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Guide - PDESI - CDESI

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Guide - PDESI - CDESI

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Ajouté le : 21 juillet 2011
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1  Sports de nauter ,ugdi erptaueiqDE P /SIDE C- ISwww ops.dstrure.enat.fr gouvtr sS optaruedn deui ge,qutira p ISEDP e ISEDC /rostedan -ww.wpsv.frture.goudsneoptr.eogtaruww.sw.fuvr
Pour aller plus bleus permettent d’approfondir le texte principal.
Des encarts de couleur mar-ron permettent d’illustrer le texte principal.
recommandations pour la lecture du guide Ce document a été réalisé en mobilisant largement des exemples et illustrations, privilégiés à toute forme d’apport théorique. > Les résumés permettent une lecture rapide du document. > Des index thématiques et des tableaux de synthèse ont été conçus pour permettre un accès rapide à une information précise. > La construction de l’ouvrage se prête enfin à une lecture continue qui traite successivement de la dimension politique du dis-positif, de sa mise en œuvre technique et de ses effets en matière de développement maîtrisé des sports de nature, favorisant un accès raisonné des citoyens aux espaces naturels. Des renvois fréquents permettent également de se référer à des res-sources internes au document ou à des recherches externes via un lien internet. Dans la version nu-mérique du document, ces liens sont actifs. Ils sont repérés par la couleur bleue et soulignés.
Ce qu’il faut retenir  Un résumé, positionné en amont de chaque partie, permet une lecture rapide du document.
Lesquestions fr quen es identifiées ont été selectionnées. La couleur de l’encart est la même que celle du chapitre.
éditorial Avec plus de 2,5 millions de licenciés et 20 millions de personnes qui dé- Le dialogue entre acteurs locaux organisés à l’échelon départemental est clarent les pratiquer, les sports de nature tiennent une place de plus en plus ainsi apparu essentiel. Fondée sur le souhait du conseil général d’appuyer importante dans la société française. sa stratégie sur une large concertation, la CDESI a vocation a inscrire son Canoë-kayak, escalade, orientation, parapente, randonnées, ski, vélo, processus de travail dans la durée pour aboutir à un projet de développe-voile,… autant de pratiques sportives de nature qui sont associées aux loi- ment partagé. sirs comme à la compétition, à la découverte du patrimoine et de l’envi-ronnement ou au maintien en bonne santé. Elles répondent aux attentes Sur la base de départements pilotes, un premier guide pratique, publié et de la société contemporaine de plus en plus urbaine et à l’intérêt de nos diffusé en 2005, se proposait d’aider les conseils généraux et avec eux, l’en-concitoyens pour la nature. Ces activités sont aussi facteur d’attractivité semble des représentants des sports de nature, dans leurs démarches. Avec du territoire puisqu’elles contribuent à l’émergence et/ou au renforcement 23 commissions installées et réunies, 5 PDESI votés, la maturité acquise par d’une économie durable, créatrice d’emplois ainsi qu’à l’amélioration de la les acteurs départementaux permet aujourd’hui de mieux appréhender les qualité de vie des habitants. éléments de contexte, de méthode et les outils, nécessaires pour inscrire la politique des sports de nature dans une stratégie globale de développement Les dispositions des articles L. 313-3 et R. 311-1 du code du sport per - durable. Ce nouveau guide a été élaboré avec la volonté de fournir un outil mettent de favoriser le développement maîtrisé des sports de nature par la aussi exhaustif et opérationnel que possible aux conseils généraux ainsi conciliation de l’aspiration légitime des pratiquants à exercer leurs sports qu’à l’ensemble des partenaires impliqués. Il est le fruit d’un travail mené en milieu naturel, avec la préservation de l’environnement, le respect des dans le cadre d’un partenariat exemplaire, animé par le Pôle ressources droits attachés à la propriété et les autres usages de l’espace naturel. La national des sports de nature, entre les représentants des collectivités terri-loi en a confié la responsabilité de mise en œuvre aux conseils généraux. toriales, des fédérations sportives et des ministères concernés. C’est dans ce cadre que doivent être