Vaincre la corruption en Afrique

Salouo Armand

Description

Comment rendre la lutte contre la corruption plus efficace dans les pays africains ? En prenant le cas du Cameroun pour illustration, l'auteur constate l'impasse des stratégies de lutte contre la corruption, traditionnellement basées sur la traque préventive ou répressive, à l'instar de la célèbre "Opération Epervier". Sa Solution patrimoniale vise à mettre un terme à cette patrimonialisation illégitime des ressources publiques.

Sujets

• Cameroun
• Droit
• Afrique subsaharienne
• Économie
• JUSTICE
• Sociologie, société et politique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 septembre 2014
• Nombre de lectures: 77
• EAN13: 9782336354149
• Langue: Français

Extrait

Couverture
4e de couverture
Points de vue
Collection dirigée par Denis Pryen
Dernières parutions

Jonas SILIADIN, Togo, démocratie impossible ? , 2014.
Daniel NKOUTA, La question nationale au Congo-Brazzaville , 2014.
Georges MAVOUBA-SOKATE, La construction d’une conscience nationale au Congo par les musiciens , 2014.
Martine et Jean-Pierre VERNIER – Élisabeth Zucker-Rouvillois, Être étranger en terre d’accueil , 2013.
Grégoire LEFOUOBA, Curriculum vitae du Congo, Rive Droite , 2013.
Bastaine Yannick MOUBAMBA, Mythe de l’eldorado et psychopathologie , 2013.
Jérôme GUIHO, Mahamadou Danda, un Nigérien libre , 2013.
Henri PEMOT, Mali. Lettre ouverte au président , 2013.
Rachel-Albert KISONGA MAZAKALA, L’idéologie du Lumumbisme , 2013.
Jean Carletto BOPOUNGO, L’insertion professionnelle des jeunes en échec scolaire. Le projet des z’héros , 2013.
Cédric ONDAYE-EBAUH, Crises financières internationales et pays en développement. Les enseignements pour le Congo Brazzaville , 2013.
Anicet BOKA, Coupé-décalé. Le sens d’un genre musical en Afrique , 2013.
Denise BUCUMI-NKURUNZIZA, The power of hope. The First Lady of Burundi. My story , 2013.
Alexandra FOUILLOUX, Les enjeux de la crise dans le delta du Niger , 2013.
Mosamete SEKOLA, Combat pour la résurrection du MNC , 2013.
Romain Mensan SÉMÉNOU, l’Afrique n’a pas dit son dernier mot : l’inculturation , 2013.
Martial BISSOG, Chroniques pour l’émergence d’une Afrique rayonnante , 2013.
Denise BUCUMI-NKURUNZIZA, La force d’espérer, L’itinéraire de la Première Dame du Burundi , 2013.
Titre
Armand Salouo



VAINCRE LA CORRUPTION
EN AFRIQUE



La solution patrimoniale
Copyright

© L’HARMATTAN, 2014
5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.harmattan.fr
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EAN Epub : 978-2-336-70425-8
Dédicace

À Monsieur le Ministre Jérôme Emilien ABONDO,
Homme d’intégrité et de probité, de regrettée mémoire
Citation

« Le combat contre la corruption est l’affaire
des Africains eux-mêmes, qui doivent prendre
l’engagement d’en finir. »

Donald Kaberuka
(Président de la Banque Africaine de Développement,
Paris, Mai 2006)
Avant-propos : le nœud gordien
Comment rendre la lutte contre la corruption plus efficace dans les pays africains ?
C’est la question que j’aborde cet ouvrage plaidoyer, en prenant le cas du Cameroun comme illustration. Le Cameroun où depuis un quart de siècle, le phénomène n’a cessé de prendre de l’ampleur au point de se transformer au fil des années, en véritable pandémie sociétale. Une pandémie dont l’éradication est devenue aujourd’hui une authentique cause nationale, au même titre peut-être, que la consolidation de l’unité nationale du pays, elle-même.
Le dispositif anticorruption qui y est actuellement déployé, vise à prévenir et le cas échéant réprimer les actes de corruption, selon un mode opératoire qui distingue sensibilisation, constatations, accusations et poursuites.

