Essai sur le résultat dans la théorie de l'infraction pénale

Jean-Yves Maréchal

Description

La recherche de la définition du résultat ainsi que de son rôle au sein de l'infraction est menée dans l'objectif essentiel de proposer une construction théorique harmonieuse et en adéquation avec le droit positif. La présence tout comme l'absence du résultat parmi les composantes de l'infraction n'est jamais indifférente. L'approche donnée ici de la notion de résultat, qui se veut la plus rationnelle possible, a pour but de contribuer à faire mieux apparaître son intérêt primordial tant pour l'analyse du droit pénal d'aujourd'hui que pour la construction du droit pénal de demain.

Sujets

• Droit
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 juin 2003
• Nombre de lectures: 739
• EAN13: 9782296324343
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 18 Mo

Extrait

ESSAI SUR LE RÉSUL TAT DANS
LA THÉORIE DE L'INFRACTION PÉNALECollection Logiques Juridiques
dirigée par Gérard MARCOU
Le droit n'est pas seulement un savoir, il est d'abord un ensemble de rapports et
pratiques que l'on rencontre dans presque toutes les fonnes de sociétés. C'est
pourquoi il a toujours donné lieu à la fois à une littérature de juristes
professionnels, produisant le savoir juridique, et à une littérature sur le droit,
produite par des philosophes, des sociologues ou des économistes notamment.
Parce que le domaine du droit s'étend sans cesse et rend de plus en plus souvent
nécessaire le recours au savoir juridique spécialisé, même dans des matières où
il n'avait jadis qu'une importance secondaire, les ouvrages juridiques à caractère
professionnel ou pédagogique dominent l'édition, et ils tendent à réduire la
recherche en droit à sa seule dimension positive. A l'inverse de cette tendance,
la collection «Logiques juridiques» des Éditions L'Harmattan est ouverte à
toutes les approches du droit. Tout en publiant aussi des ouvrages à vocation
professionnelleou pédagogique, elle se fixe avant tout pour but de contribuer à
la publication et à la diffusion des recherches en droit, ainsi qu'au dialogue
scientifiquesur le droit.Comme son nom l'indique,elle se veut plurielle.
Dernières parutions
Michel FARGE, Le statut familial des étrangers en France: de la loi national
à la loi de la résidence habituelle, 2003.
Placide MOUDOUDOU, Droit administratif congolais, 2003.
Sophie DOUA Y, Travail, avenir et génétique, 2003
Valérie MICHEL, Recherches sur les compétences de la communauté
européenne, 2003.
Jean-Claude PLANQUE, La détennination de la personne morale pénalement
responsable, 2003.
Marcel DAVID, Le, peuple, les Droits de l'homme et la République
démocratique, 2003.
Najib BOUZIRI, La protection des droits civils et politiques par l'ONU, 2003.
Zhuang HAN ? De l'autonomie des entreprises d'état en droit chinois, 2003.
C. BARRIL, M.CARREL, J-C. GUERRERO, A. MARQUEZ, Le public
en action, 2003.
Pascal MONTFORT, Le contentieux de la rétention des étrangers en
instance d'éloignement, 2003.
J. BEMBA, Devenir avocat dans l'espace francophone, 2003.
Elisabeth VALLET, Les correspondants du Trésor, 2003.
Henri-Philippe SAMBUC, La protection internationale des savoirs
traditionnels,2oo3.Jean-Yves MARÉCHAL
Docteur en droit
Maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université de Lille II
ESSAI SUR LE RÉSUL TAT DANS
LA THÉORIE DE L'INFRACTION PÉNALE
Préface de
Alain PROTHAIS
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université de Lille II
Directeur de l'Institut de criminologie de Lille
Ouvrage honoré du prix de thèse
de la Faculté de droit de Lille
L'Harmattan L'Harmattan Hongrie L'Harmattan Italia
Hargita u. 3 Via Bava, 375-7, rue de l'École-Polytechnique
75005 Paris 1026 Budapest 10214 Torino
FRANCE HONGRIE ITALIE@ L'Harmattan, 2003
ISBN: 2-7475-4549-0À la mémoire de mon père
À ma famillePRÉFACE
par Alain PROTHAIS
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à l'Université de Lille II
Directeur de l'Institut de criminologie de Lille
Dans la vie professorale, il est des moments où l'on est
impressionné par la portée concrète de ce que l'on enseigne. Ainsi, il
m'est arrivé, il y a quelques années, de confesser devant les étudiants de
troisième cycle qu'en dépit de tout ce que j'avais lu sur le résultat dans la