élaborés les plans départementaux des espaces, sites et itinéraires (PDESI) et que se constituent les commis-sions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (CDESI) en complément des responsabilités exercées par chacun des acteurs concernés - État, collectivités locales, fédérations sportives. La Ministre de la Santé, Le Secrétaire d’État chargé La Secrétaire d’État Le Ministre de l’Agriculture Le Président de l’Assemblée Le Président du Comité de la jeunesse, des sports des sports, de la jeunesse chargée de l’Écologie et de la pêche des Départements de France national olympique et de la vie associative et de la vie associative Nathalie KOSCIUSKO-MORISET Michel BARNIER Claudy LEBRETON et sportif français Roselyne BACHELOT-NARQUIN Bernard LAPORTE Henri SÉRANDOUR
chronologie des actions pour la conduite de la politiQuesommaire pour un déVeloppement maÎtrisé départementale de déVeloppement maÎtrisé des sports de naturedes sports de nature : les pdesi et cdesi éditorial ..................................................................................................................................................................... .. page 1 sommaire .................................................................................................................................................................... .. page 3 objectifsactionsexempleschapitre associer>>erura  lrless Aer esérpliemruel des actentationiluqséd uesri pms aninlalstSIDEt  e ed C alisopnoitr la com Préparenef notcsgati ,nés, il s concerétived ,neséitatr euprren io ldesrm l ue tedsee tencompérs c leu: reitneidd, nsioativotAch éèspr svanaegsed cel rentifféteurs ac2.21.2 le>>peopelév ded ésirtîam tnemnatu de ortss spril uoovrPmoer qcaisiunoitud  cnetuul cremuomen aFovires rlappropriation dexuejne setrapéd xauntmeés dalit mod lesaiitsscorua  eelrembmes urut feste ISEDC al ed sices a interse uocsnie uesnid ndcoioit> ons leiavane ld snrt earénég lls sel >vront être assocrtcuuter suq ied dtediu osspifitseéil à oc aiudniat étarniqutecholat( ipesrceg ,sios des l)>serrtsni ,ed noitcu2et1 4..3.2 4chapitre 1chapitre 3chapitre 4chapitre 6 inventorieri>tniI edenser le deembld êrt encsirst au PDESIil s xuep editare quscsutiepesblrrav p-titesides seca te ,sfipse eR( tatÉnemesnecretunas lt  elsmeneuqpioptrsts tiont naes éal détivet stirrir-o, ess lellcotiecnniaer sdseapecales, les gestioas blar nos dee ér tse lus ésilaCavaie tratérnsiopo sivrtstiurap sel déf es et plans condbmerxui vnneatri2.1conteXteétaBlir un pdesiinstalleréValuer >Faire émerger les projets de création, aménagement et/ouque). Il s’agit de mutualiser et d’homogénéiser des données souvent hétérogènes et disparates au sein d’un système de gestion1.1 page 5les sports de nature ............................3.1oBjectiFs et principes du plan ....... page 33la cdesila politiQue slectionner/d>>dn e meeiptpnoolrecvpéiisn x delieusinnoita ed erépailtinsdenrs ilolee  cFoosr mo Csnenrîlaértdct asqeieèut irpuoxé  d el uprrti bdiegi tliielquerati sil nededp ue x droit dspect duL eerlèemce smseyss trnefsour ds inog amitpaihoérgtr ieéstea iqruelsi)r,a nléag écmoapi.tiébsiléta evsaeséc n ldee ir droccaporpd sseedoonpr idees npér(olm ocént.ém ui tenLo tobcneerq ssreuul  xruoa.33.311.2ti trénitis e seatels iFreai rs std  eanua Xpsro........ture ...e ag p..7ces,espades 3.2 ees ler.... .si........................age .. per r43égodnnel siVnneotirétce. se seéllocgepa2 4..... ..4 1om cneuontipl, e acatiteV: c moopismission représenet l’inscrire . 1.3repÈres et chiFFres clés ................... 10 page3.3et rÔles des acteurs .......................... page 93dans les hirarchiserpti>tiquraoccA ISEDP ua estges ler neagmpe sélection  selcorDE P SIcsirdni nuatpoicondles ons i-tas ruop eriafsireainnioI ESds p ua.naltpir noicrs èrita Dreuttnl  aoptaqieuemé dinscssibilitéd etnatsixe noiémstsyt eninrmtetne enemrinoevnntatleme régt ladeorp tcet noil edrsLoe qus leI ESi rurcsnitpi .no à ces conditionenr pénoedtnp sa autpet gnpaomccéd el ,snemetrapion isat»,  ue rrel mrla «onsed ISE auq étils iflaà  resatel uneoceribiléto  accessi, à leurocé uo/te laicost rêtéinr eu l à rel-nentioiocdnent peuvque nomi1.4 pagele cadre réglementaire ..................... 