Adopter un enfant à l étranger
739 pages
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Adopter un enfant à l'étranger , livre ebook

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Description

La baisse du nombre d'enfants adoptables dans les pays développés et l'augmentation du nombre des demandes expliquent que désormais les deux tiers des adoptions soient internationales. Parcours du combattant pour les parents, ce processus suscite les représentations les plus contrastées, au point qu'on parle parfois de véritable marché planétaire. Qu'en est-il vraiment? Et d'abord quelles sont les motivations des parents ? Comment les différents États répondent-ils à la demande ? Comment cela se passe-t-il concrètement? Par delà l'analyse des aspects juridiques et des procédures à travers le monde, Edwige Rude-Antoine propose une réflexion sur ce qu'éprouvent les adoptés eux-mêmes. Ressentent-ils le besoin de renouer avec leur famille d'origine ? Comment conservent-ils la trace de leur histoire familiale, culturelle et ethnique, et comment construisent-ils leur identité ? Un instrument d'information et de réflexion indispensable aussi bien pour les parents qui adoptent que pour les professionnels de l'enfance. Docteur en droit, sociologue, Edwige Rude-Antoine est chargée de recherche au CNRS.

Informations

Publié par
Date de parution 01 mai 1999
Nombre de lectures 0
EAN13 9782738159816
Langue Français

Informations légales : prix de location à la page 0,0750€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

Extrait

© O DILE J ACOB, MAI  1999 15, R UE SOUFFLOT , 75005 P ARIS
www.odilejacob.fr
ISBN : 978-2-7381-5981-6
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5 et 3 a, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou réproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Ce document numérique a été réalisé par Nord Compo .
À mes enfants, Amélie et Marc
Introduction

Parcours du combattant, galère. Lorsque l’on parle de l’adoption d’un enfant venant de l’étranger, ces mots résonnent comme une musique plaintive. Or, au-delà des apparences, aussi sereinement que nous pénétrons la réalité de l’adoption internationale 1 , nous y découvrons avant tout une passion, celle de donner des parents à un enfant et de fonder une famille. Nous pressentons une rencontre entre un pays d’accueil et le pays d’origine d’un enfant. Nous y voyons encore une volonté de déplacer un enfant vers une société qui lui est étrangère pour l’inscrire dans un nouvel arbre généalogique. Mais surtout nous mesurons cette double altérité, celle de l’enfant et son extranéité.
En France, d’un flux nourricier, industrieux, d’un abandon urbain et d’un recueil rural qui ne pouvaient être à l’origine d’une filiation sociale scellée juridiquement, on est passé à un flux migratoire particulier, au déplacement d’un enfant venu d’ailleurs. Cette nouvelle donne s’explique par la baisse du nombre d’enfants adoptables et par une augmentation du nombre des demandes d’adoption. Du fait de la maîtrise de la procréation, de la protection sociale accordée aux mères célibataires, d’une tolérance à l’égard de la monoparentalité féminine, combinées avec une démographie galopante des pays en voie de développement, et des moyens de communication plus accrus, l’adoption internationale constitue aujourd’hui les deux tiers des adoptions.
S’agissant de ces adoptions d’enfant à l’étranger, le débat est vif. Les parlementaires 2 ne mâchent pas leurs mots et une question incessante plane au-dessus de nos têtes : Sommes-nous certains que les parents adoptifs feront mieux le bonheur de ces enfants chez nous qu’en les laissant dans leur pays 3  ? On entrevoit alors que le moment est bien choisi de prendre quelques distances vis-à-vis de cette évolution singulière. Autrement dit, il apparaît utile de dénouer ces adoptions d’enfants venant d’ailleurs et de chercher en quoi elles justifieraient toutes ces inquiétudes.
Les uns et les autres argumentent autour des questions d’éthique biomédicale et de perpétuation d’une lignée à travers sa descendance. Entre le lien biologique et le lien social, la confusion règne. En fait, en dehors de la parenté biologique, devrait-il n’y avoir aucun salut ? Il faut regretter que l’analyse de l’adoption internationale reste trop souvent confinée dans cette polémique. Non qu’il faille s’en exclure. Mais il ne faudrait pas oublier ce qui fait la spécificité de l’adoption d’un enfant venant de l’étranger. Il apparaît que celle-ci résulte de négociations, de patience et d’insertion dans des systèmes de droits et de relations insoupçonnés. Cela suffit, en tout cas, pour en parler comme d’un voyage initiatique où les garde-fous de la société française tombent.
Mais encore, à qui prendrait les choses de loin, il pourrait sembler que s’ouvre un véritable marché planétaire. Pour certains pays, la demande a créé l’offre 4 . Les questionnements autour de l’adoption internationale commencent à cet endroit précis. L’adoption d’un enfant à l’étranger serait alors la solution à laquelle on aurait recours faute de mieux. Pour qui cherche à approfondir le processus de l’adoption, il faut sortir des ornières, de ces traces plus ou moins profondes que les images de la presse écrite ou audiovisuelle renvoient. Que l’adoption internationale soit présentée en termes de trafics d’enfants, de filières douteuses, de coût excessif, ou célébrée comme acte humanitaire, rien n’échappe à ces présupposés, tout est décisif. Constatons encore que des représentations sur l’adoption d’un enfant venant de l’étranger font leur chemin. « Seuls les couples et les familles aisées adopteraient. » « De nombreux enfants adoptables demeureraient sans parents. » « Il serait plus facile d’adopter un bébé à l’étranger. » « Adopter un enfant à l’étranger, ce serait l’arracher à sa culture. » Il en résulte que personne n’échappe à ces appréciations subjectives, vraies ou fausses, et qu’il est urgent de tenter d’en cerner les contours. Pour cela, il faut analyser, par une démarche scientifique et une approche empirique d’observation ce que les adoptants, les adoptés, les spécialistes de l’adoption sont capables d’en faire. En d’autres termes, en saisissant les comportements et en reconstituant la démarche adoptive, ses dysfonctionnements, les stratégies mises en œuvre, l’adoption internationale apparaîtra mieux dans la pluralité des dimensions et des registres qui la constituent. Les aspects socio-anthropologiques se conjuguent avec les aspects psychologiques et juridiques. Il sera temps de montrer comme n’allant pas de soi la distinction entre l’adoption interne et l’adoption internationale.