théorie de l'inûaction, la question me paraissait encore emprunte de
beaucoup d'obscurité et que je ne comprenais pas bien les distinctions
proposées entre diverses formes de résultat. J'ajoutais, sans plus y songer,
qu'il s'agissait d'un « beau sujet de thèse» à entreprendre.
Quelle ne fut pas ma surprise lorsque, un peu plus tard,
Jean- Yves Maréchal vint me demander de bien vouloir diriger une telle
thèse. En guise de réponse, je l'incitais à remettre en cause ce choix en
raison de l'extrême difficulté du sujet. Il me répliqua néanmoins aussitôt
qu'il n'en voulait point d'autre.
En droit des inûactions pénales, on rencontre en effet le vocable
de résultat assez ftéquemment pour se demander par exemple s'il y a lieu
d'attendre ou non la survenance du résultat pour pouvoir réprimer, si
l'inûaction est constituée par un résultat et quel est exactement le résultat
exigé, si l'agent doit avoir au moins prévu le résultat qui est advenu ou si
l'on peut lui reprocher un acte ayant dépassé le résultat qu'il a voulu...
Ainsi le résultat paraît jouer un rôle important dans la détermination de
l'inûaction commise, mais ce dernier demeure souvent discuté.
Apparemment, le résultat n'est pas un terme juridique spécifique, ce n'est
pas un terme technique, il est emprunté au langage courant où il a un Sens
assez large. Mais, à défaut d'en avoir approfondi et précisé la
signification lorsqu'il est utilisé par les pénalistes, chacun d'eux s'en fait
sa propre idée comme si c'était évident et le malentendu s'installe. Si le
rôle en est controversé, c'est parce que la notion même de résultat n'est
pas assez élucidée. La tendance contemporaine semble être de qualifier
le résultat en cherchant à différencier résultat voulu, atteint, redouté,réel, sociologique, matériel, juridique, légal... Mais cela engendre
inévitablement des divergences qui ne clarifient nullement la matière.
A première réflexion, la difficulté du sujet s'accentuait donc,
cependant l'on sentait aussi qu'il y avait là une vraie question à explorer.
Je ne fus rassuré qu'ultérieurement lorsque, suivant avec grand intérêt la
progression du travail de J.-Y. Maréchal, je m'aperçus qu'il menait les
recherches les plus complètes, tant en doctrine qu'en droit positif, et qu'il
pouvait en conséquence commencer à bâtir une réflexion personnelle
argumentée.
Ainsi son ouvrage revisite toute la littérature juridique pénale,
actuelle comme ancienne, afin de recueillir ses enseignements, avec
l'esprit critique nécessaire. Dès que l'on s'efforce d'expliquer et
de coordonner les multiples distinctions de formes de résultat,
n'apparaissent-elles pas, en effet, trop complexes et savantes pour être
efficaces? Ce travail offre de la sorte au lecteur l'occasion d'enrichir sa
culture pénaliste ; en témoignent l'abondance et la qualité des références
bibliographiques et documentaires.
Sur la base des éléments passés au crible de l'analyse
scientifique, J.-Y. Maréchal fait œuvre novatrice en entreprenant de
préciser la notion même de résultat, pourtant réputée indéfinissable. C'est
ainsi qu'il la différencie délibérément de notions voisines plus floues
comme celles de préjudice, de trouble à l'ordre public ou de lésion d'un
bien juridique. Il fonde son « essai de construction d'une théorie générale
du résultat» sur les deux concepts combinés d' « atteinte» et
d'« exécution». Au terme de ses développements, « le résultat consiste en
une atteinte à un intérêt juridique protégé par la loi pénale, qui constitue
l'effet ou la conséquence des actes d'exécution de l'infraction ». Un tel
effort de synthèse repose sur un grand nombre de vérifications les plus
concrètes. La caractéristique de ce travail est en effet de toujours allier
théorie et pratique, de toujours confronter les propositions formulées
abstraitement à l'analyse minutieuse des textes et des décisions
judiciaires, à des études détaillées de droit pénal spécial (ex.: le
détournement d'objets saisis en cas de nullité de la saisie, le préjudice en
matière d'escroquerie et d'abus de confiance, le harcèlement
téléphonique, l'outrage, la violation de sépulture.. .).
La démarche particulièrement méthodique et progressive est déjà
en soi remarquable mais le grand intérêt de l'ouvrage est de reconsidérer
10nombre de questions essentielles du droit p