Le risque technologique majeur à l'épreuve du droit (Tome 1)

Jean-Louis Nicolet

Description

Cet ouvrage montre concrètement comment chaque accident technologique majeur est confronté au droit, à partir d'une étude conduite sur de nombreux jugements concernant des secteurs industriels variés. Il met en valeur la nécessité de séparer la phase de reconstitution de la séquence accidentelle de celle de la recherche des responsabilités, deux approches hélas confondues dans la procédure pénale actuelle. D'où les évolutions proposées.

Sujets

• Sciences et techniques
• Nature
• Environnement
• Droit
• Écologie
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 octobre 2012
• Nombre de lectures: 48
• EAN13: 9782296505414
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

JeanLouis NICOLET

LE RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR À L’ÉPREUVE DU DROIT

Préface de Patrick LAGADEC Postface d’Hervé SERIEYX

Tome 1

LE RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR À L’ÉPREUVE DU DROIT Tome 1

Jean-Louis NICOLET LE RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR À L’ÉPREUVE DU DROIT Tome 1 Préface de Patrick LAGADEC Postface d’Hervé SERIEYX

© L’Harmattan, 2012 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-336-00271-2 EAN : 9782336002712

À la mémoire de Georges – Yves KERVERN, le père des cindyniques. À ma femme, mes enfants et petits enfants.

Cet ouvrage est issu d’une thèse de doctorat : Sciences de l’Ingénieur, présentée initialement avec l’intitulé suivant : « Contribution de la cindynique au traitement judiciaire des accidents collectifs ». Elle a été soutenue à l’Université d’Angers, le 28 novembre 2011, devant un jury composé de : Monsieur Antoine BEGUIN, Maître de conférences Université d’Angers, Co encadrant et Examinateur, Monsieur David BIGAUD, Professeur Université d’Angers, Directeur de thèse et Examinateur, Monsieur Christian DELVOSALLE, Professeur Université de Mons (Belgique), Examinateur, Monsieur Claude LIENHARD, Professeur Université de Strasbourg, Rapporteur, Monsieur Yves MORTUREUX, SNCF, Membre Invité, Madame Catherine MOUNEYRAC, Professeur Université Catholique de l’Ouest, Examinateur et Présidente du jury, Monsieur Hubert SEILLAN, Membre Invité, Madame Isabelle SOYER, Maître de conférences Université d’Angers, Co encadrant et Examinateur, Monsieur Frédéric VANDERHAEGEN, Professeur Université de Valenciennes, Rapporteur. Nous les remercions ici d’avoir bien voulu siéger dans ce jury. Qu’il nous soit permis également de remercier : Le Professeur David BIGAUD qui a accepté de nous prendre dans son laboratoire et de diriger ce travail universitaire ; Madame Isabelle SOYER, de l’IMIS – ESTHUA, qui nous a soutenu et encouragé tout au long de cette recherche, Maître Antoine BEGUIN qui nous a suivi et conseillé pour tous les aspects juridiques. Merci à Pierre de BOISANGER d’avoir relu avec une très grande attention ces feuillets et pour toutes les remarques qu’il a bien voulu nous faire notamment concernant la culture et les valeurs animant chacun des groupes d’acteurs étudiés. Merci à Sylvie HAMEL d’avoir, avec un œil neuf et aiguisé, relu et corrigé patiemment les feuillets de cet ouvrage.

Ouvrages du même auteur

La fiabilité humaine dans l’entreprise Jean-Louis NICOLET et Jean CELIER Éditions Masson 1984. Catastrophe ? Non merci ! Jean-Louis NICOLET – Annick CARNINO – Jean-Claude WANNER Éditions Masson 1990. Et si les risques m’étaient comptés ! Guy PLANCHETTE – Jean-Louis NICOLET – Jacques VALANCOGNE Éditions Octares 2002. Risques et complexité. Sous la Direction de Jean-Louis NICOLET Institut Fredrik R.Bull Éditions l’Harmattan 2010.