Les adoptants, les adoptés, d’abord
L’appréciation des motivations des adoptants permet de cerner les diverses finalités de l’adoption internationale. Il n’est pas rare que les familles aient eu d’abord recours aux techniques médicales avant de se tourner vers l’adoption d’un enfant en France et, par la suite ou corrélativement, vers un enfant à l’étranger. Sans doute faut-il se méfier de vouloir faire du désir d’être parent, désir légitime, un droit subjectif. Peut-on alors conclure à une spécificité des familles ayant adopté un enfant à l’étranger ?
La psychologisation de l’adoption internationale a produit un modèle du « bon adopté » : âge, nationalité, couleur de peau, santé. Les institutions qui traitent les adoptions internationales entendent tous ces vœux émis par les postulants et sollicitent les arguments qui justifient les critères retenus. Peut-on affirmer qu’il y aurait un meilleur accueil pour un certain type d’enfant venant de l’étranger ?

L’adoption au gré du temps et de l’espace, ensuite
Tous les États n’œuvrent pas avec les mêmes outils. Les normes varient : leur structure, la manière de penser indissociable ou non du sacré, la façon de les vivre. Il en résulte une diversité de systèmes juridiques accueillant plus ou moins bien l’adoption. Il paraît alors indispensable de creuser les croyances des uns et des autres, de s’autoriser à une réflexion sur la manière d’œuvrer de chaque société. Quel est le sort des enfants abandonnés dans des pays qui n’autorisent pas l’adoption ? Entre l’universalité proclamée du droit de l’enfant et des lois qui prohibent, méconnaissent ou limitent l’adoption, comment trancher ? Il ne faudrait pas se hasarder dans un tel ouvrage en acceptant d’emblée tout modèle proposé. Ce serait laisser incultes certains pans juridiques, symboliques, de cette aventure de l’adoption internationale.

La procédure et les mœurs de l’adoption, enfin
L’adoption d’un enfant à l’étranger se situe parmi les mesures de protection de l’enfance – placement familial, institutionnel ou parrainage. Il est alors essentiel que l’analyse du phénomène juridique de l’adoption d’un enfant à l’étranger soit portée sous le regard attentif de ceux dont le métier consiste à traiter le phénomène juridique, et de ceux, plus néophytes en la matière, mais tout aussi intéressés pour des raisons personnelles ou intellectuelles. Car de nombreux signes montrent que suivre les méandres juridiques permet de présager l’avenir. Pendant longtemps, le dispositif juridique français 5 relatif à l’adoption n’a fait qu’effleurer la question de l’adoption d’un enfant venant de l’étranger, et il a fallu attendre trente ans pour que la loi du 5 juillet 1996 6 , traitant de l’adoption internationale, soit votée. Sur le plan international, la France a signé des textes organisant le régime de l’adoption. Quel est le sens de cette évolution juridique ? Cette interrogation essentielle ne s’arrête pas aux normes édictées aux plans national et international. Elle doit s’étendre aux différentes étapes de l’adoption, de l’aptitude à adopter en passant par la description de la première rencontre et des différents contacts avec les pays d’origine, jusqu’au jugement d’adoption. Dans l’adoption, si l’acte juridique est constitutif d’une modification de l’état de la personne, c’est bien par l’autorisation de la loi et par un contrôle de l’État qu’il est légitimé. Autrement dit, cela nous conduira à une analyse de l’articulation entre le biologique, l’affectif et le juridique.
Au fil de ce parcours, la question de l’image de l’enfant adopté déplacé de l’étranger, assimilé sans heurt, est aussi posée. Le schéma linéaire et univoque allant de l’hétérogénéité (les adoptés à leur arrivée en France) à l’homogénéité (assimilation dans le pays d’accueil) a laissé place à d’autres constats : effets de cultures, réinterprétations des valeurs, « métissage », « pluriculturalisme ». S’agissant précisément du respect de la culture de l’enfant adopté qui est devenu un véritable enjeu idéologique, le risque est de ne plus voir que l’enfant déraciné. Aussi, voudrais-je dépasser le débat de savoir s’il est préférable ou non, dans le cas de l’adoption d’un enfant venant de l’étranger, de prononcer une adoption en sa forme simple, qui greffe une nouvelle filiation en maintenant la filiation par le sang, plutôt qu’une adoption plénière qui rompt complètement

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