1254..33age 48................irntraga47e ag pilétisiBccsel a.. p ... esi dessen rel sléceitno........esi ....4.2nnoitcnoed tnememania F /onti................7. page 9issi. no al mmoc................principes de >Définir p d éduresen favorisant notamment la concertation entre usagers, propriétaires et acteurs publics. Une fois ces critères retenus, il faut définir3.44.3les missions de la cdesi .................... page 98déVeloppement inscrire/d>>>SEI)Ra  uDP (éeIPPDan rnndoe seed tmorpdane de iresnéra iti setnlaetempéra danPlu  donsilucnil ed snoitidmtrslnais isreedltu sleisce on ore l œuve enet tFroM  seriotagilbos ontitaulnscos x tiliua éeccabisstianlr  àésar géa Rler selitnalrasge mt tdtoelCa t.iesién tdrea graeec u erislt  deiienlv raetiqt  enseuies inboccds et satuixnlcittréu ns oiio sE SdIeaddmn isnneoueea d,saxemlsn ni rgecnodad nai msioinnqe.u tpisup btulieinc  neott olmeopééstiureués a seqlc iruoecs ps so uurr elaad cnioruc udloant imete dnt dlearép relec à tiolievlement àPréalabpiitno ,l isnrc37.63..53cFhaaVpiotrrei2ser le36..37........ .ap....................etis selatsiXe sér9p 5ger senienrel sep oropisithiérarchis. no............s oni dcrnstiip64..p ga etn s....chapitre 5duraBle  mesurer les eFFets de la politiQue déVeloppementaV r6.1départementale et l’eFFicacité des outils mis en ŒuVre ................... page 119 dpifrfeunsneirs/erlim>>>ratide pau Pque  eelrcriue x silioitisquns I)nstivres ,ca ,sedua CDESI pour tounoustltaoi nedl ro pducés re cdeISEDéD rinsel evtnoisnuq ec(node pratieux uediSqIsa tapnrdeu e  duDxEi ePaelcpn anuea  sst isrecltssnnii on ocati odite xul eta etni uta à lllern Veimotpnec si e arpa etnimdrtsifitadé (bélitira don elsaesbmél eédpartementale). tarp ed  ua euqi qI,ESPDtre  sui tapdaiur aé raltionlisan ac dusuon cLan ioatltivne tno .)ségaslorie vaon ssatiuoe ei n enucnrovara duxnte-treganénemed ,tt seire dès quun amotsuc san céseasxueil ed noitpirscinlt anave iragotboilse ts )tieroreses ftairorp éirpresé,sevelur Rs,csarat netru sP(rb edcatain nomdun cermoumsec nicsen ss aIulr istePR.  PDIrénitiud serianeaiom d dvéri pocpml  arureassentrité ntarlémel redrag ed tiga dete ncrehécoa e ns omua teisètrued ed)er vgiettes o in (n etde bsaielluaeh txil erer edsiusm eéer fufntdeee nneis (s verreitaittnneem eslngoétaire ou propriée  nuœrvl  aimesutti raas  prdeenosrDsapees  qlureodc csuedv idt,.searcuataln  93.3..1803maÎtrisé0.1938..33s ue page... rtic 68al seluretiQip lo................................ion riptinsce leéd optr e56p ga.................. nalp ua isedre les einscri................ ise....a isdp u l aosirFed seccsÈune politiQue départementale  faire connaîtrec>edp arituq eles nir itiocondnnmeivorD énetdee ptomx eulis rp ed snc ne esi de la prharge d  elnetoceitnoornf sceleelres ces irotelaiuo sterritorcations  slpnaid atuerisilut, ntmeseervnI .tnemel-lennutiostite intallisntel lô enor  lerigérlanocS ,e rt Pdec artunanaiacitno sc(aher les autres pl es d tedtne itnog se dahémagememénariseLa pcomp en  uDPetd adsnSE I3.11des sports3.11pdréipsaeretnecmoemntpatel edsu  ..p...d..e..s..i......................p ga e17p ga............e 84........ .sports de6.2 tadcsirsep snl sinQui édeVd  upiseircnraBlt duemenloppp............. e212e agconclusion.. isn>rits au PDESI dacsds toausariontil snp seécorerudaritnod l éalobESI danson du PDdoe -cuel sd  elbsepeituscaux trav de itasilitul riovouomPr erctpaim temrep ednemadaue.)tc ex,nnE .ISEDP el rtirabolaol cla, i snl setnernoe venanteres itancêm nt ems tnu rudée ltmurierirto shcnaecpiil eelr nances de voiprs ler cos etoj  snummnemmatonrsqut losagil  eoctid cnervniaes dna eunc rrsoigéxuan uo oruepéens. 3.12de nature3.12iserrialmatéeiel t el sedpnaonreÎtai F cre. . ........................... page 91aturnulp ua e dnarg sé................................521 egap .......................... ........................................... 2.1réaliser un état des lieuX ............ page 18 matiQueindeX th................ page 126 ments d’urbanisme et autres planifications sectorielles (schémas identiFier les acteursprésentation Valoriser/ité> laoceit slneps enirSoutle )ar exempt/ eonties glae d egrahc ne srueieux de on des lnami-auod  elrtpoesivioat snssa( icostarpeuqi llec, cotés,tivi générauxrutan edon eD .e cuxrembs ilseoneixuxul rptad  es spiqueves ortid ,e nulgèrnemedt deaiéd d aiéilét,ss uo salf orme, par exemplomadel ses ramil fort devien conli tnod snoitca desyp ttsenérffel s àid elégibivent êtrplan peutnar ua ISE ug esL5.1dans les départements ..................page 19noaccommpagBnerrleemouVementdu site internet 127...................................................... page 2.2des sports de nature  daifmfunsaerger/gpp>efssorlesoinnnaéhcé sm sel ,tnié D)cae  lr,envstcnroiit sn uaduc  pnloaensxoudda l ietérs tdaqiinetueir rmeantlegnatniéense mdeile  ,lt egi laoéirtésnt ep anler lo uénems évn deutiele.sneitopilituq eddétiion, de structuroitaed nol erffu  ocoen dresoe  r àuoirlaroalv tionisa-lof de rops erf ed evit, retunae unr pauqitstnased arp readntme l ànceue toccnetemtnp le dépar. Enn, aminal à tnep-iicrtpai qus elnn eteituqp ar xedlieuces  de tiones lom césitpo slauttasi noicevaons et professiotrfi,sa sscoaiitvitiecllt eu ptéuqitarp oc al ,ee detiqutrac coneg rneagopilnu e lontienrvteinled xueil xua eéide rres éraiitinrt e .uOnneénaode ncurpoxpeieér noi sed al tsegbénéci eytepd ne tedc 5.22.3Formaliser les enjeuX.......................page 2351.52......... 1gepa. érc11eganéma ................................posFitr... ........p.................... e..ituQ211 egaBiBliographie 2.4déFinir les oBjectiFs................................page 24 > et 5.4 5.3Engager une politique de valorisation de l’offre (événementiel,étaBlir une stratégie. .e ntr etnir reteilueel sp ar Xed,reressources en ligne.................................. page 128 topoguides…)2.5de mise en ŒuVre..................................page 265.3ues e pratiQoFFerd FFsurel di, irVoouompr, resinagroglossaire ........................................................................... page 130 .... identiFier et moBiliser évaluerd>> ce que rement àtcfi sedel sboejqutiée a  llipoelatios trapnemeèilugér rellieV adapter tion et r aéilasetru sedins cadiniéder étceD s tnepser el fitisopsid els-du développement ,duartsec moimd alraméeuq  >:  atedéu e chopr .lIs asaisngséassurergit de sap te( erutan ede istraî mlaà s amtîne tppmeevolrts  spo desrisééavultaoi nedl  partagés pour lsed dni tacisrue eceret einsergnul iuq ine ttéias obd deifs ject fitisoprager uaitalqua is ddué  plae enettrde mem tp reahesetp etC166..22.6les ressources ........................................page 27spor................tan  erueVited scnuo11e5 relareg........age .. p Fenimas nsioatstprésentation   cas échéant.sis onensha cnegr >)t seletcaèrdh a yal(vt enuoja rueruop eétparturs ent icipsiopuad  fteisites ges letf tiorps tnemevuom el )EISsed anriitno5.4Qieu solacel s..mouVoir des prat ...egap611 ................Vitropsorp / sedu comité de pilotage............................ page 131 > les fonctions de la CDESI sont opérationnelles (on connaît les ESI modifiés, la CDESI donne un avis…) et adapter le dispositif en conséquence.3 S p o r t s d e n a t u r e , g u i d e p r a t i q u e P D E S I / C D E S I - w w w . s p o r t s d e n a t u r e . g o u v . f r S p o r t s d e n a t u r e , g u i d e p r a t i q u e P D E S I / C D E S I - w w w . s p o r t s d e n a t u r e . g o u v . f r     
  / ISEDC euqSEDPorspdets- I w.ww sedn ta 4S optrde pratiure, guiuqitarp ediug ,eI ESCD/ I ESPDe rf 5uo.verg.anutaturde nrts  Spoerutuog.rf.vww- spw.tsornadeel s sehsixepa scorpasDreutprapheocpas e  tettnno tens «ns Earp uqitlbmeed eques de es physi ruq ieplpie niatnettemrinam ed ivpre ère iéégilcéuoald  eudevtr re fnatude  srt redtauedéré siosnocslietni féerradé  ux
constitués autour des milieux de pratique : sports aériens, sports nautiques et sports terrestres. Il est chargé de mettre en œuvre des actions transversales aux conseils interfédéraux dans le but de développer et promouvoir les pratiques sportives et de loisirs en milieu naturel dans la perspective du développement durable. 51 fédérations, réparties selon les 3 milieux, participent à ce conseil. www.franceolympique.com
chapitre 1 conteXte 1les sports de nature 2des espaces, sites et itinéraires relatiFs auX sports de nature 3repÈres et chiFFres clés  4le cadre réglementaire
les sports de nature 1 2sites et itinéraires relatiFs auX sports de naturedes espaces, 3repÈres et chiFFres clés 4le cadre réglementaire
milieu naturel ». Éducation nationale 2003 :« Activités enseignées, souvent encadrées, dans un support s’exerçant en milieu ouvert ou naturel ». Organisation mondiale du tourisme 2003 :« Forme de tourisme dans laquelle la motivation principale est l’observation et l’appréciation de la nature ».
