Le sénat au Cameroun et en Afrique

Jean-Claude Eko'O Akouafane

Description

Cet ouvrage est une analyse de l'une des dynamiques institutionnelles observées au sein de plusieurs Etats africains, dans la foulée de la démocratisation des systèmes politiques engagée depuis le début des années 90, à savoir l'institution d'une deuxième chambre parlementaire, généralement appelée le Sénat.

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Sujets

• Science politique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 janvier 2012
• Nombre de lectures: 64
• EAN13: 9782296478992
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

L E S ÉNAT AU C AMEROUN ET EN A FRIQUE

Jean Claude EKO’O AKOUAFANE L E S ÉNAT AU C AMEROUN ET EN A FRIQUE

V ADE - MECUM

© L’Harmattan, 2011 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-296-55901-1 EAN : 9782296559011

Je dédie cet ouvrage aux générations successives de sénateurs de la République

AVANT-PROPOS

Je rends grâce au Seigneur tout-puissant qui me permet de commettre aujourd’hui mon deuxième ouvrage, après la publication du tout premier, 1 La décentralisation administrative au Cameroun. En fait, il s’agit pour moi de la suite logique de mon premier ouvrage, en raison de la consubstantialité des thématiques développées dans ces deux essais, la décentralisation administrative et le Sénat. En effet, le Sénat n’existe dans un État unitaire que parce que la décentralisation y a pris racine. Au reste, existe-t-il de par le monde un État unitaire décentralisé à parlement monocaméral ? Ou à tout le moins, qui n’envisage pas de mettre en place une deuxième chambre ? De même, existe-t-il de par le monde un seul exemple de parlement bicaméral dans un État unitaire non décentralisé ? C’est dire qu’au fond, le Sénat est arrimé à la dynamique décentralisatrice. Il est le reflet, mieux le corollaire de la décentralisation du fait de sa vocation constitutionnelle de représentation spécifique des collectivités territoriales. C’est le lieu de souligner que des trois types historiques de bicamérismes, à savoir : les bicamérismes aristocratique, fédéral, des États unitaires – concepts sur lesquels nous reviendrons plus loin – le bicamérisme des États unitaires dérivé du modèle historique français, est le cœur de la problématique du présent ouvrage. J’avais déjà, et je m’en félicite, consacré dans mon premier ouvrage quelques pages à l’institution sénatoriale. J’ai entrepris ici d’approfondir et d’élargir les perspectives de ce premier jet.

1  Jean Claude Eko’o Akouafane, La décentralisation administrative au Cameroun, Paris, L’Harmattan, janvier 2009, 308 pages.

Mais, pourrait-on me demander, pourquoi reprendre la plume aujourd’hui ? Y avait-il péril en la demeure ? Je réponds sans ambages par l’affirmative, en raison de la question d’identité et de visibilité qui entoure la haute assemblée dans notre pays et en Afrique. Le Sénat est en effet plutôt mal connu. L’explication de ce phénomène tombe sous le sens. En effet, à aucun moment de son existence en tant qu’État, et même pendant l’épisode fédéral de son histoire, le Cameroun n’a fait l’expérience du bicamérisme. Très peu de Camerounais maîtrisent par conséquent cette thématique. Il est vrai qu’avant l’indépendance du pays, quelques compatriotes depuis longtemps disparus, élus de l’Assemblée représentative du Cameroun (ARCAM), ont été désignés comme sénateurs au conseil de la 2 République le 10 février 1946 et le 14 janvier 1948. 3 Il s’agit de Charles Okala et de Njoya Arouna . La méconnaissance du Sénat de par le monde tient par ailleurs, comme nous le verrons plus loin, à son mode de recrutement privilégiant le suffrage universel indirect, c’est-à-dire l’élection des sénateurs par un collège électoral, soit en dehors de toute implication directe des populations, comme c’est le cas pour l’Assemblée nationale qui elle, est recrutée au suffrage universel direct, c’est-à-dire directement par le peuple. A la différence d’autres institutions de proue telles que l’Assemblée nationale, la Cour suprême, le Sénat a un problème d’auto-justification. A quoi sert-il ? Pourquoi créer une deuxième chambre ? Quelle est sa place parmi les institutions du pays ?

Autant le dire tout de suite, le débat sur l’existence de la deuxième assemblée ne disparaîtra jamais de la scène politique camerounaise, pas plus qu’ailleurs du reste.

