien laisser faire, MO Y EN NAN T REN T E ET
T RI BU .
Il est aisé de compr endr e qu’à l’ e xpiration des baux de tr ente et
quarante ans, la valeur originair e du fonds pèsera d’un faible p oids dans
l’inv entair e de l’ e xploitation, et que si la pr opriété était v raiment le fr uit
du travail, la p art du lo cateur ne serait p as lourde à r emb our ser . Mais
le dr oit d’accession a ar rang é les choses d’une autr e manièr e  : le pr
opriétair e g arde tout de plein droit, sans ég ard à la plus-value que son fonds
a pu r e ce v oir . En sorte que le fer mier , s’il r enouv elle bail, doit p ay er au
pr opriétair e l’intérêt des sommes qu’il a dép ensé es, lui colon, p our
l’amélioration du fonds  ; en un mot, qu’il r este ou qu’il se r etir e , son av oir est
p erdu p our lui.
Nous v oilà loin des églogues de MM. T r oplong, ier s, Cousin, Sudr e ,
Lab oulay e sur la pr opriété et sa légitimation p ar le travail, la
primeo ccup ation, l’affir mation du moi et autr es considérations
transcendantales ou sentimentales. Le public compr end-il déjà que d’un chap e au, d’un
mante au à une ter r e , une maison, il y a un abîme quant à la manièr e de
posséder, et que si la grammair e p er met de dir e , p ar figur e , « la pr opriété
d’un lit, d’une table , » comme on dit « la pr opriété d’un champ , » la
jurispr udence ne souffr e p as cee confusion  ?
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