exclusives les unes des autres. François Beauchard en cite quelques-unes dans un article publié dans le cahier Espaces, n°81, 2004 : Chambre de commerce et d’industrie Millau 2000 :  
1 les sports de nature Un tiers des Français, soit 20 millions de personnes, pratique les sports de nature : canoë-kayak, escalade, parapente, randonnée, vélo, voile… Ces sports de nature sont associés aux loisirs comme à la compétition, à la découverte du patrimoine et au maintien en bonne santé. Les sports de nature ne connaissent de définition Par l’instructionn° 04-131 JS du 12 août 2004 le arrêtée. Leur évolution permanente, l’apparition de ministère en charge des sports définit les sports deles sports motoriss nouvelles activités (snow-kite, paralpinisme…) com- nature comme « les activités physiques et sportives me la disparition d’autres rendraient cette définition dont la pratique s’exerce en milieu naturel, agricolesont-ils des sports de nature ? peu opérationnelle. et forestier - terrestre, aquatique ou aérien - amé-Oui, les sports motorisés sont des sports pouvant nagé ou non ».s’exercer en espace naturel dont, comme pour les Le législateur, répondant aux exigences liées à leurautres activités physiques et sportives, la promotion expansion dans les espaces naturels, a donc choisi ted elaén tse a sniomnén gêtérIl. alérocnn teritnsud oppeével sonmentirtî esde la maditions l sec nomdsiq eu d’identifier ces activités en précisant leurs lieux d’exer -cice. Ainsi, selon l’articleL. 311-1du code du sport,  sntt onopelmepeec evéd d s.éeisorot mon néstivitca xua sevielates rcellque et segnae ixlpsu « les sports de nature s’exercent dans des espaces ou sur des sites et itinéraires qui peuvent compren-conséquence, le ministère de la Santé, de laEn dre des voies, des terrains et des souterrains du do-jeunesse, des sports et de la vie associative entend maine public ou privé des collectivités publiques ourisefavocaec rllitissbiérutiitno sedncadremeé et detarpeuqi à é sec cesdiondas  dns ,selamitpo tn acpopurasr tdeneaanut  dà odmesa npiraoupxr ioéut ainroens  dproivméasn, iaaiunxs i ».q ue des s cceito jbd seeptcvatiésere profns  dnees raut anllei v environnementale, des propriétaires et autres usagers et des réglementations en vigueur.
le conseil national des sports de nature Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) a installé un conseil national des sports
hiFFet cres repÈer 3anutd  erostreaintmeleég rredac el 4sélc sersee pscase ,isetrts de nature2 dler Fitaua sps Xets ti iranéesir1ops sel 
les activits sportives de nature La plaquette « Sports de nature : repéres et actions » www.jeunesse-sports.gouv.fr , éditée par le ministère de la Santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative définit une liste d’activités. Le tableau suivant énumère l’ensemble de ces activités et identifie la Fédération sportive qui en a reçu la délégation par le ministère en charge des sports. Ce tableau est susceptible d’être mis à jour en fonction de l’évolution des pratiques. Activités sportives terrestresà la mouche en eau douce et du bord de merPêche > Fédération française de pêche à la mouche et au lancer Aéroplage, voiliers des sables, char à glace, char à cerf-volant, char à neige, kart à voile > Fédération française de char à voilePêche au coup en eau douce> française de pêche sportive au coupFédération   Course d’orientation pédestre, course d’orientation VTT, course d’orientation ski > Fédération française de course d’orientationToutes les pêches en mer « lancer »> Fédération française de pêche en mer Cyclo-cross, vélo tout-terrain, vélo-trial> Fédération française de cyclisme sportif Sauvetage> Fédération française de sauvetage et secourisme Attelage, randonnée équestre, raids équestres d’endurance, course à plat, équitation Téléski nautique, ski nautique classique, courses de vitesse, ski nautique nu-pieds, western, équitation camarguaise> Fédération française d’équitation kneeboard, wakeboard, wakeskate> Fédération française de ski nautique Canyonisme, escalade, raquette à neige, ski de montagne Surf> Fédération française de surf  > Fédération française montagne escaladePlanches à voiles, activités sur dériveurs, quillards de sport et multicoques, record Motocyclisme, quad> Fédération française de motocyclisme vitesse, match-racing, courses océaniques et transocéaniques, activités de voile de î eatraditionnelle, voile radiocommandée> Fédération française de voile Sports de traîneau, ski pulka, cross canins>  u,Fédération française des sports de tra n ski pulka et de cross canins Randonnée pédestre> Fédération française de randonnée pédestreActivités sportives Aériennes Ski alpin, ski nordique, surf des neiges> Fédération française de ski Aéromodélisme> Fédération française d’aéromodélisme Spéléologie> Fédération française de spéléologie d’avions de formule, rallye aérien, voltige aérienne, pilotage de précision Courses Triathlon, Duathlon> Fédération française de triathlon  > Fédération française aéronautique Aérostation> Fédération