Après avoir obtenu des résultats incontestables, cette approche purement évènementielle de la question s’essouffle, et peine à aboutir à de nouvelles avancées, qui soient véritablement significatives. Une situation qui relance le débat sur la pertinence des solutions actuellement mises en œuvre. La Solution patrimoniale est ma contribution à ce débat.
Adoptant une approche alternative, je prends appui sur le constat selon lequel, toute corruption évènementielle, qu’elle soit publique ou privée, impacte négativement les ressources publiques, en provoquant leur effritement dans le présent par diminution, ou dans le futur par privation. Cette corruption budgétaire – ainsi expressément dénommée ici – s’effectue au profit d’intérêts privés. Elle s’apparente donc en réalité, à un transfert patrimonial définitif mais surtout illégitime, du domaine public vers le domaine privé. Mettre un terme à la patrimonialisation abusive des ressources publiques, est donc véritablement le cœur du problème. En quelque sorte, le « nœud gordien » de la réinstallation effective de l’intégrité et de la probité, dans la gouvernance publique.

C’est la feuille de route additionnelle qu’il convient selon moi, d’assigner à la lutte anticorruption dans les pays africains. Parce qu’elle a pour conséquence d’ouvrir celle-ci à des perspectives jusque-là inédites, porteuses non seulement de dynamique renouvelée mais aussi, d’efficacité retrouvée, voire décuplée.
C’est là, toute la quintessence de la plaidoirie que je veux porter ici, par cet essai – sans doute exploratoire aux yeux de certains pour le contexte africain – mais qui appelle, à l’aide des instruments qui y sont proposés, à l’ouverture d’un front patrimonial intense, à côté du front évènementiel déjà existant, pour combattre la corruption.

Pour tous les pays du continent, la justification économique de ce plaidoyer se conçoit je crois, sans effort d’argumentation particulier. Il en va de même, me semble-t-il, de sa pertinence contributive à une bien meilleure respiration de la société, sur le double plan de l’éthique publique et de l’équité sociale. Respect de l’éthique publique et promotion de l’équité sociale qui dans l’absolu, conditionnent le mieux vivre ensemble des africains. Et peut-être même, déterminent leur mieux être, sur un plan individuel. S’agissant par contre du fondement juridique du plaidoyer, il en va différemment. Obligatoirement contextualisé, celui-ci doit être recherché dans les lois nationales, au cas par cas.

Pour ce qui concerne le Cameroun, c’est dans la loi fondamentale, que faire asseoir le combat contre la corruption sur le patrimoine personnel, trouve réconfort légal. Les dispositions de l’article 66 de la Constitution du pays installent en effet solidement dans le droit positif local, l’invocation d’un lien de causalité étroit – inexistant formellement jusque-là – entre patrimoine personnel, et exercice d’une charge publique. Lien auquel la Solution patrimoniale à la corruption budgétaire et partant, à la corruption tout court, vient opportunément accrocher son harnais.
Fort de cet arrimage fondateur, elle peut alors décliner sa triple composante financière, mobilière et immobilière, au terme du voyage exploratoire auquel je veux convier le lecteur.

Le périple annoncé va emboîter le pas de la stratégie anticorruption actuelle, pour essayer d’en cerner d’abord les contours, puis les insuffisances, avant de venir nourrir l’argumentaire d’une méthodologie alternative. Cet argumentaire – en fait, une véritable plaidoirie disais-je – va se construire au gré des évènements et des rencontres, parfois surprenantes, qui se produisent çà et là, sur le sentier que la lutte anticorruption a préalablement emprunté, et le long duquel le lecteur va cheminer à sa suite. Un sentier qui mène à la Case à Palabres, en prenant sa source à la Case Départ, où est donné le coup d’envoi du pèlerinage instrumental anticorruption.

Une escale à la Case Diagnostic sera nécessaire pour tirer les leçons de la campagne conventionnelle d’éradication du fléau, et dégager les conditions d’efficacité d’une campagne alternative et complémentaire. Une fois rendus à la Case à Palabres, de nouvelles propositions méthodologiques et instrumentales sont énoncées et discutées. Elles forment la substance de la Solution patrimoniale , et sont alors passées au crible.
Elles sont certes extraites du contexte camerounais, pays choisi comme témoin pour des raisons pratiques, mais sont en réalité conçues pour être applicables dans les autres pays du continent, sous la réserve bien comprise de leur contextualisation institutionnelle, pays par pays.

Au final, les conclusions qui se dégagent des palabres, sont livrées à l’opinion dans le désormais « village planétaire », pour sacrifier au passage sous les fourches caudines du débat contradictoire, de bien redoutable, mais de toujours très enrichissante perspective.
PREMIERE PARTIE En piste pour une authentique cause nationale
1 Tel Héraclès et les écuries d’Augias
L’idée dR