2  Dénomination de la deuxième chambre pendant la quatrième République en France (1946-1958). 3 er  Tous deux feront partie du 1 gouvernement formé par Ahmadou Ahidjo le 16 mai 1960 respectivement en qualité de ministre des Affaires étrangères et ministre d’Etat chargé de l’Intérieur.

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Différer le projet de rédiger cet opuscule m’a alors semblé intolérable alors que l’imminence de la mise en place de la haute assemblée est annoncée par le président de la République Paul Biya, en personne.

Dans un contexte où l’abus du principe de progressivité dans la mise en place des institutions prévues par la Constitution du 18 janvier 1996 4 est décrié , l’on ne peut que se féliciter de cette perspective.

Cet ouvrage a pour objet, ainsi que le suggère du reste le substantif ‘’Vade-mecum’’ accolé à son titre, d’apporter aux lecteurs l’essentiel de ce qu’il faut savoir sur la dernière-née des institutions nationales.

En réalité, son ambition avouée est de nourrir une grande campagne pédagogique et de communication afin de dissiper l’épaisse fumée qui enveloppe l’institution sénatoriale au Cameroun et en Afrique. Bien que centré sur le Cameroun, l’ouvrage recèle dans un but d’éclairage, de nombreuses références et comparaisons avec des expériences des grandes démocraties contemporaines, mais aussi et surtout de nombre de pays africains. C’est ce qui justifie du reste, comme l’indique bien son titre, le périmètre du champ d’analyse retenu, à savoir le Cameroun et l’Afrique. Je souhaite vivement que cet ouvrage puisse aider mes compatriotes et mes frères et sœurs africains à s’approprier cette institution et partant, la problématique et les enjeux du bicamérisme. En effet, le véritable citoyen n’est-il pas aussi celui qui se distingue par une connaissance solide des institutions de son pays ? Je souhaite enfin que cet ouvrage stimule la recherche dans ce domaine encore peu exploré. Je voudrais à présent remercier tous ceux qui m’ont encouragé à aller jusqu’au bout de cette entreprise, et m’ont apporté une aide quelconque dans son accomplissement. Je rends à cet égard un hommage particulier au professeur Alain Didier Olinga, à MM Ngo Joseph et Roger Bafakan, qui m’ont fait l’amitié de relire le manuscrit, et pour leurs encouragements.

4  Alain Didier Olinga,״La régionalisation camerounaise en chantier. Acquis constitutionnels et perspectives législatives״,Juridis périodique, juillet – septembre 2003.

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Les meilleurs entraîneurs le savent : on ne change pas une équipe qui gagne. Fidèle à cet enseignement, j’ai reconduit l’équipe soudée et rôdée qui m’a accompagné depuis la confection de mon premier ouvrage.

J’exprime dès lors ici ma profonde gratitude à MM Jules Mefoumane du ministère de l’Agriculture et du Développement rural, l’informaticien Mayana Martial Guy, Ndjeukwé Eric, ma fidèle secrétaire Mme Akam Ndo Marlyse, qui se sont investis sans compter, mais avec une compétence éprouvée, dans la mise en forme du texte remis à l’éditeur, et à Marie Chantal Mazoumé pour son aide précieuse dans la recherche documentaire. Faut-il en réalité que j’insiste ici sur le professionnalisme de mon éditeur dont la notoriété et l’expertise sont établies de par le monde depuis des lustres ? En tout cas, l’ouvrage qu’il livre aujourd’hui aux lecteurs ne souffre techniquement d’aucune imperfection. Bien entendu, j’en assume seul toutes les insuffisances. J’adresse affectueusement un grand merci à ma petite ‘’tribu’’ - mes enfants- Lydie Vanessa, Jean-Claude, Marie Salomé, Marcel, Lucien, Martine, sans oublier mes deux fils adoptifs Salatou et Yaou, qui ne m’ont jamais ménagé leur amour, leur compréhension et leur soutien.

J’ai une pensée pour ma fratrie : Lucien et Emilienne Bela, Patrick et Martine Turpin, Nkolesso Marthe, Jeanne Marie Ndongo, feu Eko’o Marcel, Mme veuve Eko’o Marthe, Alain et Marie Madeleine Délhumeau, Jean Cyrille et Marcelle Owada, Mathilda, Thibault, Ludovic. Je renouvelle ma reconnaissance infinie à mes parents feu Eko’o Ndongo Marcel et feue Eko’o Lydie née Mbeng Akouafane, qui m’ont communiqué la passion de Dieu, le respect de l’État, le culte de l’effort et le goût du travail bien fait.

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