française d’aérostation Aivités sGiraviation> Fédération française de giraviation ct portives nAutiques Aéronefs ultralégers motorisés au sens du code de l’aviation civile Aviron> Fédération française des sociétés d’aviron > Fédération française de planeur ultraléger motorisé Slalom, descente, freestyle, course en ligne-marathon, kayak-polo, marathon, wave-ski, Vol à voile, voltige en planeur> Fédération française de vol à voile activités se pratiquant avec une embarcation propulsée à la pagaie, raft, nage en eaux vives > Fédération française de canoë-kayakCerf-volant, cerf-volant de traction (glisse aérotractée), deltaplane, parapente Pêche sous-marin avec lmes, plongée en scaphandre, plongée en apnée> Fédération française de vol libre e, nage pa > Fédération française d’études et de sports sous-marinsVol relatif, voile contact, disciplines artistiques, précision atterrissage, voltige, Motonautisme, hydrojet, hydroglisseur, scooters de mer, mot utisme-modèle réduit ascensionnel> Fédération française de parachutisme ona > Fédération française motonautique
chapitre 1 conteXte(suite)
2 des espaces, sites et itinéraires (esi) relatiFs auX sports de nature L’articleL. 311-1autant, cette définition revêt des réalités différentesdu code du sport évoque indistinctement des « ESI relatifs aux sports de nature ». Pour selon les milieux ou les activités concernées. En définitive, l’espace, le site ou l’itinéraire peuvent être définis comme un lieu sur lequel se déroulent, de façon spontanée ou organisée, des activités sportives, quel que soit son statut foncier et le niveau d’équipement dédié à la pratique. Ces ESI peuvent être exclusive-ment dédiés aux pratiques sportives ou, à l’inverse, utilisés de façon tout à fait occasionnelle pour ces activités. Dans la plupart des cas, ils supportent d’autres usages. Au-delà, cette formulation mérite d’être précisée. tion législative des espaces, sites et itinéraires en La notion d’« itinéraire » renvoie à celle de déplace- lieux usuels sur la base d’exemples évocateurs, per -ment linéaire (itinéraires de randonnées, terrestres ou met simplement de s’accorder sur une représenta-aquatiques, y compris les accès aux lieux de prati- tion commune et de considérer les lieux de pratique que) ; celle d’« espace » à celle de zone ou de volu- sportive de nature dans leur globalité. La largeur du me dans lequel le sportif évolue (espaces de course sentier, l’emprise de la vague ou le développement d’orientation, espace aérien pour le vol libre, plan du site de spéléologie en font sans conteste des es-d’eau ou espace maritime…) ; celle de « site » à celle paces au sens géométrique du terme. Cette notion plus usitée de spot, comme on l’évoque en surf ou permet toutefois d’appréhender la diversité des lieux en spéléologie (à l’entrée d’une grotte par exemple). de pratique et, par voie de conséquence, de leurs Ce rapide développement, qui matérialise cette no- usages.
article l 311-1 du code du sport « Les sports de nature s’exercent dans des espaces  ou sur des sites et itinéraires qui peuvent comprendre des voies, des terrains et des souterrains du domaine public ou privé des collectivités publiques ou appartenant à des propriétaires privés, ainsi que des cours d’eau domaniaux ou non domaniaux ».
orspdetstuna.gre / ISEDC - I.wwwuo.vrf6  Spotaru,eg tr sedn qutiPDe deuira p ISEww - ISEDC /turedenaortsw.spoptr 7S .vrfg.uoui ge,urat ndes SEDP euqitarp ed
1les sports de nature chapitre 1 23  dreesp Èersepsaecte sc,hsiiFtFerseet itiénséraires relatiFs auX sports de nature conteXte(suite)4s cl le cadrer géelemtniaer L’appréhension d’un lieu de pratique sportive de nature ne peut se réaliser comme pour un stade ou toute autre enceinte sportive fermée. Plusieurs dimensions es espaces et sites de pratique retenus pour l’laboration de r ecensement des quipements, espaces et sites de pratiquepleinement la plus large association et consultation dessont à prendre en considération pour gérer durablement ces lieux de pratique. Cette complexité justifie s espaces et sites de pratique de sports de nature sont aussi considérés comme des équipements sportifs. Selon l’article R. 312-2 du code du sport,usagers, des gestionnaires et des propriétaires des lieux de pratique pour une gestion durable du patrimoine sportif naturel. st un équipement sportif au sens de l’article L. 312 2 du code du sport, tout bien immobilier, appartenant à une personne publique ou privée, spécialement nagé ou utilisé, de manière permanente ou temporaire, en vue d’une pratique sportive et ouvert aux pratiquants à titre gratuit ou onéreux ». La méthodologie balisage signaltique,éducation / insertion censement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques (RES), définie par le ministère chargé des Sports, prend en compte : Gérer les fréquentations, permettre aux usagers de se repérLes sports de nature ont une dimension sociale et s sites naturels :ce sont des espaces ou des sites relatifs aux sports de nature en milieu naturel (forêt, rivière, mer, montagne…), non aménagés mais qui n ree l, ntures cre pa« ed reéitullop ueis vonpa» e llière. Ilparticulcutavi edéduéticafoa  listnetl à ep stemralisage r « surb,» n o r leurs « atouts » naturels ou leur configuration font l’objet de façon avérée de la pratique d’une activité physique et/ou sportive, par appropriation. espacephysique et sportive, l’éducation à l’environnement, à la na sites naturels aménagés :site ou espace de pratique en milieu naturel (forêt, rivière, mer, montagne,.) spécifiquement aménagé pour permettre et/ougestion de l’autonomie, de la responsabilité et du risque. sont des enjeux à envisager de manière cohérente et partagée. la pratique d’une activité physique et/ou sportive. ites artificiels :site ou espace de pratique, qui n’est généralement pas en milieu naturel et dont la conception est principalement due aux techniques dveloppementrglementation, scurit conomique ées par l’homme. Le site artificiel est généralement conçu uniquement pour la pratique d’une activité physique et/ou sportive et n’a pas d’autres usages.maires et préfets peuvent être amenés à édicterLes boucles de randonnées ont été prises en compte en terme d’itinérance dans ce recensement. L’annexe 1 du manuel de l’enquêteur du RES énumèreuq eed sotrusiitres territoila sécurité   somitsfl éi s àamotntmeou pder ed  su sregan ,ste o tourtieu papalpse ,seà qiéuar pnsioèrlicutigér sed tatnemelfferd epscase ,Lonoc seri  eutitsets tesiranéti ilaroedv oi nsitaoppoune ité rtun aces et sites relatifs aux sports de nature inventoriés dans le RES :des usagers, au respect de la tranquillité des riverains ou et sous certaines conditions une possibilité de retombées à la protection de l’environnement. économiques, directes ou indirectes, induites par l’économie des activités développées sur les lieux site dActivités AquAtiques et nAutiquescircuit/piste de sports mécAniqueséquipement équestredivers équipements sports de nAturede pratique. 2401 Site d’activités aquatiques 407 Terrain de trial SN 906 Structure de tourisme équestre 3001 Canyonprservation de l’environnement , scurit  et nautiques 3012 Boucle de randonnée moto verte SN 909 Parcours de cross 3002 Equipement pour saut à l’élastiqueaces 2402 Baignade aménagée 3003 Parcours acrobatique en hauteur/oitc  nvune tboejstd  emesures de protepse lerutan ua qdes so, télianutd  e eéders ent roul desdans spsrosteLFoncier, responsabilit 2403 Circuit de motonautisme accrobranche 2404 Stade de ski nautiqueéquipement de cyclismesite dActivités Aériennes de chasse / en campagne3004 Parcoursde l’environnement qui nécessitent parfois une adaptation des ESI est généralement L’accessibilité des pratiques à la sensibilité du milieu. conditionnée à l’obtention de l’accord de leur 2405 Stade d’eau vive 3012 Boucle de randonnée VTT SN 2301 Aire mixte (décollage et atterrissage) 3005 Parcours fixe de course d’orientationpropriétaire, sous forme de convention par 2406 Stade d’aviron 603 Espace trial 2302 Aire de décollage 3006 Piste de pulka / traîneau à chiensexemple. L’aménagement des responsabilités 2407 Stade de canoë-kayak de vitesse 604 Piste de bicross 2303 Aire d’atterrissage 3007 Site d’escaladeconciliation des usagesdu gestionnaire du lieu de pratique, du 2408 Stade mixte 605 Piste de descente 2305 Site d’aérostation 3008 Site de spéléologieatprs Letrops ed stnauqiaguss er detlae loc tceltivise éprpoirtéiaer ,ed stliaidrasp rtiéé lPerro imeous. mn nloii aspu dégoacr et tsisdunulses ler pat ons en eruetdacn  teed  suesr ,,uc ahssermiie lens re piolptnate sexe t 2409 Terrain de kayak polo 606 Relais rando-vélo 2306 Piste ULM 3009 Site de char à voileautres sportifs ont toute légitimité pour accéder à accordpêcheurs,  entre les parties prenantes. La maîtrise 2410 Point d’embarquement / 2307 Site de glisse aérotractée 3010 Via ferrata / Via corda des ESI résulte de dispositions prises foncièreces espaces, qui constituent des domaines partagés.  débarquement isolé 3011 Refuge/relais/carbetau cas par cas. 2414 Site de plongéeéquipement&piste de ski de randonnée3012 Boucle 2416 Téléski nautique 701 Station de ski  22441187  ZPoornte  ddee plmaiosuaillnacgee370013 2 BTroeumclpeli isàolsékei de ski de fond3013 Cascade de GlaceaLmaqnuaagliteémde’unnt ,EgSeIsntéiocen,s seitnet rpeatrifeonis, asconc lpistrioeg sm luitsfestiplssbiesau n 2419 Dispositif de franchissement 705 Domai diquees osto n te ersdeet tnraetnunr érduitdcsuért sréaimdeénde  steemenénagts C reei.n smaatnicréation dinframanégamene,tl  aie lesLpre  duxs euqita evitrop ne norà une pratique exclusive. L’accueil de manifestations sportives, êche 706 Pl’usage compétitif comme de loisirs peuvent se dérouler 2420 Site de p iste de lugeender.)seépcadian hessinmnusltoaenrneméuo tnon rus n  umemêSI E. à e sedsecclbisiqat aue lntpra iaer,sp se( cslospéciqupublics 8 9 S p o r t s d e n a t u r e , g u i d e p r a t i q u e P D E S I / C D E S I - w w w . s p o r t s d e n a t u r e . g o u v . f r S p o r t s d e n a t u r e , g u i d e p r a t i q u e P D E S I / C D E S I - w w w . s p o r t s d e n a t u r e . g o u v . f r     
frv.1 r1.fuvs rtpo Snedstropog.erutaDESI / Cww.s - wtaqi erpEDISeuP tsornaderetuou.gDC / ISEww -ps.w pratique PDESI edn taru,eg iued ,erdiug ed utanSp  tsor10n ed strd 2eruta1po ses l sua Xpsr letaFinature3 orts de  ,seetise secapsranéesirets ti iiaeremtngéelerr FFihc te serÈperad cle4 éscls re
chapitre 1 conteXte(suite)
3 repÈres et chiFFres clés Depuis les années 1990, la pratique des sports de nature connaît un essor important. Selon une enquête menée par le ministère en charge des sports en 2003, 52 % des personnes de 15 ans et plus ont pratiqué au moins une fois un sport de nature, soit plus de 25 millions d’adeptes. Cet engouement s’accompagne d’une profonde modification des modalités des pratiques (pratiques sans licence) et de la fréquentation sur les sites naturels qu’ils soient ruraux, forestiers, montagnards ou littoraux. En terme de pratique licenciée, on dénombre 2,5 millions de licences au sein des 34 fédérations sportives concernées, soit 24 % des licences délivrées par les fédérations sportives unisport. Les sports de nature sont associés aux loisirs com- une évolution annuelle moyenne de 3,8 % sur ces six me à la compétition, à la découverte du patrimoine et dernières années. Dans les fédérations de sports deles sports de nature en quelques repères au maintien en bonne santé. Jamais on n’a vu autant nature, les femmes sont plus représentées que dans de Français et de touristes étrangers pratiquer la l’ensemble des fédérations (elles détiennent 41 % >çaisFran tro surcéalsid ariterp es derqurtpo stan ederun  U randonnée pédestre, la raquette à neige, les activi- des licences contre 35 % pour l’ensemble) et les li-tés nautiques, le trail, le canoë... Cette tendance de cenciés sont globalement plus âgés (35 % ont 19 ans>2,5 millions de licences sont délivrées par  les fédérations sportives dans le champ des sports fond modifie la pratique historique « des sports de et moins contre 46 % pour l’ensemble des licenciés).  de nature, en croissance forte depuis plusieurs plein air » qui ne sont plus réservés aux milieux aisés, années aux hommes et aux urbains des grandes villes. De> orts de nature so ciés s41 % d même, la dominance d’une pratique sportive, ascé-des travaux engags sur la connaissanceseées d  ntcienic lpsel cine tique et technique a été bousculée par l’émergence des pratiques sportives et des pratiquant>25 801 clubs, soit 23 % du nombre total de clubs de nouveaux rapports au corps, à la nature et aux de sports de nature sportifs autres. Les activités ludiques et hédonistes ont don->  de nature : repères et actions »,« Sports >Près d’1 médaille française sur 2 obtenue dans né naissance à d’autres usages de la nature, aidéschamp des sports de nature dans les compétitionsle en cela par le renouvellement de l’offre. La structu-7002.el soianruseamejéeitéde e  lar p ttetienuaqtarlnp  derge ortss Sptsrèiminc ah ene ration des clubs, les prestataires, les fabricants dem ene matériels ou encore les aménageurs ont largement> Stat-Info n°08-02 d’avril 2008.>piuqé se ,stneets cepa  esit sus d Pl 000e 78  e, ndeurats concerrecensés optr sentnl se participé à la transformation des produits et des pra- sports de nature en 2006. Les 23 % du nombre total soit tiques proposés.> Stat-Info n°07-01 de janvier 2007.>Près de 40 % des diplômes délivrés par le ministère  « La pratique du sport durant les vacances d’été ». de la Santé, de la jeunesse, des sports et de la vie En 2006, on recense 2,5 millions de licences au seinat-Info n°06-06 d’août 2006. et des éducateurs déclarés concernent associative des fédérations dites de « sports de nature », ce qui >aturde nelsetr ss opver rts dhil ses op S«t représente 16 % des adhésions effectuées auprès et pratiquants ». pratique>50 000 emplois à titre principal et le double à titre des fédérations françaises agréées (unisport et mul-> Un travail d’études sur l’impact occasionnel tisports) et 24 % des adhésions auprès des fédéra- socio-économique des sports>80 conseils généraux ont initié la mise en œuvre tions unisport. Plus de la moitié d’entre elles sont dé- nature en partenariat de CDESI. d’une livrées par les fédérations sportives terrestres (60 %). avec ODIT France.Les sports de nature représentent, selon la moyenne Entre 2001 et 2006, les adhésions (licences sportives> Une analyse de la pratiquedes principaux indicateurs, le tiers du fait sportif en et autres titres de participation) ont augmenté de des raids multisports de nature.France. 20,5 % dans les fédérations sportives de nature, soit
taux de croissance annuel moyen 2001/2006 des licences et autres titres de participation (atp) dans les fdrations sportives de nature
rpartition des licences 2006 « sports de nature » par catgorie d’âge Source : Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative (2008)
nombre de licences et autres titres de participation dlivrs dans les fdrations sports de nature selon le milieu en 2006 (en milliers)